Procès Biloute c. Comté de Flandres [Coupable]

Nombre de messages : 94 Date d'inscription : 02/02/2011

Citation :

Procès opposant Biloute au Comté de Flandres

Biloute est accusé de Trouble à l'Ordre Public.

Verdict du Juge Klesiange a écrit:: Considérant que Demoiselle Shalymar, l'une des deux victimes de l'agression, désigne formellement Messire Biloute comme étant l'un de ses agresseurs.

Considérant que Messire Biloute a été reconnu par Messire Guy de Dampierre dans la nuit du 28 au 29 mars de l'an 1459, soit trois jours après l'agression des Demoiselles Shalymar et Bouna, en compagnie de Messire Meek051179 et d'un troisième individu (cf. procès Biloute dont le verdict a été rendu le 16 avril de l'an de grâce 1459); que le groupe s'était livré ce soir là à une tentative de brigandage.

Considérant dès lors que le constat selon lequel Messire Biloute se livrera à un acte de brigandage en compagnie de Messire Meek051179 quelques jours après les faits dont il est question dans ce procès apporte du crédit supplémentaire au témoignage de Demoiselle Shalymar lorsqu'elle désigne Messire Biloute comme étant l'un de ses deux agresseurs avec Messire Meek051179; que les agresseurs de la Demoiselle Bouna sont nécessairement les mêmes que ceux de la Demoiselle Shalymar qui l'accompagnait.

Considérant que la Charte du Juge prévoit qu'en cas de délits particuliers non répétés, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante: personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours ; personnage de niveau 2: 6 jours ; personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours" mais que toujours selon cette charte, "si les délits étaient répétés, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours".

Considérant que le brigandage constitue un délit particulier du point de vue de la Charte du Juge.

Considérant que Messire Biloute a été condamné plusieurs fois pour troubles à l'ordre public dont au moins une fois pour brigandage.

Considérant dès lors que Messire Biloute peut être considéré comme un récidiviste puisqu'il a répété plusieurs fois le délit de brigandage.

Considérant que d'après nos informateurs, Messire Biloute possède sur lui, au jour du jugement, la somme de 95 écus.

LA COUR DECLARE Messire Biloute COUPABLE d'avoir été l’auteur d’un acte de brigandage et le condamne à 1 jour de prison, à une amende de 60 écus et à rembourser la somme de 180 écus aux deux victimes à titre d'indemnisation.

Messire Biloute , le Procureur avait requis 10 jours de prison, 250 écus d'amende et le versement de 200 écus de dommages et intérêts pour chaque victime. Absolument rien n'empêchait la cour de suivre le réquisitoire au moins pour ce qui est des 10 jours de prison et de l'obligation d'indemnisation ainsi que de vous condamner non pas à 60 écus mais à 95 écus d'amende. Toutefois, la Cour a noté que vous aviez été condamné il y a peu à plusieurs jours de prison et que vous fûtes sévèrement mis à terre par les armées flamandes, vous immobilisant ainsi pour une période de 45 jours. Aussi, la Cour a estimé que vous aviez suffisamment payé pour votre comportement en Flandres. Elle a décidé de faire preuve de clémence à votre égard. Il est temps probablement pour vous aussi de tourner la page de l'épisode flamand. Vous pouvez toutefois revenir en Flandres si vous avez l'intention de procéder au remboursement des deux victimes. Vous devrez alors avertir les autorités flamandes de votre volonté de vous rendre dans la plus proche ville flamande à cette fin et devrez être en possession de 200 écus sur vous au préalable. Les autorités flamandes vous indiqueront alors la manière de procéder. Dans le cas plus que probable où vous ne souhaiteriez pas rembourser les victimes, bon vent !.

Justice est dite, que justice soit faite!

Fait à Bruges le 9 mai de l'an de grâce 1459
Par Klesiange dit Klesiange d'Acier, Juge de Flandres

Acte d'accusation du Procureur Keewy a écrit:: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Biloute en date du 26 mars 1459.

Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander Dame Bouna et Dame Shalymar sur les routes flamandes entre Bruges et Dunkerque dans la nuit du 25 au 26 mars 1459 en compagnie de son complice Meek051179.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par les victimes aux services de la maréchaussée:
Lettre plainte Bouna

Ce triste messire n'est pas à son premier coup d'essai, il est connu de nos services à la maréchaussée et connait très bien le tribunal pour avoir été jugé à plusieurs reprises, je vous lis son casier judiciaire qui devient impressionnant

- Flandres , le 22/02/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres , le 04/02/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres , le 31/01/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres, le 09/11/58 - TOP non respect d'un décret concernant les frontières : procès => 25 écus d'amende.
- 30/12/1458. TOP brigandage : Procès => 150 écus 3 jours
Dunkerque: Vente illégale d'une charette, 26/01/1459, conciliation -> 1 miche de pain pour 46,00 écus.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Seront appelées à témoigner les victimes Bouna et Shalymar

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 28 mars de l'an de grâce 1459 par Keewy, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:: Votre Honneur,

Les témoignages sont édifiants. Voyez ces deux pauvres femmes auxquelles ont a dérobé pas moins que l'équivalent de 332 écus (avec de la viande estimée à 18 écus par morceau)! Malmenées par ces hommes que la justice ne connait que trop bien, elles ont du se battre pour survivre et gouter aux affres de la misère! L'une d'elle porte même la vie, une vie peut-être déjà compromise par l'action criminelle de Meek et Biloute!

Je réclame la plus grande sévérité votre Honneur! Au vu de leurs antécédents, au vu de leur action, au vu de l'ampleur du vol, le Parquet exige que les accusés remboursent les victimes à hauteur de 200 écus chacun au titre de dommages et intérêts. Mais aussi qu'ils soient condamnés à une amende de 250 écus et à 10 jours de prison ferme!

NB: les victimes seront remboursées à hauteur de leur préjudice, la somme restante(intérêts) sera reparties de façon égale. Soit, 172+34 pour Bouna et 160+34 pour Shalymar.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Meek051179 à la barre a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Bouna à la barre a écrit:: Bouna, suivie de près sa soeurette Shalymar,

Bonsoir dit elle tout bas, je me suis fait dépopuiller de 172 écus, entre Bruges et ici dunkerque
"26-03-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Biloute et de Meek051179 ."
puis j'ai pu savoir qu'ils étaient ici par la suite "Mémoire et vision
le lendemain pendant la patrouille pour la milice "en chemin, vous avez croisé Zefff et un groupe composé de Biloute et de Meek051179."
Je n'ai rien eu, mais une grosse frayeur pour ma soeur, j'espère qu'elle n'accouchera pas avant l'heure.

Bouna, évita de croiser le regarde de l'accusée par crainte de se faire a nouveau agresser..

L'accusation a appelé Shalymar à la barre a écrit:: Voici son témoignage :
Shalymar s'avança doucement devant les gens de la cour.
Une main déposée délicatement sur son ventre bien arrondi elle se mit à parler regardant de ses yeux bleus l'assistance ignorant l'accusée :

Bonjour, je me nomme Shalymar. Je reconnais la personne qui m'a brigandée (le 26-03-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Biloute et de Meek051179 .).
Elle m'a dérobée 5 morceaux de viandes et 70 écus.
J'ai perdu beaucoup de force comme vous vous en doutez,
mais là cette attaque aura des conséquences sur la santé de mon bébé...
S'en prendre à une femme enceinte est un acte de lacheté. De plus ma soeur a été aussi attaquée par cette personne.
Je demande que vous rendiez à ma soeur et à moi-même nos affaires et notre argent.
De plus, j'ai du aller travailler pour pouvoir payer mes impôts...et là encore je ne puis honorer ma taxe de taverne...
Shalymar reprend son souffle tentant de calmer sa colère...Le visage pâle elle attend.