Procès ayant opposé Cathrine au Comté de Flandres

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

Le prévenu a été relaxée.

Verdict

Citation :: Accusé, levez-vous !

Vous êtes bien entendu relaxée, les opérations de vérification ayant été finalement réalisées.
Je vous souhaite la bienvenue en Flandres, et un bon voyage !

Welcome in Flanders, you are acquitted.

Justice est rendue !

Fait à Ghent,
le 27 Décembre de l'an de grâce 1458,
Par Ascalion,
Juge des Flandres

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par Cathrine, vagabonde professionnelle d'Augsburg, en date du 5 décembre 1458.

Il lui est reproché d�avoir refusé de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

En vertu de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif des Flandres, il s'agit d'un trouble à l'ordre public, passible de la prison!

Citation de l'article: "Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté."

Voici les preuves: Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : Cathrine, habitante d'Augsburg (Allemagne) => Courrier envoyé par Eloelo le 18/10/1458 => Relance envoyée par Eloelo le 19/10/1458 => LP accordé jusqu'au 30/11/1458 => Courrier envoyé par Eloelo le 05/12/1458 => Relance envoyée par Eloelo le 07/12/1458 => Mise en procure le 09/12/1458.

Voici la lettre type envoyée à tous les voyageurs par la Prévôté:
"Goedendag à vous,

Welkom en les prospères terres du Comté des Flandres.
Mon nom est Eloelo van Kempen. Je suis le Prévôt des Maréchaux de cette paisible province. J'espère que vous vous plairez chez nous, et que vous passerez un agréable séjour parmi nous.

Par mesure de sécurité, j'ai besoin de connaitre quelques informations vous concernant. C'est pourquoi, je vous demande de remplir le formulaire ci-dessous en répondant à ces quelques questions :
- Quel est le but de votre séjour en Flandres ?
- Quelle est la durée de celui-ci ?
- Voyagez-vous seul ou accompagné ?
- Quel est votre itinéraire ?
- Quelles sont les villes flamandes que vous avez l'intention de visiter ?
- Connaissez-vous quelqu'un en Flandres qui pourrait se porter garant de vous ?

Je vous prie donc de m'envoyer une réponse à ce courrier dans les plus brefs délais. Il s'agit d'une simple opération de vérification des services de la Prévôté, conformément au Corpus législatif des Flandres.

Tot ziens, et bon voyage.

PS : Aussi, je tiens à vous rappeler quelques lois à respecter en Flandres. Il est interdit de vendre quoi que ce soit dans les marchés flamands. Si vous voulez faire du commerce, il faudra demander une autorisation au Commissaire au Commerce flamand, ainsi qu'au Maire de la ville dans laquelle vous voulez vendre des marchandises. Les achats sont également restreints dans certaines villes ; Renseignez-vous en lisant les panneaux d'affichages des Mairies avant d'effecteur des transactions sur nos marchés pour éviter d'éventuels désagréments avec nos forces de la Maréchaussée.

Pour les Vlaanderen !
Haut les gonfalons ! Sus aux félons !

Fait au Kasteel van Brugge en ce XX XXXXX de l'an de grâce 14XX,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres."

Et voici la lettre-type de relance:

"Goedendag à vous,

Ja, c'est encore moi ! Je vous envoie cette lettre car vous n'avez pas répondu à mon précédent courrier dans lequel je vous demandais des informations sur vous. Je vous rappelle qu'il s'agit d'une opération de vérification de la Prévôté flamande, et il est obligatoire d'y répondre avant de poursuivre votre séjour en Flandres.

Voici un extrait de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus législatif des Flandres :
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

J'espère donc que vous remplirez dans les plus brefs délais le formulaire que je vous avais envoyé, afin d'éviter des poursuites juridiques qui seraient tout simplement inutiles et qui risqueraient de gâcher votre séjour chez nous, ce que nous ne souhaitons pas.

Tot ziens, et bon voyage.

Pour les Vlaanderen !
Haut les gonfalons ! Sus aux félons !

Fait au Kasteel van Brugge en ce XX XXXXX de l'an de grâce 14XX,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres."

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la procure:
- Le Prévôt Eloelo van Kempen sera appelé à témoigner à charge.
- Un LP avait été accordé jusqu'au 30 novembre 1458.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 11 décembre 1458 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie

Citation :: I send form yesterday to eloelo, sorry for delay, french is hard language.

Réquisitoire

Citation :: *Une fois n'était pas coutume, le procureur allait réclamer un acquittement. Ca faisait un peu bizarre, mais il n'en était pas malheureux. Pas du tout même...

Il prit cependant un air sérieux pour prononcer ce requisitoire inhabituel.*

Votre Honneur,

Etant donné que l'accusée, après avoir compris la demande de la prévôté, s'est pliée aux vérifications demandées, le Parquet réclame la relaxe.

Tout au plus, l'accusation avertit-elle la prévenue de toujours tenter de dialoguer avec un prévôt quand elle reçoit un de ses courriers. Il n'est pas delictueux de ne pas comprendre, mais il ne l'est pas plus de demander de l'aide...

Je vous remercie, Votre Honneur.

Greffier, veuillez noter la date du 18 décembre 1458 et le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation.

*Le procureur sourit à Cathrine avant de se rasseoir.*

Deuxième plaidoirie

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoignages

Eloelo pour l'accusation a écrit:: *Comme à son habitude, occupé par des tâches qui le retinrent à la Tour de Gruuthuse, le Prévôt Eloelo n'avait pas le temps de se rendre en le tribunal de Brugge afin d'aller en personne témoigner, c'est pourquoi il fut contraint de faire son témoignage par lettre, et laissa le Greffier la lire à haute.*

De Nous, Meneer Eloelo van Kempen, Prévôt des Maréchaux du prospère Comté des Flandres.

Votre Honneur,

Tout comme l'a précisé Meneer le Procureur, l'accusée est arrivé en Flandres depuis plusieurs semaines. Mevrouw Catherine a refusé de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté flamande, malgré les courriers qui lui ont été envoyés par les autorités comtales. A ce jour, les forces de la Maréchaussée n'ont aucune nouvelle de l'accusée qui semble faire la sourde et se ficher de nos lois et de la Prévôté, refusant de remplir le formulaire qui lui a été envoyé. C'est pourquoi nous avons déposé plainte auprès de la Procure afin que la Justice flamande puisse punir cette contrevenante.

Que justice soit faite.

Pour les Vlaanderen !
Haut les gonfalons ! Sus aux félons !

Fait au Kasteel van Brugge le 12 Décembre de l'an 1458,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres.