Procès ayant opposé Theadeus au Comté de Flandres

Procès ayant opposé Theadeus au Comté de Flandres
Theadeus était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*La Juge, tout en se redressant, réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*
Accusé, levez-vous !

Moi, Quiou Deswaard, de par les pouvoirs qui m�ont été conféré par Sa Grandeur Malycia de Laerne et suite aux différentes interventions qui ont eues lieu en ce Tribunal, je déclare le dénommé Theadeus coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence de quoi, il vous faudra payer une amende montant à 25 écus.
En tant normal, j�aurais préconisé une peine de 20 écus, mais puisque vous semblez ne point savoir respecter ces lieux et les gens qui y travaillent consciencieusement, 5 écus seront ajoutés à la somme première.

Que le Très Haut vous rappelle vous ramène en le droit chemin.

Justice fût rendue à Tournai,
le 24 Octobre de l'an de grâce 1458,
Par Quiou Deswaard,
Alors Juge des Flandres.

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Theadeus en date du 6 Octobre de l�an de grâce 1458.

Il lui est reproché d'avoir acheté 10 sacs de farine au TBP, pour les personnes n'étant au courant des acronymes usuelles de la mairie de Tournai, Très Bas Prix, c'est-à-dire à 14 écus et 50 deniers le sac.
Il est à préciser que la mairie de Tournai est manquante en cette denrée. De plus, le sieur en question en est à sa sixième, vous avez bien entendu, à sa sixième infraction relevée par la Maréchaussée flamande.
le barème des amendes disponible à la maréchaussée, il n'y a pas de conciliation mais passage en procès directement.
On ne peut pas laisser ce contrevenant récidiviste impuni.

Voici les preuves, transmise par la Meunière Cyana
06-10-2010 18:20 : Vous avez vendu à Theadeus 10 sacs de farine pour 14,50 écus.

Ces faits vont a l'encontre de l'arrêté municipal suivant.
*Elle s�empara d�un morceau de vélin et lu l'arrêté en question*

TBP = très bas prix Vous pouvez vendre à ce prix mais achats réservés à la mairie sous peine de poursuites.
BP = bas prix : prix minimum de vente et d'achat des marchandises ( TBP excepté).


Hors toute infraction a un arrêté municipal est passible de poursuite comme cité dans les textes des lois flamandes.

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Seront appelés à témoigner le Maréchal des Logis Chef, sieur Calyn et la meunière Cyana


Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 7 octobre de l'an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Blanche la Brugeoise
Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonsoir votre honneur,

Ma plaidoirie ne sera ce soir pas compliquée : je n'ai simplement pas le sous pour payer la surenchère que vous me demandez.
De plus je me suis fait tromper par votre sénéchaussée, cyana, qui avait accepté de me vendre ses sacs de farine à 15,00 écus ayant pris l'habitude, lorsqu'elle m'a proposé d'acheté ses sacs a 14,50 écus, je n'ai pas pu comprendre qu'il me faudrait refusé.
Ainsi si je suis accusé a tord, car je n'avait pas tout compris, il vous foudra également accussé cyania, de m'avoir vendu par deux fois 10 sacs de farines à 15 écus.
Merci de votre compréhension votre honneur et de faire honneur a votre titre en mettant également cyana en accusation.
Ceci dit je n'ai pas un écu pour payer donc je m'excuse pour les richesses du comté !

bien a vous votre femelle conseillere.

Theadeus.

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Pijoul à la barre

La défense a appelé Theadeus à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Vous êtes vraiment des fénéants ! j'attends encore d'être jugé mais comme vous savez pas bosser forcement ça dure...