Procès ayant opposé Satanas.. au Comté de Flandres

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à amende de 1 écu.

Verdict

Citation :: Accusé, levez-vous !

Vos insultes n'ont pas leur place dans une société où nous nous devons de nous respecter les uns envers les autres.
Peut-être n'est-ce pas vous qui avez commencé, mais vous n'avez pas pu nous apporter de témoignages corrélant votre version des faits.

Ainsi, vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.

Cependant, au vu des insultes proférées, qui restent modérées, je demande seulement un prévenu de payer une amende symbolique de 1 écu et de faire des excuses publiques aux personnes insultées.

Je demande aux victimes de contacter la maréchaussée si l'accusé ne respecte pas le verdict. Un rappel devra lui être envoyé par un maréchal en ce cas précis.

Justice est rendue !

Fait à Tournai,
le 12 Janvier de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion,
Juge des Flandres

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par Satanas.. en date du 23 décembre 1458 à Dunkerque.

Il lui est reproché d�avoir insulté les clients de la taverne communale de Dunkerque le "Chtiot Canon", en particulier Dame La_nanou et Sieur Rafa.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves, il s'agit d'un courrier écrit à Fannaick, Maréchal-chef de Dunkerque:

"Moi, Nanou, Ancien Tribun, Maréchal, Chef de Port de Dunkerque, ateste sur l'honneur que le sieur Satanas à tenu en taverne des propos insultants.
je cite:
à messire Rafa - "Toi t'es de la défection ta tourloupidou"
à moi- "je te fait caca sur la tronche"
-"ta tourloupidou la grognasse"
Ces insultes ont été proférées en présence de Dmae Fannaik et messire Rafa"

En vertu du Livre II, Chapitre II Op. 3. du CL, ces propos relèvent du droit pénal:
"Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
[...]
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public."

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la procure:
- Seront appelés à témoigner à charge: La_Nanou et Rafa.

Conformément aux lois flamandes, cet acte d'accusation a été établi le 7 janvier 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie

Citation :: J'ai aussi subi des injures mais ca on ne le retient pas !! Parce que nous sommes vagabond nous sommes des hors-le-loi et en posture défavorable. Je ne dirai rien d'autre à ce sujet !!

Satanas

Réquisitoire

Citation :: * Avant de commencer son réquisitoire, le Procureur s'adressa à l'accusé.*

Si vous vous éstimez insulté, que vous pouvez le prouver et me donner des indications précises et produire des témoins, je serai tout à fait disposé à voir ce que je peux faire pour vous. Mais pour le moment, l'accusé, c'est vous!

*Il se tourna vers le juge*

Votre Honneur,

Nous voila encore en face d'une victime. Que d'innocents passent en ce tribunal...

Depuis quand peut on user de termes scatologiques pour s'adresser à son prochain? Il s'agit d'une insulte évidente destinée à troubler la tranquilité et l'ambiance bonne enfant qui règne habituellement dans les tavernes. Il s'agit d'instaurer dans ces lieux de détente une atmosphère délétère et irrespirable.

Les faits sont évidents et le prévenu ne le conteste même pas. Il prétend juste que les autres clients n'auraient pas plus été aimables à son égard. Et on peut les comprendre. Qui aurait gardé son calme après s'être fait traiter de "caca" et de "défec(a)tion"?

En conséquence de quoi, je réclame du prévenu qu'il présente des excuses publiques aux personnes présentes ce soir là en taverne. Par ailleurs, pour sa peine et pour couvrir les frais de justice, le ministère public réclame 15 écus.

Je vous remercie,

Veuillez noter, je vous prie Greffier, la date du 9 janvier 1459 et le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation.

Deuxième plaidoirie

Citation :: Certes j'ai injurier certaines personnes mais je me suis laisser emporter mais j'ai peut être dit "caca" mais alors je peut vous jurer que je n'ai jamais parlé de défacation(je ne sais même pas ce que cela veut dire) Satanas.

Témoignages

La_Nanou pour l'accusation a écrit:: Votre Honneur,
Dés son entrée en taverne, le sieur Satanas à tenu des propos insultants, voir orduriers dont vous avez eu un échantillon dans les preuves déposées.
Il n'a jamais tenu compte des personnes présentes lui demandant de se calmer, allant jusqu'à les menacer de son épée.
Merci de m'avoir entendu.

Rafa4561 pour l'accusation a écrit:: votre honneur
j'ai subi aussi des injures de la part de satanas,et malgré toute mes tentatives pour le calmer a été inutiles
et les fait rapporté par d'autres temoin sont vrais

merci