Procès ayant opposé Mike59240 au Comté de Flandres

Procès ayant opposé Mike59240 au Comté de Flandres
Mike59240 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

Ne pouvant être à la fois Juge et Partie, ayant déjà participé à ce procès en ma qualité de Procureur, je me chargerai donc de vous lire simplement le verdict qui a été rendu par Blanche, la Brugeoise, qui aura endossé le rôle de Juge intérimaire.

Accusé, levez-vous !

*Quiou se saisit d�un parchemin qu�elle lit à haute voix*

Les preuves étant jugées suffisantes, je déclare que l'accusé s'est rendu "Coupable de trouble à l'ordre public pour avoir enfreint un décret comtal". Décret comtal relevant de la sécurité des Flandres.

Le Procureur n'ayant fait de réquisitoire, je proclame la relaxe de l'Accusé.
Cependant, à la prochaine entorse aux lois Flamandes, qu'il soit su que ce procès pourra être évoqué pour réitération.

*Avant d'abattre son marteau sur la table, elle dit encore* Greffier, nous sommes en le palais de Justice de la belle ville de Bruges, le 18 octobre 1458. Ses mots ont été prononcés par Blanche, la Brugeoise, revêtant alors la robe de Juge des Flandres.

Avec témoin Sainte Illinda, Sainte Patronne des Flandres, pour la grandeur des Flandres, Justice a été rendu ! *et elle abat le marteau, le truc qu'elle préfère faire pendant un procès.*

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Mike59240 en date du 18 Septembre de l�an de grâce 1458.

Il lui est reproché d�avoir pénétrer sur le territoire flamand sans laisser passer. Après plusieurs courriers de relances, la Maréchaussée n�a toujours aucune nouvelle de l�intéressé qui ne semble point prétendre sortir du territoire flamand malgré la fermeture des frontières. Le procès est donc obligatoire. On ne peut pas laisser ce contrevenant impuni.

Voici les preuves : Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : Mike59240, habitant de Craon (Anjou) => Courrier envoyé par Eloelo le 14/09/1458 => Relance envoyée par Eloelo le 16/09/1458 => Devenu dunkerquois ; Mise en procure le 18/09/1458.

Ces faits vont a l'encontre du décret comtal suivant.

*Elle s�empara d�un morceau de vélin et lu le décret en question*

Au peuple du comté des Flandres,
A tous les voyageurs des Royaumes,


Par la présente, Nous, Xiangying van Berkin, Comtesse des Flandres, rappelons devant le Très Haut, et sous le regard d�Aristote, que les frontières du territoire flamand sont et resterons fermées jusqu'à nouvel ordre.

Étant donné le récent contrôle du noeud entre Tournai & Cambrai par les autorités artésiennes, et étant donné le nombre important de brigands se trouvant dans les provinces voisines, tout étranger devra demander un laissez-passer au Prévôt des Maréchaux, meneer Eloelo van Kempen. Nous faisons également savoir que toute personne n'ayant pas de laissez-passer devra quitter le territoire flamand sous 48 heures, par la frontière la plus proche, sous peine d'être poursuivie par la justice flamande pour trouble à l'ordre public.

Cette disposition est effective dès à présent.

Qu'on se le dise !

Fait au château de Brugge en ce 1er Aout de l'an de grâce 1458,
Par Sa Grandeur Xiangying van Berkin
Comtesse des Flandres.


Hors toute infraction a un décret comtal est passible de poursuite comme cité dans les textes des lois flamandes.

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner le Prévôt des Maréchaux, Messire Eloelo Van Kempen.


Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 19 Septembre de l'an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Quiou Deswaard
Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Étant à Antwerpen, et n'ayant pas le temps de se rendre en la capitale flamande afin d'aller en personne témoigner au tribunal des Flandres, le Prévôt des Maréchaux dut faire son témoignage par lettre et laissa le Greffier lire à haute voix ladite lettre.*

Votre Honneur,

Tout comme l'a précisé mevrouw le Procureur, l'accusé est arrivé en Flandres depuis plusieurs jours, et ce sans avoir reçu de laissez-passer. Plusieurs courriers lui ont été envoyés par moi-même, lui signalant la fermeture des frontières. Et malgré tout ceci, meneer Mike faisait le sourd et ne donnait aucun signe de vie, refusant donc de quitter le sol flamand. Nous avons alors été obligé de déposer plainte auprès de la Procure afin que la Justice flamande puisse punir ce contrevenant qui a l'air de se ficher de nos lois. L'accusé s'est même installé à Duinkerke et a donc essayé de se faire passer pour un citoyen flamand. Or, je tiens à souligner que meneer Mike avait la nationalité angevine au moment de la traversée de nos frontières.

Que justice soit faite.

Fait à Antwerpen le 24 Septembre de l'an 1458,
Par meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres.