Procès ayant opposé Skal au Comté de Flandres

Sujet: Procès ayant opposé Skal au Comté de Flandres Dim 24 Oct 2010 - 19:40

Procès ayant opposé Skal au Comté de Flandres
Skal était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :: *La Juge, tout en se redressant, réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*
Accusé, levez-vous !

Moi, Quiou Deswaard, de par les pouvoirs qui m�ont été conféré par Sa Grandeur Malycia de Laerne et suite aux différentes interventions qui ont eues lieu en ce Tribunal, je déclare Sa Grandeur Skal non coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence je vous relaxe.
Toutefois j'ose espérer ne plus vous revoir en ces lieux pour les mêmes faits.

Que le Très Haut vous rappelle vos écarts de langage et vous ramène dans le droit chemin.

Justice fût rendue à Tournai,
le 24 Octobre de l'an de grâce 1458,
Par Quiou Deswaard,
Alors Juge des Flandres.

Acte d'accusation

Citation :: *Blanche rentra dans la salle, déjà noire de monde. Effectivement, elle n'était pas si ponctuelle. A voir les gamins jouer aux billes dans l'allée centrale réclamant leur gouter, on pouvait estimer qu'il était environ 16 heures.
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, attendit un instant que les mères sermonnent leur gosse. Le silence alors revenu, elle se concentra un instant, c'était son tout premier procès comme Procureur des Flandres. Elle compta jusqu'à quatre -parce que trois, c'est surfait- et elle prit la parole.*

Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Madame le Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait du Comte de Douai, ayant usé de l'insulte par deux fois envers le Baron d'Encausse.

Voici les preuves de la forfaiture : *des gosses qu'elle avait payé 25 deniers la preuve avancèrent.
Ils étaient un peu intimidés, mais profondément fiers d'avoir été choisi.
Elle leur fit un signe de la tête, et se remirent à faire les scènes alors déroulées en place publique quelques jours plus tôt. *

https://2img.net/r/ihimizer/img715/8163/skalinsulte1.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img820/9681/skalinsulte2.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté. Permettez-moi de vous lire un alinéa de l'article 2 de l'Opus 3 du Chapitre du Livre II *reprend son souffle. Heureusement qu'elle avait l'entraînement des discussions au Parlement avec récitation d'extrait du Corpus, sinon elle n'aurait pu énoncer la référence dudit alinéa en une seule respiration* traitant de la Justice Flamande, et plus particulièrement de l'insulte.

" Du Trouble à l�Ordre public :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public. "

A toute fin pédagogique, je tiens rappeler à l'accusé que l'Opus 6 du Livre Ier, relatif aux Droits et Devoirs de la Noblesse Flamande, que " le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble" selon l'article 1.3 et " le fait d'être noble et reconnu coupable dans un procès" selon l'article 2.4 sont des circonstances aggravantes. Je pourrais vous parler longuement de ces articles, dont un des rôles est la protection, le respect de notre Noblesse Flamande.
Cependant, je crains de sortir des clous de ma fonction.

*Blanche se tourna vers l'accusé*

Que sa Grandeur sache que les lois flamandes lui garantissent le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, *elle sourit à ses mots si procéduriers, mais il fallait que l'accusé le sache*, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

*Avant de se rassoir, elle dit encore* Greffier, nous sommes en le palais de Justice de la belle ville de Bruges, le 7 octobre 1458. Ses mots ont été prononcés par Blanche, la Brugeoise, alors Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: "le comte de Douai salua le procureur et le juge avant de prendre la parole."

Votre honneur quand on fait exprès de provoquer à plusieurs reprises on reçoit que se qu'on mérite.
Le baron d'Encausse n'est pas tout blanc dans le domaine de "l'insulte".
Que le Baron arrête de me provoquer à chaque fois que j'interviens en place publique et tout se passera bien.

Je tiens à vous signaler votre honneur, que je n'ai jamais été condamné dans un procès mon casier est vierge et je n'ai pas l'habitude d'insulter mais à force d'appeler au loup ben il fait son apparition.

Je ne vais pas m'éterniser sur le sujet, je trouve juste gonflé que le baron porte plainte à la suite de ses provocations envers ma personne.

Inutile de me rappeler la loi sur l'appellation des nobles, vous savez ce que j'en pense.

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Apparemment il n'y a pas de procureur, bien que ça fasse un vice de procédure j'aimerai quand même rajouter quelque chose.

Je vais reprendre les mots du plaignant, qui dit que c'est honteux de part mon statut, entendre ça d'une personne qui a osé me tutoyer en place publique après avoir porté plainte c'est absurde et gonflé encore une fois de sa part.

Bien entendu je ne vais pas porter plainte pour si peu, vous avez autre chose à faire votre honneur.
Mais il n'y aura aucune excuse publique, cette personne ne me respecte pas, je ne m'excuserai donc pas.

Mais la question ne se pose pas étant donné qu'il n'y a pas de procureur, pas de réquisitoire enfin ça ne ressemble pas à un procès décris par notre CL.

En vous remerciant.

L'accusation a appelé Breydel_charles à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: *Le Géant des Flandres se déplaça à la demande de la justice flamande. A l'invitation du procureur, Charles se leva et prit la parole afin de témoigner.*

Comme le stipule le Corpus Législatif flamand et en particulier l'opus VI concernant les droits et devoirs de la noblesse, il est autorisée d'un noble appelle un autre noble par le nom de ses terres.

De ce fait, il ne s'agit nullement de provocation et encore moins d'insulte. Ce n'est même pas répréhensible par les lois flamandes. Je n'ai fais qu'user de mes bons droits que me confère le statut de noble.

En répondant par l'insulte, le Comte de Douai s'est comporté de façon honteuse qui ne sied absolument pas à son statut. Par deux fois, le Comte de Douai a usé de ce moyen pour faire terre un citoyen flamand, ce qui n'est pas admissible. Ce genre de comportement est à la base de la mauvaise ambiance de la gargote flamande. Je ne dis pas, bien sur, que le Comte de Douai est le seul et unique coupable, mais il fait parti intégralement d'un mécanisme qui doit être modifié si l'on veut que nos terres retrouvent gaïeté et beauté.

En plus d'être potentiellement condamnable pour l'insulte suite à l'article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II, le Comte de Douai ne répond pas de façon positive aux drois et aux devoirs de la noblesse.

Il est plus que certain que le Comte de Douai est coupable de l'insulte. Néanmoins, en tant que victime de ces insultes, je demanderais à la Cour de ne condamner le Comte de Douai qu'à une légère somme d'argent et des excuses publiques à ma personne. Je ne suis pas rancunier.

Je vous remercie de m'avoir permis de prendre la parole en ces lieux et de m'avoir écouté.

*Charles se rassit en attendant la suite du procès.*