Eloelo
Nombre de messages : 6794 Date d'inscription : 14/09/2008
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| Sujet: [TOP] Militari - Opér. de vérifi. - 10/12/1458. (Tribunal) Ven 10 Déc 2010 - 20:59 | |
| Contrevenant : Meneer Militari, paysan artésien, habitant de Cambrai (Artois).
Infraction : A refusé de se soumettre aux opérations de vérification des services de la Prévôté.
Preuves : I)- Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : Militari, habitant de Cambrai (Artois) => Échange de courriers => LP accordé ; Maridsa se porte garante => Courrier envoyé par Eloelo le 05/12/1458 => Relance envoyée par Eloelo le 07/12/1458 => Échange de courriers => Mise en procure le 10/12/1458. II)- Témoignage d'un membre de la Maréchaussée : Meneer Eloelo van Kempen, Prévôt des Maréchaux.
Loi enfreinte : Extrait de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif des Flandres : | Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Suivi du dossier : L'accusé est arrivé en Flandres depuis plusieurs semaines. Il a refusé de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté flamande, malgré les courriers qui lui ont été envoyés par les autorités comtales. Un échange de courriers fut effectué entre les forces de la Maréchausée et l'accusé, dans lequel ce dernier a clairement exprimé son mépris et sa haine envers les Flandres. Meneer Militari a l'air de se ficher de nos lois et de la Prévôté, refusant de remplir le formulaire qui lui a été envoyé. On ne peut pas laisser ce contrevenant impuni. | |
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Guy de Dampierre
Nombre de messages : 540 Age : 34 Date d'inscription : 21/03/2010
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| Sujet: Re: [TOP] Militari - Opér. de vérifi. - 10/12/1458. (Tribunal) Sam 11 Déc 2010 - 8:21 | |
| - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par Militari, paysan à Cambrai (Artois), en date du 5 décembre 1458.
Il lui est reproché d’avoir refusé de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
En vertu de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif des Flandres, il s'agit d'un trouble à l'ordre public, passible de la prison!
Citation de l'article: "Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté."
Voici les preuves: Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : Militari, habitant de Cambrai (Artois) => Échange de courriers => LP accordé ; Maridsa se porte garante => Courrier envoyé par Eloelo le 05/12/1458 => Relance envoyée par Eloelo le 07/12/1458 => Échange de courriers => Mise en procure le 10/12/1458.
Voici la lettre type envoyée à tous les voyageurs par la Prévôté: "Goedendag à vous,
Welkom en les prospères terres du Comté des Flandres. Mon nom est Eloelo van Kempen. Je suis le Prévôt des Maréchaux de cette paisible province. J'espère que vous vous plairez chez nous, et que vous passerez un agréable séjour parmi nous.
Par mesure de sécurité, j'ai besoin de connaitre quelques informations vous concernant. C'est pourquoi, je vous demande de remplir le formulaire ci-dessous en répondant à ces quelques questions : - Quel est le but de votre séjour en Flandres ? - Quelle est la durée de celui-ci ? - Voyagez-vous seul ou accompagné ? - Quel est votre itinéraire ? - Quelles sont les villes flamandes que vous avez l'intention de visiter ? - Connaissez-vous quelqu'un en Flandres qui pourrait se porter garant de vous ?
Je vous prie donc de m'envoyer une réponse à ce courrier dans les plus brefs délais. Il s'agit d'une simple opération de vérification des services de la Prévôté, conformément au Corpus législatif des Flandres.
Tot ziens, et bon voyage.
PS : Aussi, je tiens à vous rappeler quelques lois à respecter en Flandres. Il est interdit de vendre quoi que ce soit dans les marchés flamands. Si vous voulez faire du commerce, il faudra demander une autorisation au Commissaire au Commerce flamand, ainsi qu'au Maire de la ville dans laquelle vous voulez vendre des marchandises. Les achats sont également restreints dans certaines villes ; Renseignez-vous en lisant les panneaux d'affichages des Mairies avant d'effecteur des transactions sur nos marchés pour éviter d'éventuels désagréments avec nos forces de la Maréchaussée.
Pour les Vlaanderen ! Haut les gonfalons ! Sus aux félons !
Fait au Kasteel van Brugge en ce XX XXXXX de l'an de grâce 14XX, Par Meneer Eloelo van Kempen Prévôt des Maréchaux des Flandres."
Et voici la lettre-type de relance:
"Goedendag à vous,
Ja, c'est encore moi ! Je vous envoie cette lettre car vous n'avez pas répondu à mon précédent courrier dans lequel je vous demandais des informations sur vous. Je vous rappelle qu'il s'agit d'une opération de vérification de la Prévôté flamande, et il est obligatoire d'y répondre avant de poursuivre votre séjour en Flandres.
Voici un extrait de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus législatif des Flandres : | Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
J'espère donc que vous remplirez dans les plus brefs délais le formulaire que je vous avais envoyé, afin d'éviter des poursuites juridiques qui seraient tout simplement inutiles et qui risqueraient de gâcher votre séjour chez nous, ce que nous ne souhaitons pas.
Tot ziens, et bon voyage.
Pour les Vlaanderen ! Haut les gonfalons ! Sus aux félons !
Fait au Kasteel van Brugge en ce XX XXXXX de l'an de grâce 14XX, Par Meneer Eloelo van Kempen Prévôt des Maréchaux des Flandres."
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Note de la procure: - Le Prévôt Eloelo van Kempen sera appelé à témoigner à charge.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 11 décembre 1458 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.
Accusé, la Cour vous écoute ! | |
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Eloelo
Nombre de messages : 6794 Date d'inscription : 14/09/2008
Feuille de personnage Rang Social: Bourgeois Ville: Antwerpen /Bruges Grade: Aucun
| Sujet: Re: [TOP] Militari - Opér. de vérifi. - 10/12/1458. (Tribunal) Dim 12 Déc 2010 - 10:36 | |
| - Citation :
- *Comme à son habitude, occupé par des tâches qui le retinrent à la Tour de Gruuthuse, le Prévôt Eloelo n'avait pas le temps de se rendre en le tribunal de Brugge afin d'aller en personne témoigner, c'est pourquoi il fut contraint de faire son témoignage par lettre, et laissa le Greffier la lire à haute.*
De Nous, Meneer Eloelo van Kempen, Prévôt des Maréchaux du prospère Comté des Flandres.
Votre Honneur,
Tout comme l'a précisé Meneer le Procureur, l'accusé est arrivé en Flandres depuis plusieurs semaines. Après qu'un courrier de bienvenue fut envoyé à Meneer Militari, accompagné d'un formulaire qu'il était censé remplir, un échange de courriers a eu lieu entre les services de la Prévôté et l'accusé. Ce dernier a clairement exprimé son mépris et sa haine envers les Flandres, Comté qu'il déteste beaucoup apparemment. Je lui ai ensuite moi-même signalé qu'il avait un délai de 24H pour remplir le formulaire que nous lui avions envoyé, mais sa réponse fut qu'il avait semble-t-il ''autre chose à faire lors des prochaines 24H''. En refusant de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté, l'accusé se fiche des cette dernière, de nos lois et des Flandres. C'est pourquoi nous avons déposé plainte auprès de la Procure afin que la Justice flamande puisse punir ce contrevenant.
Que justice soit faite.
Pour les Vlaanderen ! Haut les gonfalons ! Sus aux félons !
Fait au Kasteel van Brugge le 12 Décembre de l'an 1458, Par Meneer Eloelo van Kempen Prévôt des Maréchaux des Flandres. | |
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| Sujet: Re: [TOP] Militari - Opér. de vérifi. - 10/12/1458. (Tribunal) | |
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