Quiou Deswaard
Nombre de messages : 492 Localisation : Antwerpen Date d'inscription : 03/11/2008
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| Sujet: Procès ayant opposé Ladydestina au Comté de Flandres Ven 12 Nov 2010 - 19:06 | |
| Procès ayant opposé Ladydestina au Comté de Flandres Ladydestina était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
- *La Juge, tout en se redressant, réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*
Accusée, levez-vous !
Moi, Quiou Deswaard, de par les pouvoirs qui m�ont été conférés par Sa Grandeur Malycia de Laerne et suite aux différentes interventions qui ont eues lieu en ce Tribunal, je déclare la dénommée Ladydestina coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence de quoi, il lui faudra payer une amende s�élevant à 60 écus ainsi qu�une peine de prison de 3 jours. Il est honteux de voir que l�on puisse attaquer un citoyen flamand dans le but de s�emparer de ses richesses et cet acte ne restera point impuni !
Que le Très Haut vous ramène en le droit chemin.
Justice fut rendue à Tournai, le 11 Novembre de l'an de grâce 1458, Par Quiou Deswaard, Alors Juge des Flandres Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 60 écus. Acte d'accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée ladydestina dans la nuit du Samedi 30 au Dimanche 31 Octobre Il lui est reproché d�avoir brigandé la dame Lani44, laquelle revenait d�une mission de MA pour la ville de Bruges
Voici les preuves : http://hapshack.com/images/hahaywy.png
Ceci va à l�encontre du corpus législatif des Flandres : Op.3, Art.2 : Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
Or toute infraction au corpus législatif des Flandres est passible de poursuite judiciaire, comme précisé dans ledit texte : Livre 1, chap II, Op1, Art 1 : Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres. Article 2.2 : La moyenne Justice comprend tous les délits ayant liaison avec des cas de Trouble à l�Ordre publique
Accusé levez vous ! Je vous informe que : - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif Flamand, consultable en ce lieu : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=47607604&sid=wUX8iTwuFoR2OtWt8Qg6nRSSw#47607604 - Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�invitera la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. - Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Note de la Procure : Sera appelé à témoigner la victime Lani44.
Accusé, la Cour vous écoute !
Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 1er novembre de l�an 1458, A Anvers, Par Blanche l'anversoise Procureur des Flandres Première plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Votre honneur,
Ce brigandage est un acte prémédité puisque 3 personnes se sont mises d'accord sur le fait d'attaquer les voyageurs. Il ne peut s'agir d'une erreur, et par conséquence l'accusée ne mérite aucune clémence, d'autant plus qu'elle ne s'est pas présentéz à vous. Je réclame donc à son encontre 3 jours de prison, 60 écus d'amende, et la restitution de tous les objets du vol.
Fait à Bruges le 6 novembre 1458 Par Blanche l'anversoise Dernière plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée. L'accusation a appelé Lani44 à la barre
Voici son témoignage : - Citation :
- *Lani arriva a la barre en boitillant un peu, un bras en écharpe et la tête avec un bandage et salua la cour, prit un verre d�eau placé non loin de la et en but une gorgée, respire un grand coup.*
Bonjour a tous, je suis ici car après avoir fait une mission de MA pour la ville de Bruges je rentrais chez moi à Anvers pour me reposer. En partant de Gent et arrivant presque chez moi je me suis fait attaquée par trois individus qui c�étaient caché dans le fossé et qui ont surgit comme des vautours. J�ai essayé de me défendre mais a trois contre moi j�ai pas fait long feu.
Lors de cette altercation j�ai perdu mes poissons, mes sacs de maïs et mes écus. Et comme vous pouvez le voir j�ai eu en plus des blessures. *Lani montra du doigt l�accusée.* elle faisait partit des trois brigands. Voila votre Honneur.* Elle fit demi-tour et reprit sa place dans la salle à son allure lente. | |
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