La Ville et le Chateau de Bruges
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 Taxe portuaire

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Slystaline
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Khalidia
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Khalidia




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MessageSujet: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptySam 8 Oct 2011 - 8:03

Mise en place de la taxe portuaire, pour un mois, afin de tester pour voir dans quelle caisse elle va.

La seule chose que je sais maintenant, c'est qu'on ne peut la changer qu'une fois tout les trente jours. Donc on a une taxe portuaire pour un mois, d'un montant de 5 deniers par jour. Soit 1.5 écus par mois.

Pas la mer à boire.

Cette initiative était annoncée au parlement afin de faire le test depuis longtemps. Ayant croisé un capitaine de bateau qui a bien voulu me tenir au courant, je l'ai mise en place.

Et je vous tiendrais au courant.
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Guichard
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptyDim 9 Oct 2011 - 12:40

C'est parfait. Merci pour l'info.
J'espère juste que les 5 deniers seront suffisant pour être détectables dans la trésorerie au quotidien, si c'est bien dedans que la taxe tombe... je n'y connais rien, mais je sens que ça risque de ne pas être évident à voir Neutral
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptyDim 8 Avr 2012 - 22:22

Qu'en est il de cette taxe? Est elle détectable?
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Slystaline

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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptyLun 9 Avr 2012 - 22:09

A vérifier mais je crois que ça part à fond perdu dans les limbes levanesque. Il faudra qu'on demande à Khal pour en savoir plus.
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audelia

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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptyJeu 31 Mai 2012 - 23:23

Le débat est encore relancé!
Nous avons besoin de vos avis!

Mes interrogations actuelles:
L'avantage des taxes manuelles (par dons) permettraient de décliner les tarifs selon la durée de séjour et l'appartenance ou pas du capitaine aux flandres.
Coté charge de travail, ce serait difficile?
On pourrait aussi décider d'envoyer les factures seulement le dimanche, en fonction de la semaine écoulée.
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audelia

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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptySam 2 Juin 2012 - 11:03

Nos réactions au conseil

Citation :
Karlheinz:
Le problème c'est qu'ils peuvent avoir besoin de quitter avant. Je pense qu'il faut que le Chef de port organise tout cela, et on peut créer un lieu unique pour le Bailli pour y déposer les dons et le chef de port ou le recteur (pour les impôts universitaires) pourra vérifier si la taxe a été payée.
________________

Audelia :
Oui c'est vrai!
Alors envoyer les factures le mercredi et le dimanche...
Si stationnement moins de trois jours (c'est à dire en dehors de ces jours là) , gratuité du port.......

Karlheinz:
On peut proposer au chef de port de procéder ainsi en effet.

J'ai besoin de vos avis!


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Kendrill




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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptyDim 3 Juin 2012 - 10:19

Pourquoi nous demander, puisque nos paroles ne sont jamais pris en compte, je suivrais les consignes que vous aurez décidé. Bon dimanche.
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audelia

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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptyDim 3 Juin 2012 - 18:45

comment ça vos paroles ne sont pas prises en compte?
J'arrive juste et je veux votre avis......
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Kendrill




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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptyLun 4 Juin 2012 - 7:03

Bonne journée et comme je le précise nous suivrons les ordres.
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptyLun 4 Juin 2012 - 9:38

J'aimerai, kendrill des précisions.....
S'est il passé quelque chose avant mon arrivée? Aprés?
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Kendrill




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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptyLun 4 Juin 2012 - 15:59

C'est très simple cette discussion revient à chaque nouveau conseil ou presque et le résultat est toujours le même, on n'écoute pas et on recommence à tourner en rond. Les taxes sont faisables, les encaisser non si la personne refuse de payer.Comme je le précise, je ne peux me permettre de perdre du temps à tourner en rond sur ce sujet. Quoi que vous mettez en place il faudra le bon vouloir des Capitaines pour obéir et payer les taxes. Je ferais ce que vous désirez de toute manière , c'est le rôle du chef de port. Pensez à faire un courrier type pour les taxes de tous les navires.
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptyMar 14 Aoû 2012 - 18:39

a t'on une réponse a m'offrir pour ce qui est de la façon de taxer les bateau a quai et en cale sèche je vous prie
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptyMar 14 Aoû 2012 - 19:26

La taxe est applicable In Gratebus. Je pense que le maximum est de 5 écus par jour. Il existe une option dans le bureau du Bailli qui permet à icelui de vérifier qui sont les Capitaines ne s'étant pas acquitté de ladite taxe.

On pourrait mettre en place une taxe portuaire, mais il est nécessaire de le faire conjointement avec les provinces voisines afin de ne pas pénaliser nos ports. Quelqu'un sait-il si les ports artésiens, hollandais et anglais appliquent une taxe ?
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptyMar 14 Aoû 2012 - 19:28

Je ne saurais dire mais je peux écrire aux différents cherfs de ports des alentours. Si je ne me trompe pas les taxe par le bailli se perdrait dans le néant lévanesque a moins de changement il faudrait le faire via dons

Je peux écrire? deja en tant que PP et de chefs de port
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptyMar 14 Aoû 2012 - 21:04

Mais bien sûr. C'est une bonne initiative.
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptyJeu 16 Aoû 2012 - 21:27

réponse du chef de port de Calais:

Citation :
Et concernant les taxes de quais il y en a pas si vous êtes juste de passage. Si vous comptez rester a vie la c'est autre chose.

Mateu
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptyJeu 16 Aoû 2012 - 21:48

Je tiens a souligner que Calais fait la construction d'un arsenal présentement....cela implique qu'il pourront faire la construction de navire de guerre dans les mois a venir
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptyVen 17 Aoû 2012 - 16:50

la réponse de Hollande

Dear Eldrid d'Orza,

Thanks for your lettre. I asked some fellow members of the council. The tax in Holland is 2 ecu's per day for each port. Automatically levied. This generates a bit of money. Up tot 20 ecu's per day when it's busy in the ports.

If Flandres and Holland both ask 2 ecu's, then we will both profit in this northern region. I hope Flandres can profit from this. Just like Holland.

All the best to you! Feel free to ask me anything if you want to know something for the benefit of both our counties.

Greetings on behalf of the entire council of Holland,
Romerio Alexander Tailleur
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptyVen 17 Aoû 2012 - 18:00

Je vous remercie.
Ca serait bien si on alignait les mêmes tarifs que la Hollande.
Il nous reste plus qu'une réponse de la part du Sussex là.
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptyLun 20 Aoû 2012 - 17:40

Je suis d'accord pour le montant mais pas de facon prise automatique ( a moins qu'on me garantisse que ca va dans les caisse comtales)
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptyLun 20 Aoû 2012 - 20:44

[Pour en être sûre et certaine, posez la question au forum JNCP. Ils se trompent rarement.]
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptyMar 21 Aoû 2012 - 2:44

Je savcais bien que j'avais lu quelque chose de mon temps a Dunkerque voila ce qui était affiché du temps de Fannaick


Citation :

Taxation des navires :

Citation:
Les navires ne battant pas pavillons flamand seront autorisés à rester à quai pour une duré de 4 jours à compter du jour d'accostage. Passé ce délai, ils devront s'acquitter d'un taxe de séjour, de 10 écus par semaine supplémentaire entamée, au près des autorités portuaires.

Les navires battant pavillons flamand seront autorisés à rester à quai pour une duré de 15 jours à compter du jour d'accostage. Passé ce délai, ils devront s'acquitter d'une taxe de 10 écus, par semaine supplémentaire entamée, au près des autorités portuaires.

En seront exonérés :

* les bateaux en réparation dont les matériaux nécessaires sont achetés au Comté, uniquement durant lesdites réparations.
* les bateaux mis à l'eau depuis moins de trois jours dans leur port de construction
* d'autres exonérations sur autorisation comtale, totales ou partielles seront possibles, étudiées au cas par cas particulièrement en cas d'échanges ou de contrats commerciaux, culturels ou militaires


[demande faite^^]
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MessageSujet: Re: Taxe portuaire   Taxe portuaire EmptyMar 21 Aoû 2012 - 17:44

[réponse
oui, c'est codé.
Par contre, le prélèvement n'est pas automatique.
L'envoi de l'avis d'imposition, oui.
La taxe portuaire est un impôt journalier.
Il apparait dans le menu moi du capitaine ayant un bateau à quai, la petite phrase "Vous avez des impôts à payer".
C'est donc, le capitaine qui paie ou pas.
Cela va dans les caisses de la province.

J,ai demandé si cela etait aussi valable pour les bateaux en cale sèche car il y en a un qui poussière depuis un temps deja]

A la vue de mes nouvelles informations je suggère de mettre en place des a présent cette taxe de 1 ou deux écus par jour. je suggère également d'exenter les bateaux venant faire commerce avec le comté (suffit qu'on leur redonne leurs impots vu que ca seras le meme prix pour tous}


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