Procès ayant opposé Arthur_Desterke au Comté de Flandres

Procès ayant opposé Arthur_Desterke au Comté de Flandres
Arthur_Desterke était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

Ne pouvant être à la fois Juge et Partie, ayant déjà participé à ce procès en ma qualité de Procureur, je me chargerai donc de vous lire simplement le verdict qui a été rendu par Blanche, la Brugeoise, qui aura endossé le rôle de Juge intérimaire.

Accusé, levez-vous !

*Se saisissant d�un parchemin qu�elle lit à haute voix*

Les preuves étant jugées suffisantes, je déclare que l'accusé s'est rendu "Coupable de trouble à l'ordre public pour avoir enfreint un décret comtal". Décret comtal relevant de la sécurité des Flandres.

Le Procureur n'ayant fait de réquisitoire, je proclame la relaxe de l'Accusé.
Cependant, à la prochaine entorse aux lois Flamandes, qu'il soit su que ce procès pourra être évoqué pour réitération.

*Avant d'abattre son marteau sur la table, elle dit encore* Greffier, nous sommes en le palais de Justice de la belle ville de Bruges, le 18 octobre 1458. Ses mots ont été prononcés par Blanche, la Brugeoise, revêtant alors la robe de Juge des Flandres.

Avec témoin Sainte Illinda, Sainte Patronne des Flandres, pour la grandeur des Flandres, Justice a été rendu ! *et elle abat le marteau, le truc qu'elle préfère faire pendant un procès.*

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Arthur_Desterke en date du 25 Septembre de l�an de grâce 1458.

Il lui est reproché d�avoir pénétrer sur le territoire flamand sans laisser passer. Après plusieurs courriers de relances, la Maréchaussée n�a toujours aucune nouvelle de l�intéressé qui ne semble point prétendre sortir du territoire flamand malgré la fermeture des frontières. Le procès est donc obligatoire. On ne peut pas laisser ce contrevenant impuni.

Voici les preuves : Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : Arthur_desterke, habitant de Leiden (Hollande) => En retraite depuis le 04/09/1458 => Revenu de retraite ; Courrier envoyé par Eloelo le 16/09/1458 => Mort => En retraite depuis le 20/09/1458 => Revenu ; Relance envoyée par Eloelo le 23/09/1458 => Mise en procure le 25/09/1458.

Ces faits vont a l'encontre du décret comtal suivant.

*Elle s�empara d�un morceau de vélin et lu le décret en question*

Au peuple du comté des Flandres,
A tous les voyageurs des Royaumes,


Par la présente, Nous, Xiangying van Berkin, Comtesse des Flandres, rappelons devant le Très Haut, et sous le regard d�Aristote, que les frontières du territoire flamand sont et resterons fermées jusqu'à nouvel ordre.

Étant donné le récent contrôle du noeud entre Tournai & Cambrai par les autorités artésiennes, et étant donné le nombre important de brigands se trouvant dans les provinces voisines, tout étranger devra demander un laissez-passer au Prévôt des Maréchaux, meneer Eloelo van Kempen. Nous faisons également savoir que toute personne n'ayant pas de laissez-passer devra quitter le territoire flamand sous 48 heures, par la frontière la plus proche, sous peine d'être poursuivie par la justice flamande pour trouble à l'ordre public.

Cette disposition est effective dès à présent.

Qu'on se le dise !

Fait au château de Brugge en ce 1er Aout de l'an de grâce 1458,
Par Sa Grandeur Xiangying van Berkin
Comtesse des Flandres.


Hors toute infraction a un décret comtal est passible de poursuite comme cité dans les textes des lois flamandes.

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner le Prévôt des Maréchaux, Messire Eloelo Van Kempen.


Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 26 Septembre de l'an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Quiou Deswaard
Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Eloelo à la barre