Procès ayant opposé Devian à la Municipalité Anversoise.

Procès ayant opposé Devian à la municipalité de Antwerpen
Devian était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *La Juge, tout en se redressant, réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*
Accusé, levez-vous !

Moi, Quiou Deswaard, de par les pouvoirs qui m�ont été conféré par Sa Grandeur Malycia de Laerne et suite aux différentes interventions qui ont eues lieu en ce Tribunal, je déclare le nommé Devian coupable des faits qui lui sont reprochés.
En conséquence, je vous condamne à une amende de 25 écus en plus d�une journée en nos geôles.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.

Justice fût rendue à Tournai,
le 14 Octobre de l'an de grâce 1458,
Par Quiou Deswaard,
Alors Juge des Flandres.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 25 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la dénommée Devian en date du 29 Septembre de l'an de grâce 1458.

Il lui est reproché d'avoir vendu sept miches de pain à 6.60 écus sans l'autorisation du maire alors qu'il n'est pas boulanger.

Voici les preuves :
http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/D/Devian_Vente_01.jpg
http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/D/Devian_Vente_02.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand.

xtrait de l'article 2 de l'opus 3 du chapitre II du livre II :
Du Trouble à l'Ordre public :
| Tout marchand ambulant ( étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché flamand ou utilisant les rachats automatiques en ne respectant pas les dispositions prévues dans le droit commercial, sera inculpé de trouble à l'ordre public.
Extrait de l'opus 2 du chapitre III du livre II :
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n'est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu&#8217;elle n'a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

Article 2.
Les marchands ambulants flamands doivent faire une demande au bourgmestre de la cité concernée par la vente avant de déposer leurs marchandises. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l'ordre public.

*Le Maire se tourne vers l'Accusée*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n »en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d?office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 29 Septembre de l'an de grâce 1458, A Antwerpen.

Par Drag0nF1re
Maire d'Antwerpen.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Pfff... Votre accusation est ridicule et une insulte. En Flandres tout commerçant est un accusé.
Prouver que j'ai raison serait accorder que je puis avoir tort.
C'est mon opinion, et je la partage.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Bonjour votre honneur,

Et bien voici un accusé qui ne manque ni d'aplomb ni d'arrogance. En plus des preuves de sa culpabilité il m faut préciser deux ou 3 choses.
Tout d'abord il faut voir que l'on a ici la preuve de la vente de 7 miches de pain à 6.60, mais il en a vendu beaucoup plus. Certaines personnes on vu qu'il avait 71 miches en vente, lorsque le procès fut lancé il lui en restait 49, ce qui laisse supposer qu'au moins 22 miches de pain ont été ainsi vendues.
Ensuite l'accusé a reçu un courrier d'avertissement lui demandant de retirer ses miches de pains qu'il vendait illégalement. Courrier qu'il a ignoré. Pourquoi il l'a ignoré, tout simplement car l'accusé se croit au-dessus de nos lois et pensait pouvoir agir en toute impunité. A la façon des voleurs il se déplaçait furtivement dans les rues de la ville, tentant échapper ainsi à la justice. Mais ça trop grande confiance en soit lui a été fatale. J'ai pu lui mettre la main dessus à la nuit tombée et le traîner de force devant le tribunal.
Mais ceci ne l'a pas empêché, dés le lendemain, à essayer de vendre les miches de pain qui lui restait à 6.50 écus, et ceci au détriment de toute la filiale blé-pain de la ville. Voyant qu'il n'arriverait pas à en écouler d'avantage à cause du fait que la mairie bloquait ses ventes il a fini par les retirer.
Votre honneur, au vue des preuves qui sont présenté, au vue des méthodes utilisées pour tenter d'échapper à la justice et au vu de l'absence totale de remord de la part de l'accusé je demande une amende de 20 écus et d'une journée de prison pour lui permettre de méditer sur les méthodes qu'il emploit pour réaliser ses forfaits.

Faire à Antwerpen le 02/10/1458
Dragon Fire

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.