procès opposant Ghislain à Tournais.

Ghislain est accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Ghislain en date du 1er septembre de l'an de grâce 1459.

Il lui est reproché d'avoir vendu une carcasse de cochon en dessous du Bas Prix indiqué à la mairie.

Extrait du décret municipal enfreint :
Le marché de Tournai est soumis à une grille de prix (Très Bas Prix et Bas Prix), consultez la liste en bas de cette affiche avant de mettre vos marchandises en vente.
Le Bas Prix (BP) = prix minimum de vente et d'achat des denrées.

========= GRILLE DES PRIX =========
Denrée (TBP)..................BP

Sacs de Maïs (3,00) ..........3,40
Miche de Pain (6,40) .........6,60
Bouteille de Lait (9,00) .....10,00
Fruit uniquement TBP .........9,00
Légume (9,25) ................10,10
Sac de Blé (11,40) ...........12,70
Sac Farine (14,50 ou RA 14) ..15,20
Carc. Cochon (15 ou RA 14,50) 16,00
Carc. Vache (30 ou RA 29) ....32,00

Ces faits sont qualifiés d'escroquerie/de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Extrait du CL en son livre II, chapitre II, Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l'Ordre Public :
Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

L'officier de police Galactica 21 sera appelé à témoigner.
Après deux courriers et 21 jours écoulés, la conciliation n'a pas abouti.

*Le Maire se tourne vers l'Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez contacter Slamjack, bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 21 septembre par le Procureur Camille Agathe de Clairambault pour Keewy, Maire de Tournai

Citation :

Première plaidoirie de la défense

fffffffffffffffffffffffffffffffffffffffff

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

c juste des erreurs de chiffre je fais pas sa pour payer moin les travailleur je pense toujour que je peu payer 17 écus et ses 25 écus si tu a 2 champs

Citation :

L'accusation a appelé Galactica21 à la barre
Voici son témoignage :

Monsieur le juge, Mesdames et Messieurs de la cour...
je viens de nouveau de proposer une conciliation à ce villageois pour embauche illégale...ce coup ci, celui ci a payer....cela fait beaucoup ne trouvez vous pas ???
En tout état de cause, celui ci n'a même pas répondu à mes diverses courriers que je lui ai envoyé.
J'ai été conciliant, compréhensif et celui ci n'a même pas daigné vouloir répondre à un de mes courriers.
Je vous implore de condamner ce personnage à une amende plus forte que la conciliation pour qu'il sache qu'il ne faut pas faire la sourde oreille..... et aussi qu'il faut mieux s'acquitter de la concialiation que de venir au tribunal..en effet, cela doit servir de leçon et je suis sur que vous prononcerai la peine la plus juste pour éviter une récidive trop facile à mon goût....

Citation :

L'accusation a appelé Keewy à la barre
Voici son témoignage :

Le Bourgmestre attendit que les différents intervenants finissent leurs témoignages, avant de s'avance devant la cour et la saluer

Votre Honneur, cet homme * désignant Ghislain d'un discret mouvement de main en sa direction* n'a pas respecté nos décrets municipaux, c'est un fait avéré.

Elle donna la preuve de ce qu'elle venait de dire


Je dois vous avouer que partout sont affichés nos décrêts , il est difficile de les rater vraiment.
Et pourquoi donc ce sire parle de salaires incorrects? à ce que je sache il est ici pour avoir vendu une denrée à un prix non autorisé, enfin bref, il s'est fait prendre la main dans le sac et sans en prime avouer son erreur en répondant aux différents courrier de notre MDL Galactica, ce qui lui aurait évité d'être ici ce jour

*Elle s'incline, saluant la cour et prit place sur le banc en attendant le verdict

Accusé, levez-vous !


Les preuves sont là, les faits etablits. Le temoignage de la maire de Tournai est sans equivoque.

Par vos "erreurs", vous mettez en peril la stabilité economique du marché tournaisien. Nous ne pouvons tolérer cette atitude. D'autant plus que vous niez les courrier de l'agent de la maréchaussée. Ce manque de respect pour le travail d'autriut n'est pas tolérable.

La cours vous comdamne a une amende de 50 ecus.

J'espère ne plus vous voir en ces lieux, mais sachez que si cela se represente, les sanctions seront plus lourdes encore.


Fait a Anvers le lundi 24 Octobre 1459
Par Pino van Westmalle,
Vicomte de Gosselies,
Juge des Flandres