Plainte d'Ascalon contre Keewy [HT]

Citation :: Bonsoir à vous Guy de Dampierre,

Je souhaiterais déposer une plainte contre Keewy car elle a refusé d'accepter une plainte recevable du fait que l'infraction était caractérisé, véritable et avéré. Etant procureur, de ce fait elle a protégé un ami à elle.

Pour élément, je ne dispose que d'une copie de la plainte que j'avais envoyé à un agent de la maréchaussée, étant conseiller comtal au moment des faits. Mais je pense que vous pouvez trouver dans votre bureau une copie de ma plainte ainsi que le refus de Keewy...

J'espère que cette plainte sera accepté en l'état mais je reste à votre disposition si vous avez besoin de d'autres éléments.

Bien à vous,
Ascalon

Le 23 mars 1459

Krattos a écrit:

Contrevenant :

Plainte d'Ascalon contre Keewy [HT] Hahalhl

Charges:

Bonjour,

Le seigneur Slamjack a tenu des propos lors de ses discours au Parlement qui ne sont pas tolérés par le règlement.

Cordialement,

Krattos

Suivi du dossier:

Krattos

Preuves:

Les preuves m'ont été fournies par le Comte Ascalon par courrier.
Voici la partie de son courrier qui contenait les preuves pour cette affaire :

Citation :: [...]
Pour la première :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=486564slamparlement2.png

Et

Citation :: [...]

désolé j'ai oublié une pièce, pour la première affaire, faut rajouter :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=274229slamparlement.png

Loi enfreinte:

Article 1.1.
Les Parlementaires se doivent d’être actifs, mesurés dans leur propos et de respecter l’assemblée au sein de laquelle ils siègent.

les témoins et les personnes impliquées :

Le Comte Ascalon

Le 24 mars 1459

Keewy a écrit:: Alors comme je les ai prévenu autant l'un que l'autre au conseil, il est hors de question que jrentre dans leur guéguerre puérile, le Comte Ascalon est tout aussi fautif que Slamjack, qu'il gère cela entre eux mais pas devant un tribunal.

Je vais écrire dès ce soir au Comte Ascalon, qu'il me foute en procès lui aussi jcommence à en avoir marre de leur comportement
Navrée Msire l'adjoint au Prévot, zallez penser que jfous que dalle en refusant de vouloir porter la plainte plus loin, mes les élements sont de toutes façon non probantes pour ma part

Jvous tiens au courant

Le 24 mars 1459

Krattos a écrit:: Oui de toute manière je le voyais venir gros comme une maison, j'avais remarqué depuis la dernière affaire que vous n'étiez pas impartiale ...

Le 24 mars 1459

Keewy a écrit:: Je ne serai pas impartiale? fichtre alors, zavez pas vu au conseil ni au parlement alors, que ce soit Ascalon ou Slamjack , le résultat sera le même. Non mais si jvous dit de "vous la fermer", zallez me coller une plainte?
Désolée, mais pour moi être Procureur se n'est pas de coller des procès à tout bout de champ et surtout pour des plaintes de ce genre, j'a ppelle ca des gamineries moi. Mais soyez rassuré, jvais pas rempiler comme Procureur, vous aurez à faire à un prochain Procureur qui s'en fichera royalement et mettra des proces comme ça

Citation :: Procure de Flandres

Décision de la procure en ce qui concerne: la plainte du 27 avril 1459 d'Ascalon contre Keewy pour déni de justice.

Nonobstant le fait que la justification du Procureur Keewy pour refuser les poursuites est parfaitement incomplète, voire infondée, la plainte n'était pas recevable par la justice flamande.

En voici les raisons:
1. Le Parlement est seul responsable de son règlement d'ordre intérieur. Il appartient donc au parlement de juger de faits ne relevant pas du droit commun.
2. L'article 1.1 du Chapitre du CL consacré au Parlement ne fait qu'énoncer une recommendation aux parlementaires sans, à aucun moment, évoquer la possibilité pour la justice comtale de se déclarer compétente.

Considérant que nul n'a été lésé et que la décision, bien qu'intuitive, a été la bonne, la procure rejette la plainte contre l'ancien Procureur Keewy, tout en réparant son manquement.

Qu'il en soit ainsi!

Faict à Bruges le premier mai mil-quatre-cent-cinquante-neuf

Guy de Dampierre
Procureur de Flandres

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