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 Procès ayant opposé Darkvador1 au Comté de Flandres

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kristof
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kristof


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MessageSujet: Procès ayant opposé Darkvador1 au Comté de Flandres   Procès ayant opposé Darkvador1 au Comté de Flandres EmptySam 1 Juil 2006 - 22:34

Darkvador1 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Vu les faits établis.

Vu que l'accusé semblait manifestement dans un état second lors de sa réaction de sa lettre, ce qui toutefois n'excuse en rien ses propos insultants.

Par ces motifs, je condamne sieur Darkvador1 à une amende de 50 ecus, destiné à lui faire comprendre que ce genre d'acte de sa part n'est plus le bienvenu, et je le met en garde contre une eventuelle récidive qui m'obligera a l'envoyer au cachot ...
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
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Procès ayant opposé Darkvador1 au Comté de Flandres
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