Procès ayant opposé Slamjack au Comté de Flandres [Coupable]

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. (IG relaxe par erreur)

Le prévenu a été condamné à une peine de 1 écu et 7 jours de mine.

Verdict

Citation :: Il aurait été intéressant, dans cette affaire, d'entendre le témoignage d'un Maréchal des Logis pour confirmer la date de départ et la date de retour de l'accusé. Disons que ça passe pour cette fois-ci !

* Après avoir été fouiller lui-même dans les registres, le Juge déclara ce qui suit *
La prescription ne s'appliquera pas. Les maréchaux sont formels, l'accusé était absent du 8 mai au 12 juillet.
La prochaine fois, j'espère avoir ces informations sans que j'ai besoin d'aller les chercher.

Accusé, levez-vous !

Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés. Je ne sais pas quel était le but de votre plaidoirie, mais ça n'était surement pas d'établir la vérité. Veillez, à l'avenir, à ne plus fournir de fausses informations lors de vos procès.

Je vous condamne à payer une amende symbolique de 1 écu. Vous devrez effectuer, sous 10 jours, 7 jours de travaux à la mine, et ce dans la mine de votre choix. Du moment que celle-ci reste Flamande, bien entendu.

Justice est rendue !

Fait à Tournai,
le 3 Aout de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion d'Abancourt,
Juge des Flandres

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Slamjack en date du 5 mai de l�an de grâce 1459.

Il lui est reproché d'avoir diffamer à l'encontre du vicomte Pinolebouru, lors de la défense d'une de ses clientes pendant un procès, en lui reprochant d'avoir monté une kabbale contre la mairesse de Dunkerque. Pour cela, le prévenu disait que le vicomte, alors juge, avait lancé le procès, puis s'était retiré, et avait ensuite demandé au vicomte doudou de porter plainte.
Mais ceci est faux puisque le vicomte doudou a porté plainte avant la prise de fonction de juge par Pinolebourru.

Voici les preuves, citées des minutes d'un procès :

Slam-jack : Accrochez vous : le Vicomte de Tourcoing dépose plainte, au Procureur, en date du 4 février, et le Juge PinoleBouru convoque les personnes concernées, en date du 3 février.

N'y aurait-il pas, à nouveau, un petit problème?

Je vais vous dire, moi, ce qui est arrivé, et ainsi vous démontrer, par la même occasion, que l'accusée, bien que fautive, est surtout victime!

Victime d'une kabbale politique visant à affaiblir l'adversaire!

Mademoiselle Woodland, bourgmestre de Dunkerque, membre notoire des Patriotes Altruistes Flamands, s'est fourvoyée en usant illégalement de la lettre du bourgmestre pour faire la promotion de son Parti. Immédiatement, le Parti adverse, dont est issu le Juge Pinolebouru, détecte l'infraction et lance le procès contre la jeune femme.

Avant de se rendre compte -probablement bien conseillé- que ce n'est pas comme ça que l'on rend la Justice en Flandres... Et de tenter de réparer son erreur en demandant à un civil de déposer plainte. Une plainte de complaisance, en quelque sorte.

Le Juge Pinolebouru démontre, lui aussi, que l'erreur est humaine.

Mais, contrairement à ma cliente, le Juge n'a pas avoué sa faute. Non, il a tenté de la dissimuler. En agissant ainsi, n'aggrave-t-il pas son cas?

Même si le Juge fautif a été remplacé, il n'est pas interdit au successeur de faire amende honorable.

C'est même passible de Haute Justice! Car constitue un trouble de l'ordre public aggravé la réalisation ou la modification d'indices matériels destinés à être utilisés dans un procès pour en influencer le résultat.

C'est l'article 2 de l'Opus 4 du Chapitre 2 du Livre II qui le dit!

Pitoyable justice. Basses méthodes politicardes d'une frange corrompue de la communauté flamande. Il hausse le ton"

Voici également une lettre prouvant que la plainte a été déposée avant l'ouverture du procès, de Dame Keewy (alors procureur des Flandres):

"Vicomte de Gosselies,
J'ai bien pris note de votre demande, et après quelques recherches assez simples, il est clair, net et sans appel, que le Vicomte Doudou a déposé plainte le 21 janvier 1459 contre Woodland, et que le procureur de l'époque Princesse Blanche a transmis le dossier au juge de l'époque donc vous le 26 janvier 1459 et que vous avez lancé le procés pour haute trahison le 3 février de cette même année.
Vous pouvez bien sûr, montrer cette lettre à qui vous le voudrez
Cordialement
Keewy
Dame de Santes "

Et la plainte proprement dite, écrite par le Vicomte Doudou.

"Expéditeur : Doudou
Date d'envoi : 21/01/2011 - 17:00:02
Titre : plainte
Monsieur le procureur,

Je souhaite porter plainte contre woodland bourgmestre de Dunkerque pour non respect de l'article 8 de l'opus 3 du livre I :
*Art 8 : Les bourgmestres ne peuvent utiliser "la lettre du bourgmestre" et l'annonce de la mairie dans le cadre de promotion d'un candidat, ou d'une liste au cours de périodes électorales.

Je vous laisse regarder le courrier de la mairie :
Citation:
* Expéditeur : Monsieur le Maire
* Titre : PAF! Patriotes Altruistes Flamands

* Cher compatriote,

"En collaboration avec CAPITAL et ALTERNATIF nous représentons une équipe soudée..."

Comme c�est leur tradition, les Patriotes Altruistes Flamands se présentent devant l�électeur avec un programme fort, juste et généreux, n�ayant pas peur de mettre en avant des solutions pour des problèmes qui ne seront estimés comme tels que quand il sera trop tard.

Ainsi, en va-t-il des conditions d�éligibilité, contestées par les PAF depuis leur entrée en vigueur et qui aujourd�hui sont reconnues comme injustes et inadaptées par la grande majorité de la classe politique flamande. Il en fut de même des compagnies commerciales, jugées « stupides » lorsque nous avons présenté l�idée pour la première fois. Aujourd�hui, la plupart des partis préconisent cette mesure. Et un jour, il en sera de même du Parlement�

Nous représentons une équipe soudée et capable, ouverte aux idées et aux personnalités d�autres mouvements politiques. La liste « PAF ! » présente des candidats expérimentés ayant occupé de nombreuses fonctions au sein des institutions flamandes.
Nos arguments sont justes et nos intentions n�ont d�autre fin que le bien-être des Flandres.

Alors, n�attendez pas que sortent la copie et votez pour l�original. Votez PAF !

Village-> sénéchaussée->Election du Conseil-> Patriotes Altruistes Flamands (PAF !)

Notre programme: [? lien]

Envie de s'engager? rejoins-nous Patriote!
http://lereel.forumactif.org/

PAF ! Créateur de mouvement depuis 1457.

Cordialement,
Vicomte Doudou, bourgmestre de Gent"

Ces faits vont a l'encontre du corpus législatif :
Op. 3. De la moyenne Justice.

Article 2.
De la Spéculation aggravée :
| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public

Seront appeler a témoigner:

Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure:
Seront appelés à témoigner Pinolebouru

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 1er Juin de l'an de grâce 1459 par Blanche l'anversois, substitut du Procureur des Flandres..

Première plaidoirie

Citation :: Nan mais qu'est-ce que c'est que cet acte d'accusation!? N'importe quoi.

*Lança le Baron Noir en arrivant au tribunal*

Article 2.
De la Spéculation aggravée :

*Un regard en direction du Procureur*

Avez-vous bu, de Westmalle!?

*Eclat de rire*

Oui, parce que c'est quand même vous, le procureur, là, hein? Ne me dites pas "bla bla bla, c'est pas moi qui l'ai rédigé bla bla bla".

On les connait vos "c'est pas moi".

Vous lancez le procès. Vous êtes responsable de l'acte d'accusation. Et celui-ci est une bouse.

*Il rit encore en relisant*

Article 2, la spéculation. Mouahahaha.

*Reprend son sérieux en un quart de seconde, comme lui seul sait le faire, puis lance au procureur*

Allez vous reposer. Et relancez un procès. Je ne prendrai pas la peine de me défendre devant une telle niaiserie. Ce serait un outrage aux éminents hommes de loi ici présents..

Premier réquisitoire

Citation :: Le procureur ignora les paroles de l'accusé. Au vu du travail qu'il avait, une erreur de ce genre était insignifiante, et ne changeait rien au fond du procès.

- Votre Honneur, l'accusé ne prend même pas la peine de nier les faits. Au contraire pour tenter de les faire oublier, il s'attaque à la forme, et non au fond. J'entends cela comme un véritable aveu de sa part !

Ensuite, l'accusé se moque pertinemment de la cours.

Seigneur, vous ne pouvez bénéficier de la prescription car vous n'étiez point en Flandres. Sinon ce serait très facile, chacun commettrait une infraction, et partirait dans un autre comté ou duché, attendant tranquillement que le délai de prescription soit passé, avant de revenir faire le joli c�ur dans notre comté.

J'en veux pour preuve cette liste des passagers du Flanders II qui a accosté a Bruges il y a un peu plus d'une semaine avec a son bord, l'accusé.

Flanders II :

Audelia

Eutharic

Keewy

Mariemancini

Shin78

Slamjack

Toffie

Le Flanders II qui comme tout le monde le sait, était encore en Bretagne il y a quelques semaines, comme écrit dans la dépêche de l'AAP

Depèche du 10-07-2011 Les Flandres deviennent une puissance maritime

[...] Baptisée "Flanders II", la cogue de guerre avait été commandée en date du 26 mai 1459 par les Forces Spéciales Flamandes (FSF), après des mois de palabres menées par la Vicomtesse de Renaix, Malycia de Lys-Lez-Lannoy, lesquels ont débouché sur la signature d'un contrat commercial entre son père le Général Slamjack et le Chef de Port de Vannes, Lemerco, en bénéficiant du soutien du Chef de Port trégorrois Monsieurpatate.

Afin de mener à bien la construction de leur second bébé naval, les FSF dépêchèrent sur place toute une section à bord de leur mauvais marcheur, le Flanders I, notamment pour mettre la main à la pâte et ramener leurs deux navires, mais aussi et surtout pour importer en Bretagne les matériaux nécessaires : un mât, une grande voile, septante kilos de fer et huit cent stères de bois! [...]

Dès lors, aucune indulgence ne doit lui profiter. Je réclame donc une condamnation telle que suit :

Un écu d'amende symbolique
Des excuses en place publique
Une semaine de travail à la mine, autant que la condamnation profite aux Flandres.

J'ajoute qu'il devra vous fournir la preuve (screen) de sa semaine de travail à la mine.

Je vous remercie de m'avoir écoutée Votre Honneur.

Fait le 15 juillet de l'an de grâce 1459
A Bruges, par Blanche l'Anversoise.

Deuxième plaidoirie

Citation :: Et il serait bien vu que le tribunal m'explique, preuve(s) à l'appui, pourquoi la prescription ne s'appliquerait pas!?

La constation de l'infraction date du 5 mai, l'acte d'accusation du 1er juin et ma mise en accusation date du 12 juillet.

*Sourire*

Pourquoi n'ai-je pas été mis en procès avant!? Pourquoi ne puis-je bénéficier du délai raisonnable!?

*Plein de condescendance*

Avec des preuves de ce que vous avancez, bien entendu... .