Procès ayant opposé Scropine au Comté de Flandres [Coupable]

Procès ayant opposé Scropine au Comté de Flandres

Scropine était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé, levez-vous !



Vous êtes reconnue coupable des faits qui vous sont reprochés.
Je vous condamne à payer une amende de 200 écus.
Au vu de l'extrême violence de votre crime, mais aussi pour votre propre sécurité, je vous condamne à 6 jours de prison.




Justice est rendue !

Fait à Anvers,
le 03 Février de l'an de grâce 1459,
Par Pino va Westmalle,
Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 200 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Scropine en date du 10 janvier 1459 sur la route entre Tournai et Dunkerque.

Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander Dame Isab95 et Sieur Amrohd sur les routes flamandes dans la nuit du 9 au 10 janvier 1459 en compagnie d'une complice, Mirën.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

"Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime au Prévôt:

Elle peina à arriver jusqu'au bureau de la maréchaussée, s'appuyant sur Amrohd qui pourtant n'était pas en meilleur état qu'elle.

Elle entra sans frapper et s'écroula sur le premier siège qu'elle vit vérifiant que son compagnon ne tournait pas de l'oeil. C'est qu'un homme, c'était si fragile parfois... Laughing

Bonjour messires, nous avons été sauvagement agressés dans la nuit du 9 au 10 janvier alors que nous étions en chemin pour Tournai.
Nous avons tout perdu et surtout, surtout...on m'a volé mes boules de neige...ma peine est immense, vous le comprendrez !

La respiration courte elle continua.

Je désire porter plainte. Que les coupables soient punies ! Car il s'agissait de deux femmes ! Il faisait nuit mais ce parfum...par Aristote, une véritable infection ! Du parfum de cocotte mal lavée !

Un médecin ? Y'a-t-il un médecin à Tournai ? Que nous puissions au moins témoigner au procès de ces mécréantes ...Car la vie nous abandonne....

Elle fit appel à toutes ses forces pour apporter quelques précisions :

10-01-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Mirën et de Scropine .
10-01-2011 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Mirën et de Scropine (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ."

"Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner les victimes, Dame Isab95 et Sieur Amrohd.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 12 janvier de l'an de grâce 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

La culpabilité de ces femmes est indéniable. Leur réputation de brigandes parle pour elles! Elles ne s'en défendent d'ailleurs même pas.

Voyez ce pauvre couple qui a perdu tous ses biens! Tous! Encore une famille flamande honnête rejetée dans la misère par l'action détestable de deux horribles femmes.

En conséquence de quoi Votre Honneur, et parce que ce n'est pas la première fois que la justice à affaire à elles pour des faits similaires, je réclame que Scropine soit condamnée à verser au Sieur Amrohd la somme de 500 écus.(une somme identique sera demandée pour isab95, mais à Mirën.)

par ailleurs, une condamnation exemplaire doit être prononcée à leur égard. Je réclame donc, au nom des Flandres, une amende de 120 écus et une peine de 8 jours de prison.

Je vous remercie Votre Honneur.

Je vous prie greffier de noter la date du 25 janvier 1459 et le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Isab95 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Elle se leva à nouveau afin de répéter son petit laïus.


Qu'ajouter de plus aux faits qui viennent de vous être exposés ?
Si ce n'est que mon compagnon et moi-même avons perdu tous nos biens et que nos blessures sont graves.

Ces deux femmes sont des récidivistes. C'est tombé sur nous cette fois-ci,c'est ainsi.

Je vous remercie de m'avoir écoutée.

L'accusation a appelé Amrohd à la barre