Procès ayant opposé Pepinlesage au Comté de Flandres

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Verdict

Citation :: Accusé, levez-vous !

Il est évident que vous vous êtes introduit illégalement sur notre territoire. Je vous déclare donc coupable des faits qui vous sont reprochés.

Relaxe il y aurait pu avoir, puisque vous êtes venu pour commercer. Après vérification de ma part, il ne s'agissait pas d'un contrat officiel, concernant une mairie par exemple. C'est donc bien vous qui êtes en tort.

Suivant les recommandation du procureur, je vous condamne à verser une amende de 30 écus. Vous êtes cependant autorisé à rester en Flandres, nos frontières étant de nouveau ouvertes.

Justice est rendue !

Fait à Dunkerque,
le 11 Décembre de l'an de grâce 1458,
Par Ascalion,
Juge des Flandres

Acte d'accusation

Citation :: Monsieur le Juge,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé
Pepinlesage en date du 22 novembre de l'an de grâce 1458.

Il lui est reproché d'avoir pénétrer sur le territoire flamand sans laisser passer. Après plusieurs courriers de relances, la Maréchaussée n'a toujours aucune nouvelle de l'intéressé qui ne semble point prétendre sortir du territoire flamand malgré la fermeture des frontières. Le procès est donc obligatoire. On ne peut pas laisser ce contrevenant impuni.

Voici les preuves :

Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : Pepinlesage, habitant de Saint-Claude (Franche-Comté)

Ces faits vont a l'encontre du décret comtal suivant:

"Au peuple du comté des Flandres,
A tous les voyageurs des Royaumes,

Par la présente, Nous, Malycia, Comtesse des Flandres, rappelons devant le Très Haut, et sous le regard d'Aristote, que les frontières du territoire flamand sont et resterons fermées jusqu'à nouvel ordre.

Étant donné que nos forces de la Prévôté ont repéré la présence de sorciers/brigands sur notre territoire ainsi que près de nos frontières ; Étant donné les menaces encore récentes -à l'encontre des Flandres- de la part de certaines organisations criminelles ; Étant donné les rumeurs de révolte venant du Nord-Est, toute personne ne résidant pas en Flandres devra demander un laissez-passer au Prévôt des Maréchaux. Toute personne non-flamande pénétrant dans le comté sans être munie d'un laissez-passer devra quitter le territoire flamand sous un délai de 48 heures, par la frontière la plus proche, sous peine d'être poursuivie par la justice flamande pour trouble à l'ordre public.

Cette disposition continue donc à être effective.

Qu'on se le dise !

Fait au château de Brugge en ce 4 Octobre de l'an de grâce 1458,
Par Sa Grandeur Malycia
Comtesse des Flandres. "

Or toute infraction a un décret comtal est passible de poursuite comme cité dans les textes des lois flamandes.

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l'Ordre publique :
Toute violation d'un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public."

*Le Procureur se tourne vers l'Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner le Prévôt des Maréchaux, Messire Eloelo Van Kempen.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 3 décembre de l'an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Guy de Dampierre
Procureur des Flandres.

Première plaidoirie

Citation :: Bonjour.

cest quoi ce crique ? quels courriers ?
cest ferme ici ? OK je note.
Alors pourquoi on mappelle pour commercer vos produits flamands ?

vot parchemin sur votre loi la :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

cest illisible !

et puis, ca laurait fatigue le procureur de me contacter poliment pour me dire que je devais me barrer dici ?

Vous ne voulez plus me voir ici ? OK je me CASSE.
Voila comment vous me remerciez de remplir vos mines et commercer gratuitement sans demander salaire !

Si jamais vous me condamnez, je romps laccord avec lartois.
Je vous laisse trouver un autre MA que vous etes incapable de payer venir faire le voyage a lexterieur, sans etre paye par le maire dartois.

ha oui, on se mattra en retard expres pour le livrer, lui aussi on lui collera un proces du meme montant damende que vous me collerez peut etre, oeil pour oeil, dent pour dent les flamands roses !

deja que vous nous devez une dette depuis des mois,
deja que vous brigandez nos mairies et nos terres,
maintenant vous colez des proces aux MA qui viennent acheter vos produits gratuit sans salaire,
mais cest un cauchemar votre comte de prestige 0 !
Si lartois vous envahit, faudra pas venir pleurnicher, a force de se comporter comme des salopards !

Je demande relaxe, ya vice, on peut meme pas lire ce torchon de parchemin.
On ne ma jamais dit que je risquais un proces en mettant les pieds ici.

Pepin, effare.

Réquisitoire

Citation :: *Le Procureur se leva, le dossier de Pepin ouvert sur la table devant lui. Il s'éclaircit la voix avant de commencer son réquisitoire. Avantt toute chose, il s'adressa à Pepinlesage.*

Messire! Les différents services de ce comtés collaborent entre eux et chacun y tient son rôle. Il est à la prévôté de prévenir les voyageurs de ce qu'ils encourent s'ils ne réclament aucun laisser-passer. Il est à la procure de poursuivre. Si j'entre personnellement en jeu, c'est parce que vous avez été largement averti sans rien faire.

* Poursuivant en se tournant vers le juge*

Votre Honneur,

La culpabilité du prévenu ne fait aucun doute. Messire Eloelo et les services de la prévôté, qui sont agents assermentés, je vous le rappelle, nous ont démontré la présence illégale du sire Pepinlesage sur notre territoire.

Est-il concevable que la prévôté ait failli à son devoir? Je ne crois pas. Vous connaissez, Votre Honneur, la rigueur de notre Prévôt, et s'il est un point sur lequel nous pouvons avoir en lui une entière confiance, c'est sur ce point.

Est-ce parce quee l'on offre un sercice que l'on doit ignorer les lois et décrets de ce comté? Certainement pas!

En conséquence de quoi, Monsieur le juge, l'accusation réclame 30 écus d'amende au prévenu. Rien de plus, rien de moins...

Je vous laisse le soin d'estimer ce qu'il convient de faire concernant le manque évident de respect dont fait preuve l'accusé à l'égard de cette cour.

Je vous remercie.

*Le procureur referma lourdement le dossier-"CLAC"- et il se rassit sur le lourd siège de sa fonction. Mettant ainsi fin à son réquisitoire.*

Deuxième plaidoirie

Citation :: Je repete, vous devez etre sourds doreille, comme mes pigeons auxquels vous navez pas repondu !

Votre parchemin sur votre pretendue loi est un torchon illisible :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&amp;start=0&amp;postdays=0&amp;postorder=asc&amp;highlight=

Oui, vos servies collaborent 'entre eux' .. pour maccuser.
Mais ni le prevot ni vous ne mavez prevenu que je serais traine jusquici si je restais trop longtemps ici.

Le prevot na rien demontre du tout !
Il maccuse sans la moindre preuve puisquil nen a aucune !

"Est-il concevable que la prévôté ait failli à son devoir? Je ne crois pas"

Vous considerez donc que votre prevot est infaillible ? serait-il parfait ?
Mon education Aristotelicienne me dit que "Nul nest parfait sauf le Tres Haut"

Quant a la rigueur de votre prevot, vous devriez vous renseigner sur le fait quil soutient les marechaux qui nassurent plus la surveillance des marches a Anvers et a Bruges, tout en continuant a les payer avec vos impots flamands !!!
La majorite des gens de Bruges sont outres de ce comportement egoiste !

Enfin, si cela est votre seul argument pour rompre la presomption de mon innoncence devant le juge;
je me dis que votre argumentaire ne pese pas bien lourd.

Je vais aussi vous en raconter une bonne sur la rigueur dun prevot et dune armee de lOST !

Arrive en champagne avec un LP pour Reims, jai ete sauvagement ABATTU par larmee soi-disant prevenue par le prevot champenois !
Jai vecu un calvaire de 45 jours dans un village sans mine ouverte;
jai perdu toute ma force et mon intelligence, et vecu avec 5 ecus par jour pendant 1 long mois pour me refaire la sante !
Je vous laisse cogiter sur la "rigueur" de ces elus;
et de leur respect puisquils nont meme pas pris la peine de sexcuser de leur bavure, encore moins de maider a retrouver quelques forces en survivant avec 5 ecus par jour !

Pour mon manque evident de respect, sachez que tout le village ma incite a les attaquer en justice, chose que je nai pas faite, car je suis de nature a aider mon prochain, et non pas le condamner.
vous etes baptises, vous avez prete serment devant le Tres Haut, a vivre dans lamitie de votre prochain;
croyez vous faire cela quand vous reclamez lourde amende contre un individu qui ne vous a rien fait de mal, et est venu pour servir votre comte incapable de remplir 1 seule minde de fer

Je nai aucune lecon de respect a recevoir dun procureur qui ne ma jamais parle ni ecrit avant de me mettre en proces, ni apres son ouverture quand je lai contacte;
et qui me sort un torchon au lieu de larticle presume, que jaurais enfreint ici.

"Il nest pire mepris que lindifference"

Et jusquici, ni le prevot, ni vous navez entendu le moindre de mes mots a cette audience.

Je madresse enfin au juge pour conclure ma defense.
Je suis en cours de "naturalisation artesienne" cest un processus lourd et long.
Cela demande de la presence prolongee et sur le sol artesien, dame chany pourra vous renseigner.

Sachez que je ne suis pas venu brigander votre territoire, je suis desole si je suis ici depuis desormais trop de temps vis a vis de vos lois que jignore toujours.
Je nai aucun interet personnel a etre ici, sauf de vous servir !
Ici, je perds et reporte la decision du prevot artesien en ma faveur;
je ne pensais pas rester si long ici, je devais rester quelques jours a peine, ce nest pas ma faute si la marchandise netait pas prete.
Jai tout a perdre en restant ici, je vais meme depasser la date limite de mon LP en artois du fait que je ne sois pas rentre assez tot pour le prolonger;
alors imaginez bien que ce nest pas par plaisir que je reste ici pour me defendre, ca fait longtemps que jai envie de partir;
rassurez-vous, des la fin de ce proces, votre comte aura le plaisir de me voir quitter vos terres immediatement.

Je vous remercie de votre ecoute.

Témoignages

Eloelo pour l'accusation a écrit:: *Étant à Antwerpen, et n'ayant pas le temps de se rendre en la capitale flamande afin d'aller en personne témoigner au tribunal des Flandres, le Prévôt des Maréchaux dut faire son témoignage par lettre et laissa le Greffier lire à haute voix ladite lettre.*

Votre Honneur,

Tout comme l'a précisé Meneer le Procureur, l'accusé est arrivé en Flandres depuis plusieurs semaines, et ce sans avoir reçu de laissez-passer. Plusieurs courriers lui ont été envoyés par moi-même, lui signalant la fermeture des frontières. Et malgré tout ceci, Meneer Pepinlesage faisait le sourd et ne donnait aucun signe de vie, refusant donc de quitter le sol flamand. Nous avons alors été obligé de déposer plainte auprès de la Procure afin que la Justice flamande puisse punir ce contrevenant qui a l'air de se ficher de nos lois.

Que justice soit faite.

Fait à Antwerpen le 7 Décembre de l'an 1458,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres.