Procès ayant opposé Popop69360 à la municipalité de
Popop69360 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Vu que l'accusé ne semble pas comprendre ce qu'on lui reproche.
Vu qu'un ecus de trop c'est tout de même enfreindre la loi !
Vu toutefois que l'accusé parle d'une ancienne récolte et semble prêt a appliquer dorenavant le nouveau décret à 14 ecus.
par ces motifs je le condamne à une amende de 20 ecus pour le principe afin qu'il n'oublie pas de vendre son blé a 14 ecus !
Justice est rendue .
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
