Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres

Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres
Biloute était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *La Juge, tout en se redressant, réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusé, levez-vous !

Moi, Quiou Deswaard, de par les pouvoirs qui m�ont été conférés par Sa Grandeur Malycia de Laerne et suite aux différentes interventions qui ont eues lieu en ce Tribunal, je déclare le dénommé Biloute coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence de quoi, il lui faudra payer une amende de 25 écus étant donné que l�intégrité du territoire flamand est chose primordiale.
Je me permettrai donc de vous rediriger vers le Prévôt des Maréchaux Eloelo afin de pouvoir entamer la procédure concernant la demande d�un LP.

Que le Très Haut vous guide sur la voie de la vertu,

Justice fut rendue à Tournai,
le 20 Novembre de l'an de grâce 1458,
Par Quiou Deswaard,
Alors Juge des Flandres

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée
Biloute en date du 9 Novembre de l�an de grâce 1458.

Il lui est reproché d�avoir pénétrer sur le territoire flamand sans laisser passer. Après plusieurs courriers de relances, la Maréchaussée n�a toujours aucune nouvelle de l�intéressé qui ne semble point prétendre sortir du territoire flamand malgré la fermeture des frontières. Le procès est donc obligatoire. On ne peut pas laisser ce contrevenant impuni.

Voici les preuves : Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté :

Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : Biloute, habitant d'Amiens (Artois) => Courrier envoyé par Eloelo le 01/11/1458 => Échange de courriers => A 24H pour fournir une réponse => Mis en procure le 09/11/1458.

Ces faits vont a l'encontre du décret comtal suivant.
*Elle s�empara d�un morceau de vélin et lu le décret en question*

Au peuple du comté des Flandres,
A tous les voyageurs des Royaumes,

Par la présente, Nous, Malycia, Comtesse des Flandres, rappelons devant le Très Haut, et sous le regard d�Aristote, que les frontières du territoire flamand sont et resterons fermées jusqu'à nouvel ordre.

Étant donné que nos forces de la Prévôté ont repéré la présence de sorciers/brigands sur notre territoire ainsi que près de nos frontières ; Étant donné les menaces encore récentes -à l'encontre des Flandres- de la part de certaines organisations criminelles ; Étant donné les rumeurs de révolte venant du Nord-Est, toute personne ne résidant pas en Flandres devra demander un laissez-passer au Prévôt des Maréchaux. Toute personne non-flamande pénétrant dans le comté sans être munie d'un laissez-passer devra quitter le territoire flamand sous un délai de 48 heures, par la frontière la plus proche, sous peine d'être poursuivie par la justice flamande pour trouble à l'ordre public.

Cette disposition continue donc à être effective.

Qu'on se le dise !

Fait au château de Brugge en ce 4 Octobre de l'an de grâce 1458,
Par Sa Grandeur Malycia
Comtesse des Flandres.

Hors toute infraction a un décret comtal est passible de poursuite comme cité dans les textes des lois flamandes.

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner le Prévôt des Maréchaux, Messire Eloelo Van Kempen.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 9 Novembre de l'an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Blanche la Brugeoise
Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Mr le juge je vous demande le plus simplement le droit a vos terres.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Madame le Juge,

ici n'a pas a avoir lieu la demande d'asile.
Le Prévôt, sieur Elo, envoie des courriers de rappel des infractions commises.

Il n'est plus l'heure de s'appesantir sur le vouloir de cet homme à rester en Flandres, désir à émettre bien plus tôt au Prévôt, mais l'heure de réparer les tords.

Je demande donc une amende de 30 écus pour non respect du décret et attaque non volontaire à la sécurité des Flandres.

Que le greffier note la date, le 14 novembre 1458, et le nom du Procureur, Blanche la Brugeoise.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: *Étant à Antwerpen, et n'ayant pas le temps de se rendre en la capitale flamande afin d'aller en personne témoigner au tribunal des Flandres, le Prévôt des Maréchaux dut faire son témoignage par lettre et laissa le Greffier lire à haute voix ladite lettre.*

Votre Honneur,

Tout comme l'a précisé mevrouw la Procureur, l'accusé est arrivé en Flandres depuis plusieurs jours, et ce sans avoir reçu de laissez-passer. Plusieurs courriers lui ont été envoyés par moi-même, lui signalant la fermeture des frontières. Et malgré tout ceci, meneer Biloute faisait le sourd et ne donnait aucun signe de vie, refusant donc de quitter le sol flamand. Nous avons alors été obligé de déposer plainte auprès de la Procure afin que la Justice flamande puisse punir ce contrevenant qui a l'air de se ficher de nos lois.

Que justice soit faite.

Fait à Antwerpen le 10 Novembre de l'an 1458,
Par meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres.