Procès ayant opposé Eponge59 au Comté de Flandres

Eponge59 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Vu les regrets sinceres de l'accusé

Vu que j'opte pour la these de l'erreur malencontreuse.

Par ces motifs, je condamne l'accusé a une petite amende de principe de 5 ecus.


Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.