Procès ayant opposé Nikosims au Comté de Flandres

Procès ayant opposé Nikosims au Comté de Flandres
Nikosims était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *La Juge, tout en se redressant, réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusé, levez-vous !

Moi, Quiou Deswaard, de par les pouvoirs qui m�ont été conférés par Sa Grandeur Malycia de Laerne et suite aux différentes interventions qui ont eues lieu en ce Tribunal, je déclare le dénommé Nikosims coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence de quoi, il lui faudra payer une amende d�un montant de 25 écus ajoutée à une journée passée en les geôles flamandes.
En effet, malgré la petite erreur de notre toute nouvelle Procureur, les éléments et les preuves ont été jugés suffisants. De plus, il vous faut savoir que si vous aviez fait l�effort de demander un laissez-passer à la Prévôté en indiquant votre souhait de vous installer en la bonne ville de Dunkerque, aucun procès n�aurait eu lieu ce jour.

Que le Très Haut vous ramène en le droit chemin.

Justice fût rendue à Anvers,
le 30 Octobre de l'an de grâce 1458,
Par Quiou Deswaard,
Alors Juge des Flandres.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 25 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le cambraisien nommé Devian en date du 15 octobre de l�an1458.

Il lui est reproché d�avoir pénétrer sur le territoire flamand sans autorisation. Malgré l�envoi de multiples courriers, la maréchaussée n�a aucune nouvelle de l�intéressé, qui semble vouloir prétendre rester en territoire flamand en dépit de la fermeture des frontières. Le procès est par conséquent obligatoire, et le contrevenant doit être sanctionné.

Voici les preuves :
Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : Nikosims,habitant de Cambrai (Artois) => Courrier envoyé par Eloelo le 15/10/1458=> Relance envoyée par Eloelo le 16/10/1458 => Devenu dunkerquois ; Miseen procure le 24/10/1458.

Ceci va à l�encontre du décret comtal suivant :
Au peuple du comté des Flandres,
A tous les voyageurs des Royaumes,
Par la présente, Nous, Malycia, Comtesse des Flandres,rappelons devant le Très Haut, et sous le regard d�Aristote, que les frontières du territoire flamand sont et resterons fermées jusqu'à nouvel ordre.

Étant donné que nos forces de la Prévôté ont repéré la présence de sorciers/brigands sur notre territoire ainsi que près de nos frontières ; Étant donné les menaces encore récentes -à l'encontre des Flandres- de la part de certaines organisations criminelles ; Étant donné les rumeurs de révolte venant du Nord-Est, toute personne ne résidant pas en Flandres devra demander un laissez-passer au Prévôt des Maréchaux. Toute personne non-flamande pénétrant dans le comté sans être munie d'un laissez-passer devra quitter le territoire flamand sous un délai de 48 heures,par la frontière la plus proche, sous peine d'être poursuivie par la justice flamande pour trouble à l'ordre public.

Cette disposition continue donc à être effective.
Qu'on se le dise !
Fait au château de Brugge en ce 4 Octobre de l'an de grâce1458,
Par Sa Grandeur Malycia
Comtesse des Flandres.

Hors,toute infraction à un décret comtal est passible de poursuite comme cité dans les textes des lois flamands.

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Accusé levez vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le corpus législatif des Flandres, que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=47607604&sid=wUX8iTwuFoR2OtWt8Qg6nRSSw#47607604
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un,vous pouvez dès
maintenant l�invitera la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner le Prévôt des Maréchaux, Messire Eloelo Van Kempen.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le24 octobre de l�an 1458,
A Anvers,
Par Blanche l'anversoise
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le cambraisien nommé Devian en date du 15 octobre de l�an1458.
En quoi je suis cambraisien et ou avez vous vu que je m appel Devian, si ca vous amuse de me faire perdre mon temps
Je reclame 50 euros de dommages et interets, non mais!!!!

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *se tourne vers la victime*

Votre nom résulte d'une simple erreur dans le dossier mais rassurez vous, nous jugeons bien votre personne.

*vers le juge*

Votre honneur,
L'accusé se moque ici ouvertement de nous. Il était cambraisien, est entré sur le territoire flamand sans laissez passer, et s'est ensuite installé à Dunkerque afin de fuir la justice.
Il s'agit d'un pied de nez à la justice et à la fermeture de nos frontières.
Par conséquent, je réclame à son encontre 2 jours de prison et 25 écus d'amende.

Fait à Anvers
Le 28 octobre 1458
Par Blanche l'anversoise

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Attendez monsieur le juge, soyons realiste, cette individu se melange les pedales, il melange les dossiers , se trompent de nom je ne vois pas comment son accusation peut etre credible , je me presente messire nikosims de dunkerque !!!!!!! La défense a appelé Meek051179 à la barre

La défense a appelé Carl59 à la barre

L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: *Étant à Antwerpen, et n'ayant pas le temps de se rendre en la capitale flamande afin d'aller en personne témoigner au tribunal des Flandres, le Prévôt des Maréchaux dut faire son témoignage par lettre et laissa le Greffier lire à haute voix ladite lettre.*

Votre Honneur,

Tout comme l'a précisé mevrouw la Procureur, l'accusé est arrivé en Flandres depuis plusieurs semaines, et ce sans avoir reçu de laissez-passer. Plusieurs courriers lui ont été envoyés par moi-même, lui signalant la fermeture des frontières. Et malgré tout ceci, meneer Nikosims faisait le sourd et ne donnait aucun signe de vie, refusant donc de quitter le sol flamand. Nous avons alors été obligé de déposer plainte auprès de la Procure afin que la Justice flamande puisse punir ce contrevenant qui a l'air de se ficher de nos lois. A noter que l'accusé s'est installé à Duinkerke juste après avoir traversé la frontière fermée, et a donc essayé de nous faire croire qu'il était un citoyen flamand au moment de la traversée, alors que c'est faux.

Que justice soit faite.

Fait à Antwerpen le 30 Octobre de l'an 1458,
Par meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres.