Ascalion
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Date d'inscription : 22/02/2009
 | | Sujet: Procès ayant opposé Luciferum au Comté de Flandres Lun 27 Déc 2010 - 19:07 | |
| Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.Le prévenu a été condamné à une amende de 32 écus et à un bannissement de 2 moisVerdict - Citation :
- Encore lui ? Mais qu'il aille voir ailleurs !
L'accusé est bien entendu reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés.
Je vais de ce pas demander à l'armée de pourchasser cet homme tant qu'il sera sur notre territoire, et cela pour une durée de 2 mois. Luciferum est donc banni des Flandres pour cette durée.
Lorsqu'il sera retrouvé, la totalité de sa bourse lui sera confisquée, c'est-à-dire 32 écus.
Justice est rendue !
Fait à Ghent,
le 27 Décembre de l'an de grâce 1458,
Par Ascalion,
Juge des Flandres Acte d'accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Luciferum en date du 2 décembre de l�an de grâce 1458.
Il lui est reproché d�avoir brigandé, le Sieur Over sur les routes flamandes dans la nuit du 1er au 2 décembre, dans les environs d'Anvers. Il est également important de stipuler que le préjudice s'élève tout de même à près de 100 écus et à 18 sacs de blé!
Notons, s'il vous plait, que l'homme et son complice, jesse_james, viennent d'être condamnés pour leur présence illégale sur notre territoire.
Ces faits sont passibles de prison.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime à la maréchaussée:
02-12-2010 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de jesse_james et de Luciferum
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la victime, Over.
Accusé, la Cour vous écoute !
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 7 décembre de l'an de grâce 1458 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres. Première plaidoirie - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire - Citation :
- Veuillez excuser l'absence du témoin, Monsieur le juge. Mais cela n'a pas beaucoup d'importance. En effet, les preuves fournies sont bien suffisament évocatrices pour conclure à l'indéniable culpabilité du prévenu.
Par ailleurs, les personnes citées sont bien connues des services de police, de la procure, mais aussi de votre personne. Nous ne faisons que les rencontrer pour leur comportement nuisible.
Encore une fois, ils ont frappé!
Malheureusement, seul Luciferum a pu être arrêté. Son complice, jesse_james, échappe encore à nos services, il se terre.
Aggravé par la récidive, je réclame que ces actes soient punis à hauteur de 250 écus et 5 jours de prison. Je réclame aussi un ordre d'expulsion à l'égard de cet homme, ce criminel dangereux pour la tranquilité publique!
Je vous remercie.
Veuillez noter, Greffier, la date du 14 décembre 1458 et le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation. Deuxième plaidoirie - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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