Procès ayant opposé Velvet au Comté de Flandres

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 200 écus.

Verdict

Citation :

 Nous ne savons pas où se trouve l'accusé, mais cela ne m'empêchera pas de le déclaré coupable des faits qui lui sont reprochés !

Je le condamne à payer une amende de 200 écus, comprenant le remboursement de la victime et les frais de justice.
Je le condamne également à la peine maximale d'emprisonnement, soit 3 jours.


Justice est rendue !


Fait à Dunkerque,
le 11 Décembre de l'an de grâce 1458,
Par Ascalion,
Juge des Flandres

Acte d'accusation

Citation :

Madame le Juge,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Velvet en date du 21 Novembre de l�an de grâce 1458.

Il lui est reproché d�avoir brigandé, Dame Hermione sur les routes flamandes dans la nuit du 20 au 21 Novembre.

Ces faits sont passibles de prison.

LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


Voici les preuves, courrier de la brigandée envoyé au Prévôt des Flandres. *Elle lut la missive à haute voix. Rien de très personnel, heureusement pour chacun.*

Expéditeur : Hermione_granger
Date d'envoi : 21/11/2010 - 10:36:26
Titre : Racket

Bonjour Elo,

Ce courrier pour te faire part d'un brigand sur les routes. Un coefficient de niveau 5 si j'en ai pu le remarquer à sa maniere habile de combattre.

21-11-2010 04:07 : Vous avez été racketté par Velvet .
21-11-2010 04:07 : Vous vous êtes battu avec Velvet (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Esperant que tu utiliseras ce courrier à bon escient,

Hermione.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Le "bon escient" fait que vous êtes sur ce banc.
Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la brigandée, Dame Hermione


Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 21 Novembre de l'an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Blanche la Brugeoise
Procureur des Flandres.

Première plaidoirie

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire

Citation :

L'accusé garde le mutisme. il nous ignore Monsieur le Juge. J'imagine que la culpabilité l'étreint.

Culpabilité qui ne fait aucun doute votre honneur! Aucun! La prévôté a pu suivre la trace de cet individu et Dame Hermione n'est que la première victime d'une trop longue série.

Premièrement, Dame Hermione, le 21 novembre.
Ensuite, Skal et Blanche30 se plaignent d'une tentative avortée de brigandage par le même individu le 23 novembre, entre Gand et Anvers.
Enfin, le 27 novembre, Juliana rapporte avoir été racketée par Velvet sur la route de Hollande.

Cela constitue ce qu'on appelle un sérieux faisceau de présomptions. Ces présomptions se dirigent toutes vers la même personne: Velvet.

Qui plus est. Dame Hermione nous rapporte avoir reçu un courrier dans lequel l'accusé admet sa culpabilitéé. Une erreur? Quand bien même un autre individu aurait été visé, l'acte n'en est pas moins illégal.

J'ai donc pu vous démontrer que Velvet était bien coupable, mais qu'il avait en sus l'intention de mal agir.

Sur ce, Votre Honneur, je demanderai la sévèrité.

Voici une lettre que j'ai reçu de Dame Hermione, en lui demandant une estimation du préjuduce subi:
"Bonjour Guy,

Il m'a été dérobé quelques écus ( + ou - 50 écus ) et des miches de pain. Pour le reste je ne m'en souviens plus.

Amicalement,

Hermy."

Au vu de cela, l'accusation réclame que Dame Hermione soit indemnisée à hauteur de 120 écus. Quatre-vingts écus au titre de dommage physique et quarante écus au titre du dommage moral.

Qui plus est, le Comté de Flandres, pour sa part, réclame une peine de 3 jours de prison et une somme de 100 écus pour cet acte violent sur son territoire!

Soit: 3 jours de prison et 220 écus en tout.

Je vous remercie Votre Honneur.

Veuillez noter, Greffier, le nom de Guy de Dampierre et la date du 3 décembre 1458.

Deuxième plaidoirie

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Témoignages

Hermione_granger pour l'accusation a écrit:

* Hermione avait donc été appelée à la barre, ne préferant se faire attendre, elle arriva en temps voulu *

Le bon jour à vous,

*Elle salue l'assemblée*

Je suis donc bel et bien la brigandée, Hermione. Je vous informe des faits. Dans la nuit du 21 novembre, je me suis faite brigandée par le Sieur Velvet. J'ai immédiatement envoyé un courrier, donc au Sieur Eloelo.

Quelques heures plus tard, j'ai reçu un courrier du nommé Velvet, m'informant qu'il s'agissait là d'une erreur, d'une "fausse manoeuvre", qu'il ne voulait pas, d'origine me brigandée moi mais qu'il attendait un autre brigand sur les routes. Il m'a proposé de me rendre tout bien volé.

Voilà donc les faits. A vous d'en utiliser à bon escient.

*Hermione sourit legerement, après tout c'était une habitude chez elle de sourire!, et elle quitta la place*