[Haute trahison]Alinéaire - 21 novembre [Classé]

Citation :

Madame le procureur, bonjour,

J’ai un dossier épineux à remettre en vos mains,
Tout a commencé, le 21 novembre où suite à la présence sur le marché de six fruits à 10 écus, j’ai contacté meneer Alinéaire, bourgmestre de Bruges. Celui-ci m’a confirmé qu’il n’avait donné aucun accord à aucun marchand ambulant pour vendre sur le marché de la cité. Je décide alors de ponctionner un fruit sur le marché afin de découvrir l’identité du vendeur.
Voici la preuve d’achat qui révèle qu’il s’agit de meneer Dolonov :


Selon la barème des amendes, celui-ci doit s’acquitter de la somme de 10 écus s’il souhaite toutefois bénéficier d’une conciliation.
Meneer Dolonov refuse tout d’abord de s’en acquitter prétextant qu’il ne spécule pas et qu’il les a cueilli lui-même en la ville de Tournai. Je lui explique alors le décret relatif au marchand ambulant et à l’obligation de demander l’autorisation au maire avant de déposer des denrées sur le marché.

Dans la soirée, je croise meneer Dolonov en taverne, celui-ci me demande tout d’abord de faire comme si il avait l’autorisation et précise qu’il va la demander au maire. Je lui explique que cela ne fonctionne point ainsi et que les lois sont les mêmes pour tous. Il s’étonne alors que meneer Alinéaire ne l’ai pas couvert quand je lui ai demandé s’il y avait des autorisations pour un quelconque marchand ambulant. Il négocie également que son amende soit déduite de l’ardoise que lui devrait le conseil. La discussion tourne court, et je termine en lui rappelant qu’il a jouer, qu’il s’est fait prendre et qu’il devrait être bon joueur en s’acquittant de son amende et en reconnaissant son erreur.

Je découvre alors, sur mon bureau un courrier de meneer Alinéaire, je vous joints une copie de celui-ci.

Citation :

Louise

Désolé mais DOlonov me ramenait des fruits de Tournai. J'en ai acheté 3 en oubliant un ou deux exemplaires. En effet assez occupé ces jours ci je suis en proie à des oublis secondaires mais des oublis

Quand on en a parlé je me suis trompé. J'ai répondu trop vite

Dolonov était mandaté par la mairie de Bruges.

Alineaire

Même s’il est difficile de prouver que cette déclaration est un mensonge, vu la situation globale, les présomptions d’un faux sont grandes. Car qui pourrait croire que le hasard y est pour quelque chose si ces deux messieurs oublient tout deux en même temps qu'ils ont mandaté ou ont été mandaté dans cette affaire. Or entre l’irrespect que cela démontre quant au travail de la maréchaussée, de la part d’un bourgmestre c’est – à mon sens – inadmissible d’utiliser sa fonction et de mentir pour protéger un « ami ». Le corpus legislatif précise d’ailleurs

Citation :

Op. 4. De la Haute Justice. Article 3.
Tout maire doit user de sa charge pour le bien de sa commune, et non pas pour lui-même, sous peine d’être accusé de Haute trahison.

Or qu’est-ce donc si ce n’est un détournement personnel de sa charge. Car l’intérêt de la commune n’est point de protéger les coupables.
Par ailleurs, il faut que vous sachiez que meneer Dolonov s’est acquitté ce mardi soir de son amende. Or d’une part, il n’aurait point demander à ce que son amende soit décompté de la dette que lui doit le Comté s’il n’avait pas commis une erreur et d’autre part, il ne se serait pas acquitté d’une amende s’il avait été innocent.

Quant à cette histoire de mandat, mevrouw Keewy pourrait vous démontrer qu'il est impossible que meneer Alinéaire ait octroyé un mandat municipal pour meneer Dolonov avant qu'il n'arrive à Bruges puisqu'elle lui en a fait un le 6 novembre dernier, et que depuis cette date meneer Dolonov n'a fait aucun aller retour Tournai-Bruges.

De ce fait et sur base des articles suivant :

Citation :

Op. 1. Définition. Article 7.
La participation passive ou active, direct ou indirecte, d’une personne à un crime ou délit expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. Ne pas être l’instigateur ou l’acteur d’un crime ou délit entraîne une tempérance des peines appliquées.

Citation :

Op. 1. Définition. Article 2.
Remarque : Sera considéré comme Trahison lorsque le crime sera commis par une personne non assermenté par le comté, et une Haute trahison lorsque le crime sera commis par une personne assermentée du comté.

Citation :

Op. 1. Définition. Article 8. Une personne ayant entravé la justice au cours de l’enquête faite par la prévôté aura une circonstance aggravante pour le crime principal.

Citation :

Article 2.4
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être noble et reconnu coupable dans un procès, et ce, quelle que soit la victime.

Je vous demande la plus grande sévérité dans cette affaire, afin que monsieur le maire comprenne que sa charge requiert une rigueur et une honnêteté sans faille.
En vous remerciant d’avance,

Louise de Caudebec
Maréchal chef de Bruges

** regarde le dossier **
la tuile ...

j'étudie, mais ça me parait bancal.

Je crains de me trouver dans une situation de conflit d'intérêt. En effet, j'ai donné quelques conseils juridiques concernant cette affaire au Sieur Alinéaire avant de devenir Procureur. Il ne peut y avoir garantie d'un procès équitable si je suis chargé de juger de la recevabilité et ensuite de l'accusation.

Je vais donc demander une suppléance pour cette affaire en particulier.

Entendu, je vous remercie de cette démarche.

J'ai confié l'affaire au Conseil. Pour l'heure, le dossier devrait être entre les mains de Blanche la Brugeoise.

Euh y a t il des nouvelles? Princesse_Blanche a t elle au moins lu le dossier?

/hrp. désolée, j'avais rédigé après Noël. Mais le mode "hors connexion" a eu raison de moi ... Mes excuses aux joueurs./




Nous, Blanche, par les pouvoirs que me délègue Quiou, la Comtesse des Flandres, assurons pour cette affaire la charge de la Procure.


Nous certifions n'avoir été aucunement influencé et n'avoir reçu d'aide que d'Aristote pour dicter notre décision que nous portons ici.


Qu'il vous soit connu les liens amicaux avec Dolonov, Ancien Commandant des Flandres, et, sur le plan personnel, mon futur Filleul ainsi qu'avec Alinéaire, alors Bougmestre de Bruges.
Qu'il soit su que l'affectif n'a eu place dans la décision ici prise.


Qu'il soit su que malgré notre origine Brugeoise, le fait de traduire en justice le Bourgmestre de ma Ville n'a été un prétexte dans la décision ici prise.


Nous, Blanche, certifions avoir pris la décision uniquement sur les pièces rapportées par la Maréchaussée, représentée sur cette affaire par Louise de Caudebec que nous remercions pour son travail.


Du fait :
- du faible volume des marchandises,
- de la droiture et du sacrifice pour les Flandres reconnues de Dolonov lors de sa charge de Commandeur,
nous jugeons les pièces non recevables pour un jugement du Bourgmestre de la Ville de Bruges, sieur Alinéaire, en cour de Haute Justice.


Nous conseillons au citoyen Dolonov de ne porter réclamation de son amende, qui sera conservée par qui de droit, en terme de dédommagement des actions qui ont été entreprises par la Maréchaussée pour monter le dossier.


Nous demandons au Sieur Alinéaire de se nourrir de poisson, aliment qui porte force à la mémoire selon les ancêtres, lui rappelons que la Ville de Bruges à même niveau que les autres Villes Flamandes doit respect au Corpus Legislatif, lui prions de faire preuve de plus grande rigueur dans la gérance de sa Ville afin d'éviter toute charge supplémentaire à la Maréchaussée, lui mandons d'adopter une attitude exemplaire, lui suggérons de présenter ses excuses à la Maréchaussée pour le travail occasionné.


Nous demandons à la Maréchaussée de conserver ce dossier, qui, bien que juger par nous-même comme non recevable pour Procès en Haute Cour de Justice pourra être reçu comme pièce à charge si une situation similaire se présentait, et cela sans délai de péremption. Dans le cas d'action similaire de la part du Bourgmestre Alinéaire, en tant que Bourgmestre ou Citoyen, acte de réitération pourra alors être avancé.


Avec l'aide d'Aristote, décision a été prise et conseils ont été donné.


Proposons que les personnes concernées soient mises au courant de notre décision et nos conseils.
Nous ne voyons d'inconvénient à une action de publication, nous remettons à la Comtesse la décision.


Nous, Blanche la Brugeoise, remettons notre décision ce jour, le Cinq Janvier de l'An de Grasce mil cinq cent cinquante-huit à la Maréchaussée des Flandres.
Copie sera transmise au Conseil Comtal.

Monsieur le procureur,

J'aimerais votre avis sur ceci :

Les faits : Depuis mercredi 5 janvier, j'ai entamé ma campagne électoral en la cité de Bruges. Meneer Alinéaire, maire actuel, n'a aucunement manifesté son intention de se présenter ou non. Il n'a d'ailleurs présenté aucun programme.

Les bureaux de votes ont ouvert ce matin très tôt, et meneer Alinéaire a déposé sa candidature tôt ce matin également. Jusque là me direz-vous, il n'y a aucune infraction.

Néanmoins, il a envoyé un courrier du Maire ce matin également afin de faire d'une part un bilan, mais aussi de promouvoir ce qu'il comptait faire pour les semaines à venir. Ainsi donc, il a utilisé à des fins personnels le courrier du maire.

Citation :

Art 8 : Les bourgmestres ne peuvent utiliser "la lettre du bourgmestre" et l'annonce de la mairie dans le cadre de promotion d'un candidat, ou d'une liste au cours de périodes électorales.

Voici une copie du courrier qu'il a envoyé aux habitants

Citation :

* Titre : Vive la nouvelle année, vive le poisson

* Chers Brugeois, chers Brugeoises

Je tiens tout de suite à vous présenter tous mes v�ux de Bonheur, de prospérité et de joie pour 1459.

La fin d�année a été morne et plutôt difficile. Lors de la fin de mon quatrième mandat d�affilée (le 9ème au total) , le trésor municipal est passé par un stade sensible avec surtout une trésorerie assez plate. J�ai préféré rester discret plutôt que d�affoler A ce jour la période est derrière nous, la situation est rétablie. Le rachat des poissons est reparti.

Impôt

Depuis presque un mois, nous atteignons des hauteurs d�impôts jamais atteintes depuis des années que je suis brugeois et en responsabilité politique.

Contrairement à certaines voix, je confirme que Bruges doit en cumulé payer la moitié de sa milice plus des impôts identiques aux autres villes, ce qui atteint la somme de 2900 écus mensuels.
Longtemps, j�ai tenu une ligne d�un seul impôt par mois. Vous comprenez bien qu�il m�a fallu passer à 2 impôts mensuels avec une augmentation.
Je m�étais longuement expliqué lors de mes dernières lettres sur les conséquences de l�impôt du comté sur Bruges. Cette somme est un effort magistral pour notre ville de Bruges. Là c�est l�estocade.

Mais je le répète cet impôt ne tient pas compte des ressources et des spécificités de la capitale. Disposer de deux champs pour beaucoup d�habitant crée un effet vertueux sur l�activité et donc l�économie des villes . C�est l�effet contraire pour notre chère capitale. Dommage que peu le comprennent dans nos instances similaires y compris des Brugeois.

Même si cela est un tache ingrate, vous pouvez me faire confiance pour continuer à me battre par tous les moyens légaux et d�expression pour réduire les impôts comtaux.


Le comté

Il ne m�appartient pas de communiquer à la place du conseil. Je constate que la situation ne s�améliore pas . Alors que l�effort est important sur les villes (seules institutions relativement solvable avant votre portefeuille), le trésor comtal est toujours en négatif. D�ou l�absence depuis 5 mois des rachat des quotas céréaliers et un prestige de zéro.

Je ne saurai donner des explications, les Brugeois apportant leur écot à l�effort collectif par un taux de remplissage de la mine (enfin réouverte) honorable et aussi par leur voyage dans les mines de Genth ou de Tournai.
En plus, l�effondrement répété des mines est une malchance rageante.

La recette d�imposer fortement semble démontrer des limites. Notre voisin l�Artois, bien que disposant d�un excellent prestige, voit son impôt augmenter inexorablement ! !

Recettes et poisson

Pour équilibrer les comptes et limiter l�impôt, j�ai réussi à gagner de l�argent par tous les moyens mis à ma disposition (importation de marchandises bon marché et de qualité, troc, exportation, etc �).

J�ai trouvé des débouchés pour le poisson et le blé en Artois et même plus loin. Mais les mandats immobilisant une partie des écus municipaux, il m�a fallu arrêter 6 jours le rachat du poisson, ce qui conjugué à la baisse d�activité (traditionnelle au période de Fêtes) et à la fermeture des mines. La totale ! La mairie ne vendait plus rien et ne gagnait dés lors plus rien du tout.

Pour capitaliser ces efforts et ces contacts et pour faire face à la concurrence forte avec du poisson au prix plutôt bas, j�ai décidé après une période de débat de faire passer le prix de vente du poisson à 17 écus et de revoir celui du lait.

Certaines voix m�ont rapporté des projets imaginant la suppression des productions locales, et donc pour nous la pêche.

Evidemment j�ai une optique radicalement différente car notre ancrage maritime est ancestral, notre pêche capitale.

Déjà j�arrivais à écouler le poisson. Je vais pouvoir à partir de cette semaine payer au CAC mes impôts en poisson ? ce qui me permettra de racheter un poisson et ainsi assurer un travail régulier à chacun

Voire même des lieux d�approvisionnement pour des denrées relativement rare Compte tenu des règles d�encombrement, ce sont aujourd�hui de petites quantité qui peuvent voyager. D�un autre côté vendre 20 poissons ou 20 blés est plus aisé que 100 unités d�un coup. Merci aux MA « bénévoles » .


La filière blé farine pain

Avec l�aide de notre conseiller municipal de la filière Lorin56, nous constatons encore des soubresauts. Nous avons manqué un moment de boulanger.

Pour ceux qui deviendront bientôt artisans ces deux métiers sont accessibles, même si vous l�avez compris que tous le comté souffre, tous les artisans les paysans de facto aussi.

Le CAC Maryse a trouvé un débouché pour notre blé à un prix bas (avec dés lors un petit déficit pour la mairie).
Cela a permis de purger les entrepôts municipaux de quantité de blé importantes.

Le marché du blé a remonté sans retrouver son illustre d�antan. Il en va de même pour le maïs.

Avec Lorin56 et d�autres nous restons vigilants pour que notre marché soient toujours approvisionné correctmeent pour cette filière.


Changement de filière

En période d�activité haute le changement de filière ne posait pas de souci. Les 50 écus étaient rapidement gagnés surtout si la filière choisie était en expansion .
Là, avec une récession forte, la tentation est importante de changer de filière .

Je comprends la motivation . Aussi je propose que chaque semaine, la mairie aide deux changements à hauteur de 30 écus. Le dimanche les demandes seront collectées , le jeudi elles seront statuer pour débattre de leur subventionnement. Je propose un test durant 2 semaines

Le plan pêche

J�envisage d�aider des paysans à acheter leur barque. La mairie avancera l�achat de la barque. Un test sur deux exemplaires sera lancé. Les paysans s�engageront à rembourser par le produit de leur pêche. Ainsi tous seront gagnants. Je remercie les jeunes paysans de me solliciter à cet effet.


Commandes

Les forgerons avaient répondu à mes commandes de sceau et de couteaux . Cela avait permis à Bruges d�exporter quelques marchandises. Là la mairie va passer commande de 8 sceaux rapidement

Installation de nouveaux habitants

La population e Bruges a eu tendance à s�éroder. SI elle baissait c�est toute notre activité qui en pâtirait. Aussi je demande à tous les brugeois de faciliter l�installation de nouveaux brugeois et de leur réserver un accueil des plus sympathiques et en particulier envers ceux venant d�autres comtés. Maintenir la population au niveau actuel est impératif. L�augmenter est salvateur..


Aide aux vagabonds

Je remercie l�action de notre Tribun Fred65140 Il a un mandat lui permettant de vendre des pains à prix préférentiels aux nouveaux (niv 0 voire les jeunes niv 1) Il vous dispensera également tous les conseils nécessaires.

Le parainnage me semble devoir être relancé. Apres consultation rapide du tribun je compte prendre des mesures.


Animation

Je fais un appel à candidature depuis le départ de certaines dames. La mairie pourra fournir quelques lots !

La sécurité

Je tiens à vous signaler combien une caserne est importante tant pour le comté que pour la défense de notre ville. J�encourage les volontaires à contacter Lorin56 responsable de la caserne

Le marché

Le marché est à ce jour convenablement approvisionné. Mon stock de bois commençait à s�épuiser. Heureusement Anvers m�en a livré. Aussi le bois est livré régulièrement. Si vous avez un besoin spécifique écrivez moi !

J�ai dans les stocks municipaux non plus des denrées inutiles mais celles dont vous avez besoin. Mes efforts ont été couronnées de succès dans ce domaine.

Je remercie également TOUS les Brugeois de me signaler les écarts sur le marché. Y veiller c�est veiller à vos intérêts. La faiblesse des effectifs de la maréchaussée et la grande occupation de sa chef ne permet pas à elle seule de faire appliquer les décrets. On sera plus efficace si tous on s�en préoccupe. Cela aidera drôlement votre maire dont c�est le rôle de soigner aux petits oignons

En résumé, je concentre tous mes efforts par maintenir une économie brugeoise saine et une vie active agréable et ce grâce à votre action ou votre aide ! Merci à vous de continuer à collaborer avec l�équipe et votre dévoué.

Comme les semaines passées ensembles, je suis attentif également à rechercher une ambiance sereine et d�harmonie même si j�avoue que ce poste expose aux envies aux attaques et à des postures politiques de certains et certaines indignes de leur charge. En chacun, je recherche le meilleur pour le mettre au service du collectif, car l�union fait la force !

Vive Bruges !

Votre dévoué
Alineaire d�Espierres
Maire de Bruges

Et surtout participer à la vie locale ou comtale : Votez !

[HRP : je vous ai mis en rouge certains passages évident de campagne, il y en peut etre d'autres.]

Merci de faire le nécessaire !

Citation :

Monsieur le Bourgmestre,

En tant que Procureur des Flandres, je me dois de vous mettre en garde quant à l'usage que vous faite des courriers officiels de la mairie.

En effet, le dernier courrier que vous envoyâtes à vos administrés est pour le moins ambigüe du point de vue légal.

Vous n'ignorez certainement pas qu'il est strictement interdit de se servir de ce moyen à des fins électorales, que ce soit pour soi ou pour un tiers.

Votre dernier courrier a éveillé mon attention sur ce point. En effet, bien que je n'y ai trouvé aucune raison valable d'aller jusqu'à votre inculpation, plusieurs éléments y sont suspects.

Premièrement, certains engagements sont pris, comme s'il pouvait s'agir d'un programme politique.

Deuxièmement, je me dois de vous avouer mon trouble et ma suspicion quant à la coincidence entre ce courrier et l'imminence des élections communales de Bruges.

Par conséquent, je vous prie de vous montrer à l'avenir plus prudent quant à votre usage des biens communaux et au moment choisi pour les utiliser. Une note sera déposée à la procure au cas où cet avertissement, que je vous prie de ne pas prendre à la légère, serait ignoré.

Je vous remercie de votre bonne compréhansion.

Cordialement,

Guy de Dampierre
Procureur des Flandres

On peut retourner les faits à l'envers.

Il est un excellent bourgmestre, et rappelle à ses citoyens le plus élémentaires de ses droits : celui de choisir ses représentants au conseil.


Alineaire est plus qu'au courant de cet article, il y a deux ans /wha ..., deux ans deja !/ il avait fait une chose similaire dans un courrier du maire.

Il appelle au Vote.
Et non à voter pour SON parti.

Cependant, dans ses periodes, il faut surveiller de pres les maires, tenter d'abuser de leur positions.

Merci pour votre vigilance quotidienne.

Ja euh... Enfin bon Blanche, les élections sont finies, Louise a été élue, et c'était il y a 16 jours...
De plus c'est ce qui avait déjà été conclu...

Se penche vers son Adjoint : Pssst. C'est pas la Blanche que tu connais, celle-là. C'est pas l'anversoise. Elle, c'est la brugeoise. Blanche Sénior.

Hum veuillez m'excuser si vous avez pris ma remarque sur un ton peu amicale Dame, je ne savais pas... Enfin le ton était celui que je voulais donner, mais vous n'étiez pas la bonne personne, désolé.

Krattos regarde Elo puis lui dit:
En même temps c'est pas écrit sur son front hein ...

Ce dossier est à classer du coup ?