Achilleus1- Brigandage sur Lani44 - 31/10/58

Sujet: Achilleus1- Brigandage sur Lani44 - 31/10/58 Dim 31 Oct 2010 - 15:42

Achilleus1
Né le 01 Mars 2009

Charges:

Bonjour,

Messire Achilleus1 a brigandé Dame Lani44 dans la nuit du Samedi 30 au Dimanche 31 Octobre. Lani revenait de mission de MA pour la ville avec Bruges. Messire Txuso se trouvait dans un groupe avec deux autres personnes.

Cordialement,

Krattos

Suivi du dossier:
Krattos

Preuves:

Lani est venu déposer sa plainte au bureau de la maréchaussée à Anvers.
Elle a pu nous donner ces preuves:

Achilleus1- Brigandage sur Lani44 - 31/10/58 Hahaywy

Achilleus1- Brigandage sur Lani44 - 31/10/58 Hahaywy

Loi enfreinte:

Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

les témoins et les personnes impliquées :
Lani44

Sujet: Re: Achilleus1- Brigandage sur Lani44 - 31/10/58 Lun 1 Nov 2010 - 14:34

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Achilleus1en date
dans la nuit du Samedi 30 au Dimanche 31 Octobre
Il lui est reproché d’avoir brigandé la dame Lani44, laquelle revenait d’unemission de MA pour la ville de Bruges

Voici les preuves :
http://hapshack.com/images/hahaywy.png

Ceci va à l’encontre du corpus législatif des Flandres :
Op.3, Art.2 :
Constitue un acte de Trouble
à l’Ordrepublic toutes actions correspondant à un vol de richesse
(marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention
de la tuer, de la blesser.

Or toute infraction au corpus législatif des Flandres est passible de poursuitejudiciaire, comme précisé dans ledit texte :
Livre 1, chap II, Op1, Art 1 :
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou untransitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passibled'une assignation en la Courde Justice des Flandres.
Article 2.2 :
La moyenne Justice comprend tous les délits ayant liaison avec des cas deTrouble à l’Ordre publique

Accusé levez vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif Flamand, consultableen ce lieu :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=47607604&sid=wUX8iTwuFoR2OtWt8Qg6nRSSw#47607604
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’invitera la barre comme témoin. Si vous n’enconnaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant leverdict.

Note de la Procure:
Sera appelé à témoigner la victime Lani44.

Accusé, la Courvous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d4accusation établi le 1^ernovembre de l’an 1458,
A Anvers,
Par Blanche l'anversoise
Procureur des Flandres

Sujet: Re: Achilleus1- Brigandage sur Lani44 - 31/10/58 Sam 6 Nov 2010 - 23:50

Votre honneur,

Ce brigandage est un acte prémédité puisque 3 personnes se sont mises d'accord sur le fait d'attaquer les voyageurs. Il ne peut s'agir d'une erreur, et par conséquence l'accusée ne mérite aucune clémence, d'autant plus qu'elle ne s'est pas présentéz à vous.
Je réclame donc à son encontre 3 jours de prison, 60 écus d'amende, et la restitution de tous les objets du vol.

Fait à Bruges le 6 novembre 1458
Par Blanche l'anversoise

Sujet: Re: Achilleus1- Brigandage sur Lani44 - 31/10/58

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