[TOP] Gorman

Sujet: [TOP] Gorman Sam 6 Nov 2010 - 23:44

De Jehanne66 procureur intérimaire dans le Comté d�Artois, à son homologue mevrouw Blanche l'Anversoise.

Je me permets de vous contacter de la part d�Eloelo van Kempen, Prévôt des Maréchaux du prospère comté des Flandres, au sujet d�une affaire de brigandage survenue sur les terres artésiennes le 30 Octobre 1458.
Un ressortissant des Flandres, sire Gorman a attaqué la sous-lieutenante du guet d�Azincourt alors qu�elle était dans l�exercice de ses fonctions, se permettant de lui voler bon nombre d�écus et de marchandises.
Ce triste Sire est actuellement rentré chez lui à Brugge, selon vos propres informations.
Comme votre prévôt me l�a demandé, je vous joins le dossier constitué pour sa mise en accusation.

Sujet: GORMAN / MELLY / TOP Brigandage Sam 30 Oct - 9:06

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� Type d'infraction: TOP / Trouble à l'ordre public: Brigandage
� Date de l'infraction: 30 octobre 1458
� Texte de loi:

Citation:

Livre II : Du trouble à l'ordre public

Seront poursuivis pour trouble à l�ordre public :
2.2 : Tout individu portant atteinte à l�intégrité physique (coups et blessures, etc.) d�un citoyen, sur plainte du citoyen en question.
Seront poursuivis pour trouble à l�ordre public (brigandage) :
Article 4.1 : toute personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder captif, sur les terres artésiennes.
4.2 : Seront considérés avec circonstances aggravantes, si la victime est un membre du conseil, un membre des forces du guet assermenté dans l�exercice de ses fonctions, un membre de l�Ost assermenté dans l�exercice de ses fonctions, un ambassadeur dans l'exercice de ses fonctions, un marchand ambulant en mission pour le comté d'Artois ou une de ses mairies, un bourgmestre d�Artois ou un noble artésien.

� Lieu de l'infraction: Entre Calais et Azincourt
� suspect : Gorman, Flandres

� chargé d'enquête: Melly, sous lieutenant du guet
� plaignant: Melly
� victime: Melly
� témoin: Melly

Biens volés :
129 écus et quelques deniers
2 miches de pain
10 sac de maïs
1 morceau de viande
1 poisson
12 sacs de blé
9 légumes
5 bouteilles de lait
1 foulard

Suite à une demande par lettre de la plaignante, Sire Gorman lui a envoyé cette lettre :

Citation:

* Expéditeur : Gorman de Kimswerd
* Date d'envoi : 03/11/2010 - 13:49:28
* Titre : Courrier anonyme

* La vie est parfois injuste n'est ce pas ?
l'imprudence dans ce monde n'a pas sa place.
J'ai été comme vous, insouciant, inconscient.

Avec le temps, lentement, j'ai compris que l'espèce qui allait survivre était celle des charognards.

Je comprends tout à fait votre état.
Sachez juste que vous avez servi des intérêts autres.

Lorsque vous aurez compris dans quel monde vous vivez, je vous rendrai votre du.

Anonyme

En espérant que vous puissiez rendre justice, conformément au traité de Saint-Abysmo qui lie nos deux comtés.
Je vous en remercie par avance et espère avoir de vos nouvelles prochainement.
Je reste à votre disposition en cas de besoin. Sire Hyunkel est aussi à votre disposition, car il va reprendre ses fonctions incessamment sous peu.

Jehanne, Procureur d�Artois.

Sujet: Re: [TOP] Gorman Dim 7 Nov 2010 - 0:04

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Gorman en date du 30 octobre 1458.
Il lui est reproché d�avoir brigandé la dame Melly, sous-lieutenante du guet d�Azincourt alors qu�elle était dans l�exercice de ses fonctions, se permettant de lui voler bon nombre d�écus et de marchandises.

Voici les preuves :
Suite à une demande par lettre de la plaignante, Sire Gorman lui a envoyé cette lettre :

Citation:
* Expéditeur : Gorman de Kimswerd
* Date d'envoi : 03/11/2010 - 13:49:28
* Titre : Courrier anonyme
* La vie est parfois injuste n'est ce pas ?
l'imprudence dans ce monde n'a pas sa place.
J'ai été comme vous, insouciant, inconscient.
Avec le temps, lentement, j'ai compris que l'espèce qui allait survivre était celle des charognards.
Je comprends tout à fait votre état.
Sachez juste que vous avez servi des intérêts autres.
Lorsque vous aurez compris dans quel monde vous vivez, je vous rendrai votre du.
Anonyme

Ceci va à l�encontre du corpus législatif des Flandres :
Op.3, Art.2 :
Constitue un acte de Trouble
à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse
(marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention
de la tuer, de la blesser.

Or toute infraction au corpus législatif des Flandres est passible de poursuite judiciaire, comme précisé dans ledit texte :
Livre 1, chap II, Op1, Art 1 :
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.
Article 2.2 :
La moyenne Justice comprend tous les délits ayant liaison avec des cas de Trouble à l�Ordre publique

Accusé levez vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif Flamand, consultable en ce lieu :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=47607604&sid=wUX8iTwuFoR2OtWt8Qg6nRSSw#47607604
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�invitera la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la victime Lani44.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 6 novembre de l�an 1458,
A Bruges
Par Blanche l'anversoise
Procureur des Flandres

Sujet: Re: [TOP] Gorman Dim 7 Nov 2010 - 0:06

A lancé

Sujet: Re: [TOP] Gorman Dim 7 Nov 2010 - 1:49

LANCé