Procès Slamjack c. Comté de Flandres [Coupable]

Nombre de messages : 94 Date d'inscription : 02/02/2011

Citation :

Procès opposant Slamjack au Comté de Flandres.

Slamjack est accusé de Trouble à l'Ordre Public.

Verdict du Juge Klesiange a écrit:: Considérant que l'article 2, Opus 3, Chapitre II, Livre II du Corpus législatif flamand qualifie de trouble à l'ordre public ''toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen''; que l'article 2.3, Opus 6, Livre I de ce même Corpus dispose que ''tout noble se doit d'utiliser un langage soutenu, de ne pas faire preuve d'ivrognerie sur la voie publique et de montrer dans ses actes au quotidien l'attitude qui sied à son rang'' et que cette attitude se définit notamment comme le fait de ''ne pas négliger d'adopter un comportement aristotélicien [...] et d'offrir une attitude exemplaire propice à l'édification des classes inférieures''; que l'article 1.2, du même Opus précise que ''peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable)''.

Considérant la nature des propos rapportés par le Procureur et imputés au Seigneur Slamjack dans un lieu public à l'encontre de Sa Seigneurie Argael.

Considérant que le témoignage de Sa Seigneurie Argael peut être considéré comme un moyen de preuve fiable au sens de l'article 9.2, Opus 1, Chapitre II, Livre II du Corpus législatif flamand ; que le témoignage confirme que les propos rapportés ont bel et bien été tenus par l'accusé ; que pour ce type de délit, il aurait cependant été plus judicieux pour l'accusation de faire témoigner des tiers plutôt que la victime elle même.

Considérant, en outre, que l'accusé procède à deux reprises à des aveux; que l'aveu constitue un moyens de preuve de haute fiabilité au sens de l'article 9.1, Opus 1, Chapitre II, Livre II du Corpus législatif flamand.

Considérant que l'article 2.4, Opus 6, Livre I du Corpus législatif flamand dispose qu' ''est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être noble et reconnu coupable dans un procès, et ce, quelle que soit la victime''; que l'article 1.3 de ce même Opus prévoit qu'"est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble'' et que, toujours suivant cet article, ''la charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Seigneur, Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy''.

Considérant que l'accusé est le Seigneur de Lys-Lez-Lannoy et que la victime a été élevée au rang de Pair par la Couronne du Royaume de France.

Considérant le caractère récidiviste du Seigneur de Lys-Lez-Lannoy.

Considérant que l'article 6, Opus 1, Chapitre II, livre II du Corpus législatif flamand précise que l'aveu est une circonstance atténuante.

Considérant que si l'accusé a bien été condamné le 16 mai de l'an de grâce 1459 à une peine de 8 jours de détention dont 4 jours avec sursis, il était bien précisé que ces 4 jours avec sursis s'ajouteraient automatiquement à toute peine qui pourrait être prononcée à l'avenir pour condamner des faits similaires ''à l'exclusion des faits similaires commis antérieurement à ce verdict''; que les faits reprochés à l'accusé dans le cadre de ce procès sont similaires mais qu'ils se sont déroulés avant le 16 mai de l'an de grâce 1459.

Considérant que d'après nos informateurs, l'accusé est, à ce jour, en possession de 1 écu.

LA COUR DECLARE messire Slamjack COUPABLE d'avoir enfreint la législation flamande et le condamne à une peine de 1 jour de prison.

Seigneur Slamjack, la Cour considère tout comme vous que les propos doivent toujours être replacés dans leurs contextes pour être compris mais surtout pour être juridiquement qualifiés lorsqu'ils sont portés devant une Cour de justice. Il est effectivement possible d'imaginer que des propos communément insultants ne puissent pas être perçus comme tels - ou en tout cas pas avec autant de violence - lorsqu'ils sont prononcés au sein d'une garnison ou lorsqu'ils sont lancés par un noble flamand à l'adresse d'un autre noble flamand. Seulement voilà, Sa Seigneurie Argael n'est ni l'un de vos frères d'armes, ni un noble flamand. Et le moins que l'on puisse dire est que vos attaques envers lui ne facilitent nullement son insersion dans le paysage flamand. Rien au fond ne laisse présager de l'existence de liens de confraternité ou de concitoyenneté qui auraient pour effet d'atténuer la manière dont vos propos sont perçus, voire de les faire basculer dans le registre de l' ''affectueux''.

Votre Seigneurie, sans doute estimerez vous que la peine prononcée aujourd'hui est insuffisante. Elle se veut effectivement symbolique. La dernière peine supportée par l'accusé pour des faits similaires était déjà excessivement lourde au regard de ce qui se pratique partout ailleurs dans le royaume. Ce n'est que par le jeu des circonstances aggravantes propres aux statuts de la noblesse que nous en étions arrivés à ce haut degré de sanction. La Cour n'a pas souhaité reproduire mécaniquement le même verdict. Elle a en effet constaté que le Seigneur Slamjack faisait l'effort de modérer ses propos en public depuis le rendu du dernier verdict. Or, si la Justice de Flandres doit toujours prendre en considération le préjudice de la victime, elle doit surtout veiller à ce que ses décisions ne perturbent pas les plus fragiles équilibres. Néanmoins, vous restez bien sûr libre de faire appel de cette décision dans les quinze jours.

Justice est dite, que justice soit faite !

Fait à Bruges le 17 juillet de l'an de grâce 1459
Par Klesiange dit Klesiange d'Acier, Juge de Flandres

Acte d'accusation du Procureur Guy_de_dampierre a écrit:: Votre Honneur,

Je viens ce jour mettre Messire Slamjack en accusation pour des propos insultant tenus à l'égard de Sa Seigneurie Argael en date du 14 mai de cette année.

Je cite:
"Espèce de vermine de mes deux, t'es conseiller comtal et, au motif que je refuse ton aberrante et illégale candidature à la fonction de président du parlement, tu oses me menacer d'un procès?"

ou encore, un peu plus tard au cours de la même conversation:

"Ce crétin s'offusque de ne pouvoir être conseiller comtal ET président du parlement flamand."

Ces propos ayant été tenus en place publique, de nombreux Flamands ont pu les entendre.

Ces faits sont punis par la loi en vertu du Livre II, Chapitre III, Opus III du CL en son article 2, §3, que je vous cite:
"Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public."

Dont acte.

Accusé, Levez-vous!

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Et je vous épargne de vous dire que vous pouvez vous contacter vous-même, en tant que bâtonnier, pour vous faire assister.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner le plaignant, Argael.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 24 mai de l'an de grâce 1459 à Tournai par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation par le Procureur Pino van Westmalle a écrit:: Votre honneur,

Une fois de plus, le seigneur slamjack se retrouve devant la justice. Une fois de plus, on lui reproche son incivilité, ses insultes. Une fois de plus, une fois de trop.

Le comportement de cette personne est indigne a son rang, et rappelons le, au moment des faits, il était président du parlement flamand.

Sensé donc, être le garant du respect de l�assemblée Parlementaire, ainsi que de veiller a ce que tout un chacun reste mesurés dans ses propos au seins du parlement.

Mais ce n'est pas tout. De toute évidence, l�individu se moque éperdument de la justice flamande, mais aussi de ce qu'il représente. Membre des avocats du dragon, Bâtonnier du Barreau Flamand, et vassale de la Vicomtesse d'Harlegnan, ses comportement outrageux salissent les gens qui l'entourent.

Est-ce la l�attitude qu'aurai un bon père de famille ? Certainement pas, et l'accusé vous le confirmera.

Mais ce n'est pas tout. Par ses insultes, l'accusé est un freins au bon fonctionnent des Flandres. Et je ne parle pas que de ce cas ci en particulier. De manière général dans ces excès d'insulte, l'accusé coupe cours a tout débats, envenime les dialogues et fini toujours par faire fuir les participants aux débats et leurs idées.

Et l'affaire qui nous concerne en est la parfaite illustration. La victime, se croyant dans son bon droit, n'ayant pas trouver l'article l'interdisant de postuler, voyant la un vide, il est normal qu'il dépose sa candidature. S'en suivent les insultes complètement hors propos. Des lors, quoi de plus normal pour sa Seigneurie de s�entêter dans candidature, puisque, mis a part des insulte, rien de probant ne lui a été proposé ?

C'est grâce a la pugnacité de quelques parlementaires que l'affaire a été résolu, et que le vide a été comblé . C'est grâce au travail de deux trois « anonymes » que les choses ont pu avancer, tandis que les insultes n'ont fait que retarder et envenimer les choses.

Mais combien de temps encore les flamands supporteront ces agissements? Combien de temps encore laisserons nous la violence verbale pourrir nos assemblées, ralentir nos débats ?

Pour résumer, l'accusé n'a pas un comportement civique. Indigne a son rang, il est un freins, voir une menace au bon déroulement des débats et des avancées du peuple.

Pour finir,

Je rappelle que la victime est noble. Pair de France pour être précis. Troisième par ordre d'importance.

Je rappelle aussi que l'accusé est noble. Seigneur de Lys-Lez-Lannoy.

Et je rappelle une fois encore que l'accusé est multirécidiviste. Déjà condamné recensement a 4 jours de prison, plus 4 avec sursis pour des faits similaires, comme le rappelle le témoin,

Livre I.
Opus 6.
Article 1.3
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Seigneur, Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy.

Article 2.4
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être noble et reconnu coupable dans un procès, et ce, quelle que soit la victime.

Livre II
Chapitre II
Opus 1
Article 5.
La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

Fait a Anvers, le 12 juillet 1459
Par Pino van westmalle, procureur des Flandres

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: *Le Baron Noir arrive en souriant*

Mes respects, Votre Honneur.

Je reconnais les faits. Mais j'aurais aimé que mes interventions soient présentées devant ce tribunal sans être extraites de leur contexte.

Le Fier Cul est arrogant et il en insupporte plus d'un. Personnellement, c'est pas qu'il m'énerve, mais il faut quand même que quelqu'un le recadre. Et c'est ce que j'ai fait. Ces mots sont destinés à attirer l'attention.

Votre Honneur, vous le savez, je suis un Seigneur de Guerre, moi! J'ai le parler franc et cru des hommes de troupe! Pour moi, un chat est un chat.

Il faut vraiment souffrir d'un profond complexe de supériorité pour s'offusquer de si peu. J'ai juste dit "vermine" et "crétin".

*Sourire*

Deux qualificatifs qui ne correspondent absolument pas au personnage! C'est un Noble Pair, il n'a donc rien d'une vermine. Il est instruit et donne cours à l'université, il n'a donc rien d'un crétin.

Vous savez, Votre Honneur, à la forteresse, ce genre de qualificatifs, on se les envoie à la tronche plus rapidement que les bisous! C'est comme ça dans un régiment.

Est-ce que l'on se sent insulté pour autant!? Mais pas le moins du monde!!

Qu'on s'entende bien, Votre Honneur. Le Fier Cul, là, il ne dépose pas plainte pour demander réparation. Il ne dépose pas plainte pour réclamer la justice. Je mets même ma main à couper qu'il ne s'est pas senti insulté une seule seconde!! Je suis CERTAIN qu'il l'a pris "d'où ça venait" : d'un petit seigneur de guerre.

Qu'il vienne dire le contraire devant ce tribunal! Qu'il ose venir certifier qu'il s'est senti lésé par ces insultes!?

Non, il a juste déposé plainte pour me nuire. Pour m'emmerder. Il se fout pas mal de ce qui peut sortir de ma bouche. Alors : pourquoi une plainte pour insultes?

Votre Honneur, je reconnais les faits : j'ai dit "vermine" et "crétin". Parce que je parle comme ça. Quand je dis "sale peste" à ma fille, ou "imbécile" à mon expert militaire, de ma bouche, ce sont des mots doux! Vous-même avez probablement été qualifiés de la sorte une bonne dizaine de fois, sans que vous ne vous soyez senti insulté! C'est gentil de se faire appeler de la sorte par le Baron Noir.

Je trouve même ça assez convivial. Tribal.

C'est comme "trou du cul". Quand je dis à Ascanain qu'il est un trou du cul, c'est une image. C'est presque sympathique. Même si sa bouche peut y faire penser, Ascanain n'a rien d'un orifice rectal. Donc, quand je dis "trou du cul", c'est comme si je disais "eh mon pote"! Même chose ici pour le Fier Cul, quand je l'appelle "vermine" ou "crétin".

Votre Honneur, vous me connaissez suffisamment pour savoir que si mon intention est de blesser, quand je veux faire mal à quelqu'un, ce n'est pas des "crétin", "vermine" et autres gentillesses qui sortent de ma bouche... Mais bien des proses inattaquables devant une cour de justice.

Bref. J'ai dit "vermine" et "crétin", dans un contexte qu'il m'eut été agréable de revivre ici, au-cours duquel nul n'y allait de main morte, pas même le plaignant. Et j'ai réagi, comme je le fais toujours : au quart de tour, en usant de mon langage habituel. Je le reconnais. Mais on intention n'était pas d'insulter.

*Le Baron Noir se retire en présentant ses hommages*

Et mes sincères condoléances à la famille royale.

La défense a appelé Slamjack à la barre a écrit:: Voici son témoignage :

[considérez slamjack en retraite jusqu'à nouvel ordre, svp, on reprendra à l'issue]

L'accusation a appelé Argael à la barre a écrit:: Voici son témoignage :

Votre honneur, messieurs, dames dans l'assemblée.
Pardonnez moi de ne point m'attarder en ce lieu. Ces propos ne sont que l'exact reflet des propos de Messire Slamjack qui est un coutumier des faits et qui semble s'amuser de se retrouver une fois de plus de manière prévisible devant la justice dont il se moque à l'évidence. Je laisse la justice faire son travail, la dernière fois l'homme avait prit 4 jours de prison et 4 jours avec sursit pour le même motif...
Il n'y a tristement rien à dire de plus, que la justice face sereinement son travail je n'attend que l'application de la justice Flamande en laquelle j'ai confiance