Ascalion
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Date d'inscription : 22/02/2009
 | | Sujet: Procès ayant opposé Cadfael91 au Comté de Flandres Sam 4 Déc 2010 - 13:07 | |
| Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.Verdict - Citation :
- Accusé, levez-vous !
Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.
Au vu de vos avoeux,
Au vu des bénéfices que vous avez effectué sur cette vente;
Au vu de votre long casier judiciaire,
Je vous condamne à payer une amende de 30 écus, soit trois fois la somme que vous avez gagné en spéculant.
Tachez de ne pas recommencer, je suis beaucoup plus sévère lorsque je vois deux fois la même personne dans mon tribunal.
Justice est rendue !
Fait à Tournai,
le 04 Décembre de l'an de grâce 1458,
Par Ascalion,
Juge des Flandres Acte d'accusation - Citation :
- Madame le Juge,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Cadfael en date du 27 octobre de l�an de grâce 1458.
Il lui est reproché d�avoir vendu sur le marché dunkerquois sans autorisation du maire, cinq couteaux qui ne portent sa marque de fabrique.
*Elle regarde sa fiche* Alors, trois couteaux ont été vendus à 19 écus, un au prix de 20 écus et un cinquième à 25écus.
Voici les preuves fournit par le Maréchal :
https://2img.net/r/ihimizer/img827/934/couteau20cus.png
https://2img.net/r/ihimizer/i/image1tz.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img837/8517/couteauxa25.png
https://2img.net/r/ihimizer/img9/2733/preuveachat.png
La dernière preuve, je me permets de vous la lire.
2010-10-27 05:10:04 : Vous avez acheté 3 couteaux pour 19,00 écus à Cadfael91
Ces faits vont a l'encontre de l' Article 3 de l'Opus 2 du Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif :
De l�Escroquerie :
[...]
| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question. Les Maréchaux, dans le cadre de la procédure de conciliation, sont dispensés de cet accord municipal.
Du fait du casier de l'Accusé, septième infraction, la procédure de conciliation n'a pas lieu et l'affaire passe directement en cour de justice flamande.
Cette infraction relève de la Basse Justice, l'Accusé encourt jusqu'à trois jours de prison
*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner Gabriel et Woodland
Accusé, la Cour vous écoute !
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 17 novembre de l'an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Blanche la Brugeoise
Procureur des Flandres. Première plaidoirie - Citation :
- Mesdames, b'jour à vous.
Oui, en effet j'ai vendu ces couteaux au marché, c'est exact.
Je les ais vendus car l'impôt demandé par la ville sur les élevages était de 20 écus, ce qui m'a conduit à décider d'arrêter mon élevage et à revendre mon matériel dont je n'aurais plus l'usage.
Ces couteaux, je ne les avaient pas volé. Je les avaient achetés.
La vente des carcasses était bloquée sur le marché, du fait que la mairie en vendait à 15.06 la pièce.
J'ai donc décidé de revendre ces couteaux en faisant une marge pour pouvoir payer l'impôt.
Je vous déclare donc que j'avais un élevage, avec des couteaux.
Maintenant j'ai un champ de maïs.
Je dit aussi que j'ai payé l'impôyt malgré tout.
J'ai donc une propriété à Dunkerque et je plaide coupable pour la revente des matériels dont j'avais plus besoin.
Rien d'autre à déclarer.
Ah si,
Autre chose.
La bourgmestre, lors de l'élection municipale a déclarée que les 20 écus de taxe étaient une erreur et que la prochaine fois, les éleveurs payeraient moins cher.
Puisqu'on est tous là devant tout le monde, ça serait bien qu'elle nous le confirme. Premier réquisitoire - Citation :
- Curieux, en effet...
Vous ne pouviez pourtant ignorer, au vu de vos nombreuses autres infractions du même acabit, que vous deviez demander autorisation au maire pour vendre des biens que vous ne pouviez avoir produit?
Vous nous assurez que avoir eu un besoin pressant de liquidité. Mais en quoi cela vous dispense-t-il de demander une autorisation? Un besoin pressant de 20 écus! Pour payer vos impôt. Cela est sans commune mesure avec la somme de 102 écus récuperée par la vente des dits couteaux! Il s'agit de plus de cinq fois la somme réclamée par les services fiscaux.
Qui plus est, vous vous réclamez du droit de vous assurer "une marge" sur la revente de ces couteaux. Et à quel titre? Je n'en vois aucun.
Le paiement des impôts? Evidemment...si ce n'était fallacieux. En effet, spéculer, car c'est bien de la spéculation, pour payer ses impôts revient à en faire peser la charge sur l'acheteur. Or, on attend que ce soit le fruit du travail qui permette de s'acquitter de ses devoirs de contribuable et non quelque magouille spéculative. Le fait que la taxe foncière se soit montrée anormalement élevée n'en lève rien à ce constat et ne pourrais justifier qu'on enfreigne la Loi!
L'accusation réclame donc que le défenseur paie une amende de 102 écus, au titre de la confiscation pure et simple des objets litigieux. Deuxième plaidoirie - Citation :
- J'ai pas grand chose à rajouter vu que j'ai plaidé coupable.
Si, tout de même, vente de 3 couteaux à 19.00 + 1 à 20 et l'autre à 25 fait bien un total de 102 écus mais en aucun cas 102 écus de bénéfices.
Ces 5 couteaux je les avais acheté à 19.00 écus, justement.
M'enfin bon, je ne me fais pas d'illusion, vous ferez ce que vous voudrez de toute façon.
Ah si, quand même.
Là on est le 02 décembre et j'ai 29 écus dans la poche.
Vous allez devoir faire avec. Témoignages - Woodland pour la défense a écrit:
- Maeva ce leva et pris la parole
Je ne dis pas que vous n�aviez pas le droit d�acheter des couteaux, vous qui vous plaigniez qu�il n�en avait pas en vente sur le marché. J�avais pourtant avisé les villageois que la mairie les vendait sur demande puisque non n�avons qu�un seul forgerons à Dk. Et comme vous vous amusiez à les revendre plus élever, qui est de la spéculation, malgré les avertissements de la maréchaussée.
Il est vrai que vous possédiez à l�époque un élevage et que vous étiez meunier et je n�ai jamais bloqué le prix des carcasses, je ne vois vraiment pas l�intérêt de le faire
De plus, quelque jour avant les élections, vous ne possédiez rien et ne cultiviez rien. Et vous voilà avez un champ de mais. Bizarre!
A quoi jouer vous?
Vous avez raison, lors des derniers impôts les éleveurs ont payé 20 écus par erreur de ma part. Je l�avoue. Je m�en suis excusée d�ailleurs. Et aussi promit qu�il serait exempt d�impôt la prochaine fois et non qu�il paierait moins cher.
Elle le regarda avec un petit sourire en coin.
Dommage que vous vous soyez débarrassé de votre élevage
Ce sera tout pour moi - Woodland pour l'accusation a écrit:
- Madame le Juge
Madame le procureur
Oui en effet la dernière preuve dont vous venez de mentionner vient de moi, Bourgmestre de Dunkerque.
Comme nous n�avons qu�un seul forgeron à Dunkerque et que celle-ci les avais fabriqué des couteaux à ma demande, je me suis demander pourquoi il y avait des couteaux en ventes sur le marché. Je ne vous cache pas avoir, piqué ma curiosité.
La mairie a donc acheté les 3 couteaux en vente. Je me suis vite rendu à l�évidence qu�il appartenait à Messire Cadfael. Celui-ci n�a pas eu l�autorisation de ma part de vendre des couteaux sur le marché. Chaque fois que je donne l�autorisation à quelqu�un, la maréchaussée ainsi que le Prévost en son aviser par écrit.
Comme vous pouvez le constater, il n�en est pas à sa première infraction.
Je n�ai rien d�autre à ajouter | |
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