Titre : [TOP] Biloute- Brigandage – 26 Mars1459 [classée]

Le 26 Mars 1459, les demoiselles Bouna et Shalymar se sont vu attaquées sur la route entre Bruges et Dunkerque. Le lendemain, Bouna reconnu ses agresseurs en la personne de Meek et Biloute durant sa patrouille de milice. Cette dernière est aussitôt venu rendre compte à la maréchaussée.
Le contrevenant tente par la suite d'écouler son butin sur le marché et nargue les autorités en se faisant passer pour un marchant ambulant.


LII Ch II Op 3 Article 2

Citation :

| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Courrier de Bouna

Citation :

Expéditeur : Bouna
Date d'envoi : 27/03/2011 - 22:18:46
Titre : attaque
Bien le bonsoir chère dame,

après notre brève discussion de toute a l'heure en taverne
j'ai été enfin ma soeur et moi avons été attaquée

je vous fait part des preuves nécessaire, et j'ai trouver un poste dans la milice, et je crois que les malfrats sont ice-lieu

"26-03-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Biloute et de Meek051179 "

mes mémoires et visions :
"Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Zefff et un groupe composé de Biloute et de Meek051179."

Je reste a votre disposition pour savoir que faire d'autre

Bouna

Rapport des miliciens du 27 Mars 1459.

Rapport du 27Mars 1459
Miliciens

• Carl59
• Bouna
• Geronimoleguelec

Rapport

Citation :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Zefff et un groupe composé de Biloute et de Meek051179.

Demande à la mairie de Dunkerque.



En attente : le témoignage de Shalymar, la soeur de Bouna.


Biloute
- Flandres , le 22/02/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres , le 04/02/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres , le 31/01/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres, le 09/11/58 - TOP non respect d'un décret concernant les frontières : procès => 25 écus d'amende.
- 30/12/1458. TOP brigandage : Procès => 150 écus 3 jours
[spoiler]Dunkerque: Vente illégale d'une charette, 26/01/1459, conciliation -> 1 miche de pain pour 46,00 écus.




Au vu du casier judiciaire du contrevenant, aucune conciliation n'est demandée.
Mise en procure direct.


Nanou

Citation :

Messire,
Nous détenons la preuve que vous avez, le 26 Mars dernier, sur la route entre Bruges et Dunkerque, racketté les dénommées Shalymar et Bouna, ce qui constitue un trouble à l'ordre public et est passible de poursuites en vertu de l'article 2 Op 3 Ch II L II du Corpus Législatif.
| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Je vous informe qu'un dossier qu'un dossier contre vous à été déposer à la procure. Cependant, si vous consentez à restituer les biens que vous avez dérober à ces personnes, cela pourrait être considéré comme une circonstance atténuante et jouer en votre faveur au près du tribunal. Je vous invite donc vivement à contacter les victimes, afin de trouver une solution pour les indemniser.

Fait à Dunkerquele 27 Mars 1459.
Nanou, Maréchal chef adjoint de la brigade de Dunkerque.

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Biloute en date du 26 mars 1459.

Il lui est reproché d’avoir tenté de brigander Dame Bouna et Dame Shalymar sur les routes flamandes entre Bruges et Dunkerque dans la nuit du 25 au 26 mars 1459 en compagnie de son complice Meek051179.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par les victimes aux services de la maréchaussée:
Lettre plainte Bouna

Ce triste messire n'est pas à son premier coup d'essai, il est connu de nos services à la maréchaussée et connait très bien le tribunal pour avoir été jugé à plusieurs reprises, je vous lis son casier judiciaire qui devient impressionnant

- Flandres , le 22/02/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres , le 04/02/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres , le 31/01/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres, le 09/11/58 - TOP non respect d'un décret concernant les frontières : procès => 25 écus d'amende.
- 30/12/1458. TOP brigandage : Procès => 150 écus 3 jours
Dunkerque: Vente illégale d'une charette, 26/01/1459, conciliation -> 1 miche de pain pour 46,00 écus.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Seront appelées à témoigner les victimes Bouna et Shalymar

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 28 mars de l'an de grâce 1459 par Keewy, Procureur des Flandres.