Procès ayant opposé Dam356 au Comté de Flandres

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une peine de 20 écus d'amende.

Verdict

Citation :: Accusé, levez-vous !

Le tribunal n'est pas une agence matrimoniale. Vous n'êtes pas ici pour émouvoir la Cour de vos sentiments mais bien pour répondre de vos actes. Or, vous n'avez présenté aucune défense ! C'est dire à quel point vous regrettez...

Le témoin d'un maréchal des logis étant considéré comme une preuve fiable par notre livre de lois, je vous reconnais coupable des faits qui vous sont reprochés.
Je vais être clément car c'est la première fois et parce que j'espère que ce sera la dernière. Je vous condamne à 20 écus d'amende ainsi qu'à des excuses publiques en Gargote, mais que je ne vous revois plus jamais ici !

Justice est rendue !

Fait à Ghent,
le 14 Septembre de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion d'Abancourt,
Juge des Flandres

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait du dénommé Dam356. Il lui est reproché d'avoir troublé l'ordre public par des des insultes, des menaces, du harcèlement et des violences en taverne.

Voici les preuves de la forfaiture :
Témoignage d'Océane54 :
Alors que nous étions en taverne, tout les trois, Dam est arrivé et s'est interposé entre Titi d'un côté et Hijaluna et moi de l'autre ; Il a insulté Titi de "connard" et a menacé celui ci de le tuer à coup de baton...ils a commencé à donner des coups de batons à Titi qui a essayé de riposter, veinement car il a fini par se retrouver au sol sous les coups de son adversaire qui a continué à le piétiner au sol, ne désirant qu'une seule chose, la mort de Titi...Dam356 a fini par insulter Hijaluna de "catain" et Titi de "petit phylécastrope"...Moi, Océane54,Maréchal des logis de Gent, étais présente sur les lieux du début à la fin de la violente dispute...Titi a fini par fuir la taverne...et Hijaluna est partie ; a présent, Dam356 est banni de sa taverne. Pendant tout le temps de la dispute, Hijaluna Titi et moi avons essayé de le calmer et de l'arrêter, mais en vain malheureusement pour lui.

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté :
Corpus Législatif, Chapitre II Op. 3. Article 2
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Seront appelés à témoigner: Titi67 et Hijaluna.

*Se tournant vers l'accusé*
Accusé, levez vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Fait à Bruges, le jeudi 6 septembre de l'an 1459 par Camille Agathe de Clairambault, Procureur de Flandres

Première plaidoirie

Citation :: je vous signale que moi aussi j ai déposée une plainte contre hijaluna mais je la retire car moi j ai des sentiments pour cette demoisele hijaluna et moi je suis un honnete homme qui défends les dames et demoiselles

Premier réquisitoire

Citation :: *La jeune pucelle, à entendre parler l'accusé, sent la moutarde lui monter au nez.*

Votre honneur,

Je n'ai jamais JAMAIS entendu pareilles sornettes ! J'ai en main une liasse de courriers de ce sieur, m'etant adressés et réclamant à corps et à cris le bûcher pour damoiselle hijaluna, qu'il traite de prostituée !" Que la cour n'écoute pas un mot de la bouche de ce triste sire. Ah il dit l'aimer, maintenant ? en date du 02 septembre, voyez comme c'est récent, je lis : "je vous rappelle l affaire et votre devoir : veuillez faire fermer la taverne de hijulana qui n est rien dautre qu'une maison de prostitution". Et avant cela, le 26 aout, l'accusé avoue clairement son but :" j 'epsère que vous allez de par votre compétence mener cette affaire jusqu'a à son but final : le bûcher"

Se calmant légèrement en pensant à la betise qui pousse cet homme à un mensonge aussi flagrant et aussi facile à contrer, elle sourit.

Et il prétend la retirer, sa plainte. En ma présence, moi qui la lui ai refusée ! Elle n'a jamais eté acceptée cette plainte, tout simplement parce que la prostitution n'est pas un crime en flandres, ensuite parce que c'etait clairement de la diffamation...

Votre honneur je demande la peine maximale pour cet homme, qui aggrave son cas déjà bien lourd en mentant à la cour ! 75 ecus d'amende, et des excuses publiques en gargotte.

Non mais oh.

Deuxième plaidoirie

Citation :: je jure devant vous tous içi présent que je suis revenu que pour hijaluna car j ai bien réfléchi et j ai des sentiments pour elle
et je comprends ses doutes sur mes sentiments mais je suis amoureux de hijaluna

je lui ai dit mes regrets et mes sentiments pour elle
quant à océane je l ai vue en taverne pour l écouter et océane me dit qu' elle regrette et elle ne souhaite pas que cela se passe ainsi

j ai déjà été révoqué de l ost sans aucune jugement sans aucune écoute de la part de l état major : chose incompréhensible

mais bon je ne suis revenue que pour hijaluna

Hijaluna, pour l'accusation :

Citation :: La première fois que j'ai vu Dam, c'était un matin, il avait l'air plutôt aimable.
Dès le soir de cette même journée, je me suis aperçue de mon erreur. En effet, cet individu a voulu tuer Messire Titi et l'a accablé de violents coups à plusieurs reprises devant moi-même et Dame Océane qui n'avons pas réussi à les séparer. Il voulait soit-disant nous défendre, Océane et moi, de Titi. Mais pour ma part je n'ai jamais vu autant de violence et d'acharnement contre quelqu'un.
Par la suite, il m'a traitée de "catain", apparement furieux que je ne veuille pas l'aimer ! Il a aussi répété plusieurs insultes envers moi et Titi.
Dans les courriers, il m'écrivait "amuse toi bien avec le gueux pendant que je m'occupe de ta soeur" ou encore "passe une bonne nuit avec le mort vivant titi". Or Dam ne connaissait absolument personne dans cette taverne alors à quoi rimé toutes ces insultes ?! Enfin, je tiens à dire que je ne me suis jamais prostituée et que Dam est donc un diffamateur.
Quand je ne l'acceptais plus dans ma taverne, il a commencé à s'énerver encore plus : "les catains ne méritent que le bûcher, ce sera bien fait pour toi" et m'a harcelé avec plus d'une dizaine de courriers.
Il est revenu à Gent depuis peu en me disant que c'était pour moi. En taverne, il n'a pas arrêté de dire qu'ils avaient des sentiments envers moi. Après ce qu'il a fait, j'en doute fort, je suppose qu'il espèrait ainsi m'empêcher de parler contre lui à ce procès.