[A lancer] Procès contre Magnar -TOP- Fraude au marché

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Magnar en date du 1er décembre 1458 à Antwerpen

Il lui est reproché d’avoir vendu 4 légumes à 5 écus sur le marché anversois.

Ces faits sont passibles de la prison.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand en l'article 3 de son Opus 2 :

"Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Arrêté municipal de la ville d'Antwerpen enfreint: Il est interdit de vendre des légumes en dessous de 10,50 écus.

Voici les preuves :

- 1-12-2010 12:50 : Vous avez acheté à Magnar 4 légumes pour 5,00 écus.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police, le maréchal chef Krattos, sera appelé à témoigner.

°Etant donné qu'il s'agit de la dixième récidive, aucune conciliation n'a eu lieu.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 3 décembre 1458, par le Procureur Guy de Dampierre.

Accusé, la Cour vous écoute !

Bon, et bien... lancé par les soins de la procure...

Desoler, j'veins de vois l'acte.

Etant donner que cela fait des mois que plus aucun procureur ne respectait la procédure, j'n'ai pas pris l'abitude de venir voir ici.


Mais, j'ferai le detour plus regulièrement a l'avenir

Il y a du y avoir un twist, parce que je crois bien vous avoir envoyé un message vendredi matin...

Mais bon, ce n'est pas bien grave...