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 Procès ayant opposé Toffie au Comté de Flandres

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Ascalion

Ascalion

Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

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MessageSujet: Procès ayant opposé Toffie au Comté de Flandres   Procès ayant opposé Toffie au Comté de Flandres EmptyLun 6 Déc 2010 - 23:19

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Verdict
Citation :
Dindon ! Voilà une insulte tout à fait originale !

Était-ce vraiment la peine de régler cette histoire ici ? Je ne pense point. Tellement l'insulte est futile, cela pourrait passer pour une marque d'affection, placée hors du contexte...

Néanmoins, sire Toffie aurait pu venir se défendre ici, ou même reconnaitre ses torts !
Je le condamne donc à une amende symbolique de 1 écu. J'aurai bien demandé 1 denier seulement, au vu de la brutalité de l'insulte. Mais les mes collègues n'aiment pas ces pièces encombrantes.

Je vous demande également de vous adresser au Vicomte en utilisant le vouvoiement.

Pour finir, serrez-vous la main !


Justice est rendue !

Fait à Bruges,
le 06 Décembre de l'an de grâce 1458,
Par Ascalion,
Juge des Flandres

Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Toffie en date du 2 novembre 1458 en Gargote Flamande.
Il lui est reproché d'avoir insulté le vicomte Doudou, en le traitant de dindon en place publique. Ceci représente une violation du CL et un procès ne peut donc être évité.

Voici les preuves :
Posté le: 02 Nov 2010 16:27 Sujet du message :
M'semble surtout que votre intervention faisait deux phrases Dindon

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Op. 3. De la moyenne Justice.
Article 2.
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.


*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Le vicomte Doudou sera appelé à témoigner.


Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 4 novembre de l�an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Blanche l'anversoise
Alors Procureur des Flandres.

Première plaidoirie
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire
Citation :
Madame le Juge,
*s'incline*

Le Vicomte Doudou fait part de sa grandeur d'âme en donnant son pardon aux sarcasmes et méchanceté du Seigneur TOffie.

Le Vicomte Doudou tient aux privilèges durement acquis, symbolisés par un vouvoiement et au plus simple des respect qui passe par l'absence d'insulte.

Tout ceci est recevable, reçu et à faire valoir.

Qu'il soit rappelé que la Justice Flamande refuse que les Grands que sont les Nobles ternissent l'image des Flandres.

Madame le Juge, je demande à l'encontre du Seigneur de Lessines non pas une amende, nous savions bien ce que l'argent représente pour les Grands de ce monde, mais une lettre, ode, un poème -la versification étant laissée libre- un dessin, une sculpture, en bref, une oeuvre de sa propre création, dans lequel il reconnaitra ses tords et s'engagera à respecter le Vicomte selon le rang qui lui incombe ainsi qu'à interagir avec le Vicomte dans le respect du Corpus Legislatif Flamand, plus particulièrement l'Opus 7 du Premier Livre.

Pour les frais de dossier engendré, je demande 1 écu d'amende.


Greffier, nous somme le 23 Novembre, réquisitoire prononcé par Blanche, la seule et unique, la Rousse, celle de Bruges, alors Procureur des Flandres en la ville de Tournai.

Deuxième plaidoirie
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée


Témoignages

Doudou pour l'accusation a écrit:
Madame le Juge,

Madame le procureur a très bien résumé la situation.
Que le Sire Toffie soit sarcastique, méchant et j'en passe, ce la n'a que peu d'importance.

J'aimerai juste qu'il apprenne à ne pas tutoyer un Vicomte sans son accord, ni à l'insulter. Il est fort dommageable d'un passer par un procès mais certains ont plus de mal à comprendre que d'autre.

Merci de votre attention,
Vicomte Doudou

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