Procès ayant opposé El_che au Comté de Flandres

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Verdict

Citation :: Accusé, levez-vous !

Je tiens à rappeler qu'en Flandres, la tentative est jugée au même titre que l'acte lui même. Vous serez donc jugé avec la même sévérité que si vous aviez réussi votre tentative.

Comme vous l'avez dit vous même, vous avez déjà été bien puni. Cependant, je vous condamne à 2 jours de prison, que cela vous serve de leçon.

Un conseil, vendez vos armes le temps de vous refaire une santé et partir d'ici.

Justice est rendue !

Fait à Tournai,
le 09 Janvier de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion,
Juge des Flandres

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé El_che en date du 28 décembre de l�an de grâce 1458.

Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander le Sieur Totort sur les routes flamandes dans la nuit du 27 au 28 décembre en compagnie de son complice Satanas..

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
La simple tentative étant également punie en vertu de l'Article 1bis de l'Opus 1, Chapitre II du Livre II du CL:
Article 1bis
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.
2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.

Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime au Prévôt:

"Bonjour a vous
Je me présente , Tor, Totort de la ville voisine de Dunkerque
Voilà ce qui m'amene.
Alors que je voyageais tranquillement cette nuit , on a tenté de me détrousser.
Heureusement, les deux brigands n'ont pu avoir raison de ma personne.
Oui deux brigands et je les ai fort bien reconnus

28-12-2010 04:05 : un malfaiteur nommé un groupe composé de El_che et de Satanas.. (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux."

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner l'agressé, le Sieur Totort.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 2 janvier de l'an de grâce 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie

Citation :: *Che arriva dans la place du jugement*

Hola amigos!
Je me présente, Che. Je suis confus par la situation et présente mes excuses au sieur Toto et sa grosse tête!
Sincèrement je ne pouvais faire autrement que d'avoir recours a cette méthode peu orthodoxe.
Je crois que j'ai déjà été assez puni en recevant de la part de notre bourreau une dérouillée! Il m'a laissé là, avec mon ami Satan dépérir sans aucun moyen de vivre!
A cause de ceci j'ai été mort, mais grâce a la sainteté d'Aristote je suis revenu a moi... AMEN! Maintenant, à cause de vos mines qui sont totalement pourries, je suis obligé de travailler à l'Eglise ou je ne gagne que 5 écus par jour et donc je ne peux pas me payer de miche de pain pour manger! Je suis condamné si je reste dans cette ville, comprenez-le!
Merci.

Réquisitoire

Citation :: Votre Honneur,

Nous connaissons la générosité de nos compatriotes. Nous connaissons l'empathie aristotélicienne dont peuvent faire preuve les responsables du Comté et du Clergé flamands.

Mais nonn, cet homme a purement et simplement décidé de plutôt se jeter sur le premier voyageur venu. Encore heureux que ce fut Totort, un homme fort et bien entrainé, qui a pu repousser sans mal l'assaut de ces malandrins. Imaginez que ce fut une pauvre et faible paysanne? Lui auraient ils laissé une miette pour survivre? Une miette qu'elle avait gagné à la sueur de son front. Ne le croyez pas! Ces hommes, Satanas et El Che sont de dangereux délinquants sans aucun scrupule. Seule la providence a mis sur leur route plus fort qu'eux.

Qui plus est, rien ne peut excuser l'agression de son prochain pour le voler. La Loi et la Morale s'y opposent en toute circonstance.

En conséquence de quoi, l'accusation réclame au prévenu une amende de 70 écus et 3 jours de prison. Eventuellement, faute de capacité à payer, le ministère public pourra se contenter d'une amende réduite compensée par des jours de prison supplémentaires ou des travaux d'intérêt général.

Je vous remercie, Votre Honneur.

Greffier, je vous prie de bien vouloir noter la date du 4 janvier 1459 et le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation..

Deuxième plaidoirie

Citation :: Messire Guy Delapierre, vous voulez donc m'envoyer en prison, soit! J'avoue que ce que j'ai fait n'est pas excusable et par contre comme je l'ai dit je crois avoir été assez puni au niveau financier en perdant le peu d'argent que j'avais sur moi et les quelques miches! Maintenant je lutte depuis une semaine pour avoir la somme de 6 écus et pouvoir m'acheter au moins une miche de pain. Aristote a encore décidé de me ramener aujourd'hui à la vie, à croire qu'il m'aime bien ce bon gars!

Étant mon propre avocat je réclame 2 jours de prison et aucune amende.
Merci. Che, le 4 janvier 1459.

Témoignages

Totort pour l'accusation a écrit:: Eminents membres de la cour , bien le bonjour

Je me gausse quelque peu en entendant ce triste et pitoyable individu....
Le voilà qui se porte quasiment en victime
Aristote a sans doute du se tromper en le sauvant
Bien des gens me connaissent et savent que j'ai toujours su aider les sans le sou et voila que cet energumene ose m'agresser!!!

Messire Juge, il n'a rien a manger ?
Qu'on le jette au fond de nos géoles, au moins il aura un quignon de pain durant qq jours et pourra discutailler avec les rats qui doivent être cousin de son espece!!!

Totort s'en retourne s'asseoir