3/04/59 Plainte contre un membre de la maréchaussée

Citation :

Bonjour cher procureur.

Je depose plainte contre le marechal Gabriel de Dunkerque.

Il m'a mise en proces il y a quelques semaines, pour se venger de moi.
Il m'a accuse de speculation a tort et a volontairement omis un rachat de ma part, pour le faire croire.

J'ai trouve cet article qui est le plus proche concernant sa faute grave, de vouloir mettre le juge dans l'erreur et accuser une personne a tort !

"| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public aggravé, la tenue de propos volontairement erronés ou l�omission volontaire d�informations au cours d�un procès lors de la comparution en tant que témoin."

Voici les pieces qu'il a deposees :
https://2img.net/r/ihimizer/img80/2171/richilde.jpg

notez bien qu'il y a des viandes a 19 ecus, alors esperer en vendre a 25 ecus, c'est ridicule.

https://2img.net/r/ihimizer/img830/9602/richilde4.jpg

achat inopine de la mairie

Et voici la piece essentielle que j'ai ajoute qu'il a omis, mon rachat des 2 viandes de la mairie :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=932414RichildeViande.png

J'ai donc depense beaucoup d'ecus sans jamais en gagner aucun, Gabriel le savait parfaitement ainsi que Maeva Woodland, le bourgmestre.. nous avons eu de nombreux echanges a ce sujet.

Il est inadmissible et tres grave qu'un marechal puisse accuser une personne innoncente en omettant ou modifiant des pieces du dossier !
C'est pour ca que j'attaque Gabriel Woodland.

Bien a vous,
Richilde

Missive à Gabriel Woodland, le 4 avril 1459

Citation :

Bonjour Gabriel,

Vous devez vous souvenir d'une affaire particulièrement nébuleuse qui s'est déroulée il n'y a pas si longtemps. Il s'agissait de vente illégale de viande par Richilde sur le marché de Dunkerque.

Le fond a été jugé par Pino. Pour l'heure, je n'ai pas l'intention de le faire réformer.

Cependant, il m'a été mis en lumière, preuve à l'appui, que 2 viandes avaient été achetées à la mairie de Dunkerque pour prix d'une amende, pretend-elle.

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=932414RichildeViande.png

Puis-je avoir des précisions quant à la raison d'être de ce rachat? Pour sa part, elle prétend à une omission volontaire lors de son procès.

Je vous annonce que l'affaire est pour l'heure à l'instruction. Le Parquet n'a encore pris aucune décision en ce concerne les suites à lui donner. Mais vous, comme elle, serez assez rapidement fixés sur ce point.

Je vous remercie d'avance pour votre collaboration.

Respectueusement,

Guy de Dampierre
Procureur de Flandre

Réponse de Gabriel Woodland, le 4 avril 1459

Citation :

Bonjour,
Je me souvient très bien de cette affaire, et même si j'ai préféré en oublié quelques détail depuis, le dossier ce trouve encore dans les locaux de la maréchaussée.
J'ai d’ailleurs eu besoin de retourner dans le dossier pour avoir les éléments pour vous répondre. Alors, oui il y a bien eu des viandes vendus a 26 écus, mais suite à l'achat de 2 viandes par la bourgmestre , celle-ci m'a contacté en taverne pour me le signaler. Etant donnée la situation j'ai envoyé ce message a Richilde :

Citation :

Bonjour,

La maréchaussé détiens la preuve que vous n'avez pas respecté l'interdiction de spéculation. En effet, les particuliers ont l’interdiction d'acheter pour revendre a un prix plus élevé sur le même marché. Vous n'avez pas respecté cette loi, en achetant 4 viandes a 18.06 écus et en les mettant en vente immédiatement après au moins 4 viandes au prix de 25 écus.

Je vous prierais donc de bien vouloir retirer immédiatement (délai de 24 heures) vos viandes et de racheter les deux viandes acheter dans le cadre du contrôle au prix de 45.82 écus, c'est à dire le prix aux quel vous les avez vendus, majoré d'une amende de 41.64 écus répartie sur les deux viandes.

Ce montant a été calculé en prenant la différence entre le prix d'achat et le prix de remise en vente des viandes multiplié par un coefficient de 1.5 , coefficient qui conformément a nos lois est appliqué a tout les vagabonds.

Merci de respecter cette loi à l'avenir. Vous êtes désormais archivé sur la liste des personnes ayant fraudé et il est possible qu’un procès à votre encontre soit prochainement ouvert au motif de trouble l'ordre public si vous refusez la proposition ou si vous récidivez.

Vous avez 3 jours pour racheter ces viandes qui seront mis en vente sur le marché au plus tôt. En cas de refus, un procès contre vous sera ouvert pour trouble à l'ordre public. Procès dont la peine planché s'élèvera conformément a la loi au montant de la conciliation.

Bien cordialement,
La maréchaussée de Dunkerque

Richilde a alors trouvé la bourgmestre en taverne pour discuter . Peut après (dans la même nuit) elle a envoyé une missive a la bourgmestre lui demandant de remettre en vente les deux viandes acheté pour le contrôle par la mairie a 26 écus immédiatement suivit d'une seconde missive pour justifier cette mise en vente contenant :"Ce n'est pas de la speculation, une personne doit me donner 150 ecus et veut de la viande;"

Nous étions alors disposer a classer le dossier sans qu'elle paye la conciliation car elle avais racheter ses 2 viandes mais a deux conditions, la première qu'elle retire ses 6 viandes mises en vente à 25 écus car étant donnée la situation très particulière du marché de la viande à dunkerque les viandes et a ne les mettre sur le marché que une heure ou deux , le temps de la transaction. La seconde condition que nous voulions confirmation de la part de la personne devant donner les 150 écus. Elle à par la suite retiré ses viandes mais à refusé de communiquer le nom de la seconde personne.

Je terminerais en disant que j'apprécie que l'instruction soit poussé avant de décider si il doit y avoir poursuite, mais craignant que la maréchaussée soit entachée par la suspicion d'avoir fait pression pour qu'il n'y ai pas procès je vous demande de lancer le procès. En effet, par coïncidence j'ai poser ma lettre de démission peu avant cette accusation, et donc cela passera à tord pour une sanction disciplinaire si il n'y a pas de procès.

Cordialement,
Gabriel Woodland

Citation :

Procure du Comté de Flandre

Concerne: la plainte de Richilde contre Gabriel_d_ici

Au vu des différents éléments du dossier.
Au vu des précisions données par le Maréchal Gabriel Woodland.
Au vu de la chose déjà jugée.
Au vu des pièces à charge.

La reconstitution des évènements par la Procure atteste de la bonne foi et de la bonne conduite du Maréchal Gabriel Woodland. Nulle erreur ne peut lui être reprochée.

Les deux morceaux de viande revendus à Richilde n'ont jamais pu constituer un charge d'amende et lui ont été revendus par la mairie qu'au titre de restitution après confiscation, sur le motif de la croyance des autorités en la bonne foi de la demandeuse.

Les minutes du procès contre Richilde dont le verdict à été rendu par le Juge Pinolebouru van Westmalle le 9 mars 1459 attestent et confirment cette version des faits.

Par conséquent, la Procure classe cette affaire sans suite.

Faict à Bruges
le 4 avril 1459

Guy de Dampierre
Procureur de Flandre

Décision envoyée aux parties concernées.

Je souhaiterais qu'un petit correctif soit apporté a la décision, les viandes ont été revendus par la personne ayant réalisé le contrôle,c'est a dire la bourgmestre pas par le maréchal.

Citation :

Expéditeur : Richilde
Date d'envoi : 04/04/2011 - 23:38:32
Titre : Re: Re: Plainte contre Gabriel
Gabriel a ete le seul habitant de Dunkerque a croire que je speculais sur la viande !
ce qui est faux, archi-faux !

Il a VOLONTAIREMENT OMIS de stipuler que j'ai repris les viandes achetees par la mairie;
comme je vous l'ai dit; ca n'a rien a voir avec une amende, vous n'avez rien compris.

A peine ai-je depose ces viandes pour ma vendeuse de champ, que la maire m'en a achete deux.. curieuse.

Je lui ai immediatement demande de lui racheter, ce que j'ai fait quelques minutes apres a 26 ecus.

La bourgmestre m'a demande pourquoi je faisais ca, et je lui ai dit, que c'etait pour donner des viandes a ma vendeuse et recuperer des sous pour pouvoir lui acheter son champ; j'avais pas assez pour.

La bourgmestre m'a autorise a le faire; je n'aurais jamais du etre mise en proces.
Gabriel n'a rien compris ou a voulu me pourrir, il m'a accuse de SPECULER au tribunal;
ce qui est FAUX; j'ai achete 6 viandes hyper cher pour ma vendeuse, point;
je vais meme les donner au comte dans quelques jours !

Les viandes que j'ai achete au prix NORMAL a la mairie n'ont rien a voir, c'est pour moi, je les mangeais !

Les minutes du proces montrent que j'ai du fournir au tirbunal le complement de mon rachat des 2 viandes OMIS VOLONTAIREMENT par Gabriel;
qui a emis une PROCURE MENSONGERE a mon egard, ce qui est hautement condamnable par notre justice !

Si vous ne voulez rien entendre ou comprendre de ceci; et bien malheureusement, c'est moi que l'on vait entendre en gargote flamande;
car cela ferait trois fois de suite que la mareechaussee flamande se fiche de moi, trop c'est trop.

Je vous demande de bine reflechir a l'attitude de Gabriel qui m'a mis en accusation, alors qu'il savait que la bourgmestre m'autorisait a vendre ces viandes pour ma vendeuse; c'est tres grave.
N'importe quel marechal ou bourgmestre peut acusser un habitant de speculer en montrant une partie de ses evenements et sur un pressentiement errone.

Richilde.

Citation :

Dame Richilde,

Comme je l'expliquais dans ma décision, la question de votre culpabilité à été tranchée par le juge Pino van Westmalle. Celui-ci vous a condamné à une peine très légère (15 jours de mine sans retenue de salaire) qui ne sera pas inscrite dans votre casier.

L'avis que peuvent bien en avoir Gabriel et Maeva Woodland importe finalement assez peu.

Par ailleurs, les deux faits (le rachat et les poursuites qui ont suivi) doivent être séparés. Ils constituent deux scènes de deux actes différents d'une même pièce.

Comme l'a précisé le maréchal, les poursuites n'ont été engagées qu'après avoir constaté que les morceaux de viande en question ne quittaient pas les étals du marchés. Cela nous apprend que les soupçons des autorités ne sont apparues que bien plus tard. Et donc qu'ils ont cru, dans un premier temps, à votre bonne foi...

Concernant ces six fameux morceaux de viande à 18 écus, ils n'ont fait l'objet que d'une constatation ayant participé à la construction de soupçon dans le chef des autorités dunkerquoises. Mais comme je le dis plus haut, cette partie de l'affaire fait partie de ce qui a déjà été jugé.

De plus, les informations fournies lors du procès par le Sieur Gabriel Woodland peuvent être considérées comme incomplètes, mais en aucun cas erronés, et certainement pas comme ayant entrainé une quelconque forme de biais dans la décision du juge. Qui plus est, rien ne permet de même soupçonner l'intention d'omission qui peuvent être considérées comme mineures.

j'espère que ces explications complémentaires vous satisfont.

Pour ce qui est de vos esclandres en gargotes flamandes, faites à votre aise. Tout au plus corrigeai-je les imprécisions proférées sur l'activité du Parquet. Mais sans jamais les commenter.

Je vous prie de croire en mes meilleures considérations,

Guy de Dampierre
Procureur de Flandre