Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une peine de 10 jours de prison.

Verdict

Citation :: Le procureur ayant omis de citer l'article du CL, je me permet de rappeler à l'accuser que toute tentative d'infraction est punie de la même manière que l'infraction elle-même.

Accusé, levez-vous !

Une fois de plus, vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.
Étant donné que ce n'est pas la première fois que je vous vois ici pour les mêmes raison, je vous condamne à la peine maximale que m'autorise la Charte du Juge et notre Corpus Législatif : 10 jours de cachots !

Justice est rendue !

Fait à Ghent,
le 31 Aout de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion d'Abancourt,
Juge des Flandres

Acte d'accusation

Citation :: Le Proc arriva décontracté au tribunal. Lui et l'accusé s�étaient déjà croisé a plusieurs reprise dans ce même lieux. Ils commençaient a se connaître.

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Biloute une nouvelle fois en date du 20 juillet 1459 .

Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander Willibert sur les routes flamandes entre Bruges et Gent dans la nuit du 20 juillet 1459 en compagnie de son complices présumés et Meek051179 qui est largement connu de nos services et de nos geôles

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par les victimes aux services de la maréchaussée:

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=483247williracket.png

Casier judiciaire :

- Flandres , le 22/02/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres , le 04/02/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres , le 31/01/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres, le 09/11/58 - TOP non respect d'un décret concernant les frontières : procès => 25 écus d'amende.
- 30/12/1458. TOP brigandage : Procès => 150 écus 3 jours
Dunkerque: Vente illégale d'une charette, 26/01/1459, conciliation -> 1 miche de pain pour 46,00 écus.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Sera appelé à témoigner la victimes Willibert

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 25 juillet de l'an de grâce 1459 par Pino van Westmalle, Procureur des Flandres

Première plaidoirie

Citation :: -

Premier réquisitoire

Citation :: Votre Honneur,

Il est inconcevable que les brigands continuent leurs méfaits impunément. Et ce malgré de nombreuses récidives. De plus l'accusé ne prend même pas la peine de venir au tribunal.

Je demande une peine de 3 jours de prison, assortie à 40 écus d'amende.

Fait par Rosa d'Harlegnan, Procureur Intérimaire, le 21 août 1459

Deuxième plaidoirie

Citation :: -

Willibert, pour l'accusation :

Citation :: Willibert saluait la cour avec respect et courtoisie.

Je vous remercie de m'accorder la parole.

Je n'ai pas grand à chose à ajouter à ce qu'à dit le procureur, si ce n'est de confirmer ses dires, et que je reconnais fort bien cet individu dénué de tout respect pour son prochain, comme en atteste son casier judiciaire très fourni.
Ils doivent être punis sévèrement, car ce sont des multi-récidivistes, qui s'entêtent au lieu de servir leur comté.

Lui et son compère Meek m'ont subtilisé une charrette toute neuve, en plus des quelques écus perdus.

Cela coute grandement au paysan que je suis, d'aller et revenir entre Bruges et Anvers pour racheter une charrette neuve et pouvoir ainsi transporter des marchandises, entre ces deux villages.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Willibert partit se rassoir et écouter la fin du procès.