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 Procès ayant opposé Ameriee au Comté de Flandres

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Quiou Deswaard

Quiou Deswaard

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MessageSujet: Procès ayant opposé Ameriee au Comté de Flandres   Procès ayant opposé Ameriee au Comté de Flandres EmptyDim 31 Oct 2010 - 12:43

Procès ayant opposé Ameriee au Comté de Flandres
Ameriee était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*La Juge, tout en se redressant, réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusée, levez-vous !

Moi, Quiou Deswaard, de par les pouvoirs qui m�ont été conférés par Sa Grandeur Malycia de Laerne et suite aux différentes interventions qui ont eues lieu en ce Tribunal, je déclare la dénommée Ameriee coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence de quoi, il lui faudra purger une peine de trois jours en les geôles flamandes, majorée d�une journée supplémentaire pour récidive. Ces quatres jours s'ajoutent aux trois précédents non-encore appliqués pour un total de 7 jours de prison.


Que le Très Haut vous ramène en le droit chemin.

Justice fût rendue à Anvers,
le 31 Octobre de l'an de grâce 1458,
Par Quiou Deswaard,
Alors Juge des Flandres.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours.



Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Armeriee en date du 15 octobre de l�an1458.

Il lui est reproché d�avoir brigandé le sieur Spietato dans la nuit du 14 au 15 octobre de l�an 1458. Il s�agit de plus du 3ème brigandage de la dame. Le procès est par conséquent obligatoire, et le contrevenant doit être sanctionné.

Voici les preuves :
Spietato a écrit:
Bonjour Elo,

J'ai été victime, dans la nuit de Jeudi 14 au Vendredi 15 Octobre, d'un racket. J'en ai aussitôt fait part à la maréchaussée de Ghent, mais je n'ai reçu aucune réponse !

Je souhaiterais que tu me fasses connaitre la démarche à suivre pour récupérer mon bien et faire condamner la pourriture qui m'a fait ça. Je dois te dire que j'ai bien eu le temps de reconnaitre son visage et que je serais capable de la reconnaitre entre mile !

Amicalement,

Spietato,

Ceci va à l�encontre du corpus législatif des Flandres :
Op.3, Art.2 :
Constitue un acte de Trouble
à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse
(marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention
de la tuer, de la blesser.

Or toute infraction au corpus législatif des Flandres est passible de poursuite judiciaire, comme précisé dans ledit texte :
Livre 1, chap II, Op1, Art 1 :
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.
Article 2.2 :
La moyenne Justice comprend tous les délits ayant liaison avec des cas de Trouble à l�Ordre publique

Accusé levez vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif Flamand, consultable en ce lieu :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=47607604&sid=wUX8iTwuFoR2OtWt8Qg6nRSSw#47607604
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�invitera la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la victime Spietato

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 25 octobre de l�an 1458,
A Anvers,
Par Blanche l'anversoise
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre honneur,

Encore une fois, nous nous retrouvons avec une accusée qui n'en est pas à sa première incartade et qui, comme lors de son dernier passage en ces lieux refuse de se présenter.
Il ne s'agit pas de son unique brigandage.
Par conséquent, je réclame à son encontre une peine de 3 jours de prison, 60 écus d'amende et le remboursement intégral du vol.

Fait à Anvers,
Le 28 octobre de l'an 1458
Par Blanche l'anversoise

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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