Procès Velvet c. Comté de Flandres [Relaxé]

Nombre de messages : 94 Date d'inscription : 02/02/2011

Citation :

Procès opposant, Velvet au Comté de Flandres

Dans le cadre du traité de coopération judiciaire unissant le Comté de Flandres au Comté d'Artois.

Velvet est accusé de trouble à l'ordre public.

Verdict du Juge Klesiange a écrit:: Considérant que la force probante du document présenté à la Cour par le Procureur est quasi-nulle.

Considérant l'absence de témoignage émanant des services de la prévôté pour appuyer la valeur juridique de ce document.

Considérant l'absence totale de réquisitoire.

LA COUR DECLARE Messire Velvet NON COUPABLE d'avoir été l'auteur d'un trouble à l'ordre public.

Justice est dite!

Fait à Bruges , le 23 avril de l’an de grâce 1459
Par Klesiange dit Klesiange d’Acier, Juge de Flandres

Acte d'accusation du Procureur Keewy a écrit:: * Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par Velvet paysan artésien, en date du 10 février 1459.

Il lui est reproché d�avoir refusé de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté Flamande.

En vertu de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif des Flandres, il s'agit d'un trouble à l'ordre public, passible de la prison!

Citation de l'article: "Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté."

Voici les preuves:
Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : Velvet, habitant de Calais (Artois) => Courrier envoyé par Eloelo le 08/02/1459 => Relance envoyée par Eloelo le 10/02/1459 ; En retraite => Revenu ; Mise en procure le 16/02/1459.

Voici la lettre type envoyée à tous les voyageurs par la Prévôté:
"Goedendag à vous,

Welkom en les prospères terres du Comté des Flandres.
Mon nom est Eloelo van Kempen. Je suis le Prévôt des Maréchaux de cette paisible province. J'espère que vous vous plairez chez nous, et que vous passerez un agréable séjour parmi nous.

Par mesure de sécurité, j'ai besoin de connaitre quelques informations vous concernant. C'est pourquoi, je vous demande de remplir le formulaire ci-dessous en répondant à ces quelques questions :
- Quel est le but de votre séjour en Flandres ?
- Quelle est la durée de celui-ci ?
- Voyagez-vous seul ou accompagné ?
- Quel est votre itinéraire ?
- Quelles sont les villes flamandes que vous avez l'intention de visiter ?
- Connaissez-vous quelqu'un en Flandres qui pourrait se porter garant de vous ?

Je vous prie donc de m'envoyer une réponse à ce courrier dans les plus brefs délais. Il s'agit d'une simple opération de vérification des services de la Prévôté, conformément au Corpus législatif des Flandres.

Tot ziens, et bon voyage.

PS : Aussi, je tiens à vous rappeler quelques lois à respecter en Flandres. Il est interdit de vendre quoi que ce soit dans les marchés flamands. Si vous voulez faire du commerce, il faudra demander une autorisation au Commissaire au Commerce flamand, ainsi qu'au Maire de la ville dans laquelle vous voulez vendre des marchandises. Les achats sont également restreints dans certaines villes ; Renseignez-vous en lisant les panneaux d'affichages des Mairies avant d'effecteur des transactions sur nos marchés pour éviter d'éventuels désagréments avec nos forces de la Maréchaussée.

Pour les Vlaanderen !
Haut les gonfalons ! Sus aux félons !

Fait au Kasteel van Brugge en ce XX XXXXX de l'an de grâce 14XX,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres."

Et voici la lettre-type de relance:

"Goedendag à vous,

Ja, c'est encore moi ! Je vous envoie cette lettre car vous n'avez pas répondu à mon précédent courrier dans lequel je vous demandais des informations sur vous. Je vous rappelle qu'il s'agit d'une opération de vérification de la Prévôté flamande, et il est obligatoire d'y répondre avant de poursuivre votre séjour en Flandres.

Voici un extrait de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus législatif des Flandres :
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

J'espère donc que vous remplirez dans les plus brefs délais le formulaire que je vous avais envoyé, afin d'éviter des poursuites juridiques qui seraient tout simplement inutiles et qui risqueraient de gâcher votre séjour chez nous, ce que nous ne souhaitons pas.

Tot ziens, et bon voyage.

Pour les Vlaanderen !
Haut les gonfalons ! Sus aux félons !

Fait au Kasteel van Brugge en ce XX XXXXX de l'an de grâce 14XX,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres."

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la procure:
- Le Prévôt Eloelo van Kempen sera appelé à témoigner à charge.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 19 février 1459 par Keewy, Procureur des Flandres.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.