Procès ayant opposé Cadfael91 au Comté d'Artois

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

A NE PAS INSCRIRE DANS LE CASIER JUDICIAIRE (accusateur Artésien)

Le prévenu a été relaxé.

Verdict

Citation :: Hum.. En l'absence de réquisitoire de l'accusation malgré ma patience et mes relances, en l'absence de preuves concrètes, et au vu des doutes sur le respect de la Charte du Juge, je me vois dans l'obligation de relaxer l'accusé.

Justice est rendue !

Fait à Ghent,
le 14 Septembre de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion d'Abancourt,
Juge des Flandres

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Je me permet de vous introduire monsieur le procureur d'Artois, Patcaf:

Regardait autour de lui et ne voyait que Neith, victile ainsi que son père qui n'avait pas eu la force de déposer plainte, par acquit de conscience il appela le suspect Cadfael91.

Personne... il est vrai que le courage ne semblait pas être la première des qualités de l accuséqui a en plus pris la fuite dès le forfait commis.

Il devrait être là pour brigandage, un acte misérable pour avoir détroussé, dans la nuit du 27 au 28 avril 1459, entre Calais et Dunkerque le plaignant,et ce sans le moindre scrupule.

Citation:
" Livre IV (du DLCA): Du brigandage

Seront poursuivis pour trouble à l ordre public (Brigandage) :

4.1 : Toute personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder captif, sur les terres artésiennes. "

Où que vous soyez, je mettrai tout en oeuvre pour que votre peine soit à la hauteur de vos actes. et que votre victime soit dédommagée:

Les pertes sont estimées à environ 100 écus :

Je ne peux que demander que le suspect puisse à la fois être puni le plus sévèrement possible de son acte et contraint à dédommager sa victime.

le 16 mai 1459

Patcaf , Procureur d Artois

Première plaidoirie

Citation :: Excusez mais ..... ce procès a déjà démarré en Artois il y a de cela plusieurs jours.
Au moins 3 semaines.
J'ai répondu à l'époque par ailleurs.

Charte du juge :
Principes généraux qui régissent la bonne justice
Alinéa 3 :
Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré.

étant déjà jugé en Artois, je demande donc la relaxe ici en Flandres.
Ou alors c'est que j'ai été relaxé là bas et dans ce cas, expliquez moi pourquoi on me traine en justice ici.

Rien d'autre à ajouter.
Merci.

Premier réquisitoire

Deuxième plaidoirie