Alphafa - Embauche illégale - 31/10/1458

Sujet: Alphafa - Embauche illégale - 31/10/1458 Ven 5 Nov 2010 - 14:13

Alphafa
Née le 24 Mars 2009

Charges:

Bonjour,
Dame Alphafa est en infraction car elle a embauché Marcleboucher pour un salaire de 15 écus. La nouvelle grille d'embauche est la suivante :
De 0 à 18 points de caractéristiques : embauche interdite !
Pour 19 points de caractéristiques : salaire de 22 écus minimum
De plus, c'est la 6ème infraction de Dame Alphafa, d'après le barème des amendes disponible dans les locaux de la maréchaussée, le passage en procure est obligatoire.

Cordialement,
Calyn

Suivi du dossier:

Maréchal des Logis Julien..

Preuves:

Alphafa - Embauche illégale - 31/10/1458 Alphafaesclavagisme

Alphafa - Embauche illégale - 31/10/1458 Alphafaesclavagisme

Loi enfreinte:

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

les témoins et les personnes impliquées :

Julien.., Marcleboucher

Sujet: Re: Alphafa - Embauche illégale - 31/10/1458 Dim 7 Nov 2010 - 15:08

Votre honneur

Nous sommes ici pour traiter des faits commis par la nommée Alphafa en date du 31 octobre 1458. Il lui est reproché d'avoir embauché le sieur Marcleboucher pour 15 écus, en violation de la nouvelle grille d'embauche. Il s'agit de plus de la 6ème infraction de l'accusée. Le procès ne saurait donc être évité.

Preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img809/6251/alphafaesclavagisme.png

Ceci va à l'encontre du décret municipal suivant :
De 0 à 18 points de caractéristiques : embauche interdite !
Pour 19 points de caractéristiques : salaire de 22 écus minimum
et des dispositions suivantes compris dans le corpus législatif des Flandres :
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Accusé levez vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint un décret municipal tournaisien, que vous pouvez consulter à la mairie de cette ville
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le corpus législatif des Flandres, que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=47607604&sid=wUX8iTwuFoR2OtWt8Qg6nRSSw#47607604
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un,vous pouvez dès
maintenant l�inviterà la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner le maréchal Julien

Accusée, la Cour vous écoute !
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 7 novembre de l�an 1458,
A Gent,
Par Blanche l'anversoise
Procureur des Flandres

Sujet: Re: Alphafa - Embauche illégale - 31/10/1458 Dim 7 Nov 2010 - 15:10

LANCé

Sujet: Re: Alphafa - Embauche illégale - 31/10/1458