Procès ayant opposé Cheri_decesdames au Comté de Flandres
Cheri_decesdames était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L'accusé est mort en prison... justice a ete rendue.
fait a Anvers
Le mercredi 9 mars 1459
Par Pino van Westmalle,
Juge des flandres
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.
Acte d'accusation
Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par Cheri_decesdames, vagabond champenois, en date du 08 Février 1459.
Il lui est reproché d�avoir refusé de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
En vertu de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif des Flandres, il s'agit d'un trouble à l'ordre public, passible de la prison!
Citation de l'article: "Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté."
Voici les preuves:
- Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : Cheri_decesdames, habitant de Sainte-Menehould (Champagne) => Courrier envoyé par Eloelo le 04/02/1459 => Relance envoyée par Eloelo le 06/02/1459 => Mise en procure le 08/02/1459.
Voici la lettre type envoyée à tous les voyageurs par la Prévôté:
"Goedendag à vous,
Welkom en les prospères terres du Comté des Flandres.
Mon nom est Eloelo van Kempen. Je suis le Prévôt des Maréchaux de cette paisible province. J'espère que vous vous plairez chez nous, et que vous passerez un agréable séjour parmi nous.
Par mesure de sécurité, j'ai besoin de connaitre quelques informations vous concernant. C'est pourquoi, je vous demande de remplir le formulaire ci-dessous en répondant à ces quelques questions :
- Quel est le but de votre séjour en Flandres ?
- Quelle est la durée de celui-ci ?
- Voyagez-vous seul ou accompagné ?
- Quel est votre itinéraire ?
- Quelles sont les villes flamandes que vous avez l'intention de visiter ?
- Connaissez-vous quelqu'un en Flandres qui pourrait se porter garant de vous ?
Je vous prie donc de m'envoyer une réponse à ce courrier dans les plus brefs délais. Il s'agit d'une simple opération de vérification des services de la Prévôté, conformément au Corpus législatif des Flandres.
Tot ziens, et bon voyage.
PS : Aussi, je tiens à vous rappeler quelques lois à respecter en Flandres. Il est interdit de vendre quoi que ce soit dans les marchés flamands. Si vous voulez faire du commerce, il faudra demander une autorisation au Commissaire au Commerce flamand, ainsi qu'au Maire de la ville dans laquelle vous voulez vendre des marchandises. Les achats sont également restreints dans certaines villes ; Renseignez-vous en lisant les panneaux d'affichages des Mairies avant d'effecteur des transactions sur nos marchés pour éviter d'éventuels désagréments avec nos forces de la Maréchaussée.
Pour les Vlaanderen !
Haut les gonfalons ! Sus aux félons !
Fait au Kasteel van Brugge en ce XX XXXXX de l'an de grâce 14XX,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres."
Et voici la lettre-type de relance:
"Goedendag à vous,
Ja, c'est encore moi ! Je vous envoie cette lettre car vous n'avez pas répondu à mon précédent courrier dans lequel je vous demandais des informations sur vous. Je vous rappelle qu'il s'agit d'une opération de vérification de la Prévôté flamande, et il est obligatoire d'y répondre avant de poursuivre votre séjour en Flandres.
Voici un extrait de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus législatif des Flandres :
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
J'espère donc que vous remplirez dans les plus brefs délais le formulaire que je vous avais envoyé, afin d'éviter des poursuites juridiques qui seraient tout simplement inutiles et qui risqueraient de gâcher votre séjour chez nous, ce que nous ne souhaitons pas.
Tot ziens, et bon voyage.
Pour les Vlaanderen !
Haut les gonfalons ! Sus aux félons !
Fait au Kasteel van Brugge en ce XX XXXXX de l'an de grâce 14XX,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres."
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Note de la procure:
- Le Prévôt Eloelo van Kempen sera appelé à témoigner à charge.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 08 Février 1459 par Calyn, Procureur des Flandres.
Accusé, la Cour vous écoute !
Première plaidoirie de la défense
Mais cessez donc de m'importuner...
Je ne fais qu'obéir aux ordres de Malycia ma maitresse...
Elle m'a ordonné de ne pas vous répondre et elle affirme que vous compensez votre impuissance et votre peine à jouir par votre zèle dans votre travail... quelle triste vie.
Et puis je suis au dessus de vos lois, vous êtes ridicule ...
Et quelle est donc cette histoire d'avocat ?? je ne veux pas avoir à faire à cette personne, elle a une tête à toucher les enfants après la messe avec le prévôt...
J'ai dit .
Chéri.
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,
Si je puis me permettre et jvais me permettre cet homme n'a pas répondu au courrier de demande de vérification pour une simple et bonne raison c'est qu'il n'est ici pour dire des insanités, des vulgarités, traiter les femmes comme des moins que rien et même à aller à les gifler, oui oui demandez donc à Dame Maryse.
Je suis certaine que cet homme à tout fait pour se retrouver ici
Votre Honneur, je réclame une amende de 20 écus pour non réponse au courrier de vérification et que cet homme soit flagellé en place publique!!!
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Ascalion à la barre
L'accusation a appelé Eloelo à la barre
Voici son témoignage :
*Comme à son habitude, occupé par des tâches qui le retinrent à la Tour de Gruuthuse, le Prévôt Eloelo n'avait pas le temps de se rendre en le tribunal de Brugge afin d'aller en personne témoigner, c'est pourquoi il fut contraint de faire son témoignage par lettre, et laissa le Greffier lire cette dernière à haute.*
De Nous, Meneer Eloelo van Kempen, Seigneur d'Assebroek, Prévôt des Maréchaux par la volonté du Très-Haut, du Peuple flamand et de Sa Grandeur Ascalion le Comte des Flandres.
Votre Honneur,
Tout comme l'a précisé Meneer le Procureur, l'accusé est arrivé en Flandres depuis plusieurs jours. Mevneer Cheri_decesdames a refusé de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté flamande, malgré les courriers qui lui ont été envoyés par les autorités comtales. A ce jour, les forces de la Maréchaussée n'ont aucune nouvelle de l'accusé qui semble faire le sourd et se ficher de nos lois et de la Prévôté, refusant de remplir le formulaire qui lui a été envoyé. C'est pourquoi nous avons déposé plainte auprès de la Procure afin que la Justice flamande puisse punir ce contrevenant.
Que justice soit faite.
Voor Vlaanderen !
Citius, altius, fortius.
Fait au Kasteel van Brugge le 8 Février de l'an 1459,
Par Meneer Eloelo van Kempen,
Seigneur d'Assebroek,
Prévôt des Maréchaux des Flandres.
