Procès ayant opposé Poussin_snow au Comté de Flandres

Procès ayant opposé Poussin_snow au Comté de Flandres
Poussin_snow était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *La Juge, tout en se redressant, réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusée, levez-vous !

Moi, Quiou Deswaard, de par les pouvoirs qui m�ont été conférés par Sa Grandeur Malycia de Laerne et suite aux différentes interventions qui ont eues lieu en ce Tribunal, je déclare la dénommée Poussin_snow coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence de quoi, il lui faudra payer une amende d�un montant de 45 écus ajoutée à une journée passée en les geôles flamandes.
L�Accusée a, en effet, parfaitement démontré sa plate indifférence concernant ce procès en ne venant point participer activement à sa propre défense. A noter également son irrespect envers les arrêtés municipaux, ceci étant prouvé par ses nombreuses récidives.
Pourtant, ils sont là pour faciliter la vie au sein des villes flamandes, il n�est que temps désormais de les respecter ainsi que de les appliquer consciencieusement.

Que le Très Haut vous ramène en le droit chemin.

Justice fût rendue à Anvers,
le 29 Octobre de l'an de grâce 1458,
Par Quiou Deswaard,
Alors Juge des Flandres.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 45 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Poussin_snow en date du 17 Octobre de l�an de grâce 1458.

Il lui est reproché d'avoir mis en vente 8 sacs de blé entre le TBP, pour les personnes n'étant au courant des acronymes usuelles de la mairie de Tournai, Très Bas Prix, c'est-à-dire à 11 écus et 40 deniers le sac et le BP, Bas Prix, Prix minimal de vente autorisé de 12 écus et 70 deniers en vendant ses sacs à 11 écus et 80 deniers.

*Elle fit une courte pause, afin de laisser le temps à chacun de s'imprégner des chiffres*

De plus, la dame en question en est à sa septième, vous avez bien entendu, à sa septième infraction relevée par la Maréchaussée flamande.
le barème des amendes disponible à la maréchaussée, il n'y a pas de conciliation mais passage en procès directement.
On ne peut pas laisser ce contrevenant multirécidiviste impuni.

Voici les preuves, transmise par le Maréchal des Logis Erkamion

15-10-2010 18:30 : Vous avez acheté à Poussin_snow 1 sac de blé pour 11,80 écus.

Avec la constatation de 8 sacs présents sur le marché :
Sacs de blé 11,80 8

Ces faits vont a l'encontre de l'arrêté municipal suivant.
*Elle s�empara d�un morceau de vélin et lu l'arrêté en question*

TBP = très bas prix Vous pouvez vendre à ce prix mais achats réservés à la mairie sous peine de poursuites.
BP = bas prix : prix minimum de vente et d'achat des marchandises ( TBP excepté).

Hors toute infraction a un arrêté municipal est passible de poursuite comme cité dans les textes des lois flamandes.

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Seront appelés à témoigner le Maréchal des Logis sieur Erkamion

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 20 octobre de l'an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Blanche la Brugeoise
Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur,

Non seulement cette personne ignore volontairement un barème de prix affiché publiquement, mais en plus, il s'agit d'une multi récidiviste.
Il faut noter que la nommée Poussin Snow est en retraite et n'a donc pas pu venir se défendre. Toutefois, elle a eu le temps de récidiver, et par là de se moquer des maréchaux de sa ville.
Aucune atténuation de la peine n'est envisageable, elle se moque ouvertement de tout et de tous.

Par conséquent, je réclame 3 jours de prison et 50 écus d'amende.

Fait à Anvers en ce mardi 26 octobre 1458
Par Blanche l'anversoise.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Erkamion à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: Bonjour, je vous confirme les dires de madame le procureur, j'ai personnellement constaté la présence sur le marché de sacs de blé à un prix ne répondant pas à la grille des prix telle qu'elle est définie dans notre bonne ville de Tournai. Des sacs de blé étaient présents à 11,80 ecus. Après enquete, j'ai découvert que le vendeur n'était autre que l'accusée, Poussin_snow. J'ai ensuite consulté le casier de la personne et constaté qu'elle en était à sa 7eme infraction, ce pourquoi je vous ai transféré le dossier , la conciliation n'étant plus possible pour une telle récidiviste.