Procès ayant opposé Meek051179 au Comté de Flandres

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à amende de 100 écus et à une peine de prison de 4 jours.

Verdict

Citation :: Accusé, levez-vous !

Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.
Étant donné vos récidives et votre refus de coopérer, je vous condamne à payer une amende de 100 écus et à passer 4 jours en prison.

Justice est rendue !

Fait à Tournai,
le 17 Janvier de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion,
Juge des Flandres

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Meek051179 en date du 13 janvier 1459 entre Bruges et Dunkerque.

Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander Dame Vereka sur les routes flamandes dans la nuit du 12 au 13 janvier en compagnie de son complice Biloute.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime au Prévôt:

"Messire bonjour,

Je désire poser plainte contre deux scélérats qui m'ont délester de ma charrette.. 30 fers et 5 viandes.. sur la route entre Bruges et Dunkerque

Voici les traces laisser par eux.

http://a.imagehost.org/0572/raket.png

Nulle coup et blessure .. Vol simple..

Je vous souhaite une belle journée et vous remercie pour le toit

Vereka"

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la victime, Vereka.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 16 janvier de l'an de grâce 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie

Citation :: bonjour, je suis au regret de vous dire que je ne connais pas cette jolie dame et que si je l'avais croisé je lui aurais volontier invité a boire une biere

Réquisitoire

Citation :: Votre Honneur,

Nous voyons encore une fois que le Sieur Meek n'a pas renoncé à ses mauvaises habitude d'aller chercher son pain dans la poche des autres. Encore, ne leur feraient-ils pas violence... mais non, il les agresse.

Si lui ne semble pas reconnaitre sa victime, la pauvresse, elle, ne se souvient que trop distinctement de celui qui lui prit tout son bien et la laissa dans la misère.

Meek, encore une fois, est coupable.

Je réclame à son encontre qu'il partage avec son complice Biloute un dédommagement de 85 écus envers la plaignante. Mais aussi qu'il purge une peine de prison de trois jours et qu'il s'acquitte d'une amende de 70 écus.

Je vous remercie, Votre Honneur.

Je vous prie, greffier, de noter la date du 18 janvier 1459 et le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation.

Deuxième plaidoirie

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoignages

Vereka pour l'accusation a écrit:: *regarde attentivement l'accusé, ce dit que c'est bien lui et son complice en accusation*

Votre Honneur,dames et messire,
L'histoire est très banal, je vous la conte rapidement car elle ne laisse pas de doute, le soir du 12 Janvier je faisais route de Bruges vers Dunkerque et je fus accompagnée pendant un petit bout de chemin par ces messires...qui m'ont laissée après avoir subtilisée ma charrette contant mes biens. Nulle violence fut utilisé.voila tout ce qu'il y a à dire. Merci de votre attention