Procès ayant opposé Tim_hortons au Comté de Flandres

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Verdict

Citation :: Accusé, levez-vous !

Il est évident que vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.
Au vu de la gravité de l'infraction et de la somme volée, je n'ai d'autre choix que de vous condamner à la peine maximale, c'est-à-dire 3 jours de prison ! Estimez-vous heureux d'être protégé par la Charte du Juge !

Justice est rendue !

Fait à Tournai,
le 09 Janvier de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion,
Juge des Flandres

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé tim_hortons en date du 11 décembre de l�an de grâce 1458.

Il lui est reproché d�avoir brigandé, Messire Trantsyx sur les routes flamandes dans la nuit du 10 au 11 décembre.

Ces faits sont passibles de prison.

LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime à la maréchaussée:

"11-12-2010 04:15 : Vous êtes affaibli: vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
11-12-2010 04:06 : Vous avez été racketté par Tim_hortons.
11-12-2010 04:06: Vous vous êtes battu avec Tim_Hortons (coefficient de combat 1), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ."

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la victime, le Sieur Trantsyx.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 12 décembre de l'an de grâce 1458 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire

Citation :: Votre Honneur!

Nous avons affaire, en la personne de Tim_Hortons, au rébu de l'humanité. Cet homme... que dis-je? Ce monstre!... est l'une des plus viles canailles qu'il m'ait été donné de voir.

Sa culpabilité ne fait aucun doute... aucun. Pire! Sa victime, le Sieur Trantsyx, lui a donné l'occasion d'en être quitte, certes pas de sa conscience, mais de lui. Une main tendue, avec cent écus à la clé... Mais c'était encore bien insuffisant pour ce malandrin, prêt à dépouiller de tout bien un pauvre homme désireux de s'installer et de proséperer en notre bon comté!

C'en est trop votre Honneur et l'accusation réclame de votre part la plus grande sévèrité. Je demande que l'accusé paie au plaignant la somme 1500 écus au titre de dédommagement et de dommages et intérêts. Mais je demande aussi, pour le mal causé à l'ordre public sur le territoire flamand la somme de 100 écus d'amende et 5 jours de prison! (Ce qui nous fait donc 1600 écus et 5 jours de prison en tout.)

Je vous remercie, Votre Honneur.

Greffier! Veuillez noter la date du 26 déécembre 1458 et le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation.

Deuxième plaidoirie

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoignages

Trantsyx pour l'accusation a écrit:: *Trantsyx arriva devant le juge en boitant

Monsieur le Juge
Je revenais de Bourges. Rendez-vous compte! De Bourges! Pour m'installer à Anvers. J'avais toutes mes économies sur moi. 1120 ecus! Des mois d'economies! Puis 3 miches de pain, pour me sustenter sur la route.

Oui, donc, je voyageais secrètement, discrètement. Aucun souci sur les route. Rien, j'étais prudent.
Puis en Normandie, on m'a dit de ranger mon baton... ah, les saligauds, si j'avais su. bref, mon bâton, aussi. Dans mon sac!

J'étais donc en Dunkerque et Bruges. Et au détour d'un chemin, au milieu de la nuit, vers les 3h45, un brigand m'attaque par derrière. Je cherche à me défendre, mais il me pousse au bas du chemin, avant de me rouer de coups. Il me prend ma bourse... Mes 1120ecus! Puis mes pains et même mon bâton.

Il m'a laissé pour mort en disant tout haut " Et voilà, Tim_Horton a gagné sa journée sans trop d'effort".
Bref, depuis, je me suis affaibli, je n'ai pu acheter ma nourriture que grace à l'aide des bonnes gens de Bruges (Aristote les bénisse)

J'ai même écrit à mon agresseur pour qu'il me rende mes écus en échange d'une centaine (pour un travail de malandrin, c'est encore bien beau), mais aucune réponse, rien...

Ah, retrouvez-le, et faites le pendre! Ou lapidé, ou écartelé, ou écorché. Ou, puisque c'est un voleur, coupez lui les mains![/b]

* Puis Trantsyx, transpirant, se rassit en tachant de calmer ses émotions