Ithylic - MA maïs - 11/10/1458

Ithylic
Né le 23 Décembre 2008

Charges:

Bonjour,

Messire Ithylic est accusé d'avoir vendu sur le marché Tournaisien 35 sacs de maïs à 3.00 écus et 16 sacs de maïs à 3.30 écus alors qu'il est résident de Dunkerque. Il n'a reçu aucune autorisation afin de mettre ses denrées sur le marché, et refuse la conciliation.

Cordialement,
Calyn

Suivi du dossier:

Maréchal des Logis Julien..

Preuves:







Missive envoyée le 11/10/1458 par le Maréchal des Logis Julien :

Citation :

Sieur,

Vous avez vendu ce jour sur le marché de la ville de Tournai du maïs au prix de 3,30 écus.

C'est interdit. Je vous met en pièces jointes, les lois et arrêtés municipaux enfreints.

Nous partons du principe que vous venez d'arriver en ville et que vous n'avez pas de casier. Nous allons simplement vous mettre une amende de conciliation

Vous achèterez quatre miches de pain à 11,60 écus dans un délai de 48 heures. Passé ce délai ou si vous quittez la ville, la conciliation devient nulle et ce sera le procès.

Maintenant, n'hésitez pas à demander à la police locale ou à la mairie en cas de doute sur une vente ou un achat. Vous avez de plus la liste des tarifs en mairie (affichage message du maire ig) et nous serons toujours ravi de vous éviter ce genre de mésaventure.

Respectueusement,

Maréchal des Logis Julien

Loi enfreinte:
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

Article 2.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.

Article 3.
Tout Marchand ambulant est exposé à la plus grande sévérité vis-à-vis de l’utilisation du rachat automatique.
Toute concordance entre l’heure de la vente en rachat automatique et l’augmentation équivalente de la bourse du Marchand Ambulant sera considérée comme preuve et relèvera du trouble à l’ordre public.
Le prévenu s’expose à une amende forfaitaire de 200 écus majorée par le montant du rachat automatique.
Cela sera considéré comme une attaque envers le Comté.

Décret municipal :
- Les marchands ambulants doivent obligatoirement se présenter à la mairie.

Réponse de l'infractant :

Citation :

Bonsoir messire,

Je vous écris en réponse à votre missive. J'aimerais expliquer la situation. Je possède un mandat coffre de voyage que je remplis régulièrement grâce à du maïs que j'ai acheté directement sur votre marché à 3,4 écus.

Pour ne pas me retrouver avec un surplus de maïs dans mon sac, j'ai décidé de revendre A PERTE quelques épis à 3,30 écus pour qu'ils partent plus vite, n'étant pas au courant des arrêtés en vigueur.

https://2img.net/r/ihimizer/i/fraudek.jpg/

J'ai donc vendu 5 sacs pour 3 écus 30 deniers, ai fait une perte de 30 denier au total, pour finalement me prendre une amende de (11.60-6.40)*4= 20.8écus !!!

J'aimerai donc comprendre le calcul du montant de l'amende, et si vous n'êtes pas en mesure de me le donner, je serai au regret de refuser de la payer. En effet, rien ne me dit que vous n'êtes pas un audacieux brigand tentant de m'escroquer.

Pour finir, j'aimerai souligner que cela n'a posé aucun soucis a personne lorsque j'ai vendu près de 35 sacs à la mairie pour seulement 3écus lors d'une transaction précédente, faisant une perte de 14écus!

https://2img.net/r/ihimizer/i/fraude2l.jpg/

Réponse de Julien.. :

Citation :

Bonjour,

Tout d'abord que les choses soient claires : je suis Maréchal des Logis à la Brigade Tournaisienne de la Maréchaussée flamande, et non pas un vulgaire brigand. Sachez que je ne tolèrerai aucunement me voir insulter de la sorte à nouveau !

Concernant le cas qui nous occupe actuellement, je confirme que vous n'avez nullement eu l'autorisation du Bourgmestre pour écouler ce maïs. Ni les 35 sacs du 10 octobre, ni les 16 sacs d'hier.

Quant au montant de l'amende, il est de 20 écus et non de 20 écus et 80 deniers. Amende qui couvre les deux agissements, étant donné qu'il s'agit de la même personne : vous.

Le calcul est fort simple : nous regardons votre chiffre d'affaires et infligeons un montant déterminé suivant ledit chiffre d'affaires. Ensuite, l'amende est majorée selon votre statut social, et enfin nous ajoutons encore un montant supplémentaire suivant votre casier judiciaire.

Je vous rappelle que vous avez jusqu'à mercredi pour vous acquitter de l'amende de conciliation. Passé ce délai, vous serez traduit en Justice.

Cordialement,

Maréchal des Logis Julien

Dernière réponse de l'infractant :

Citation :

Bonjour monsieur,

Loin de moi l'idée de vouloir vous insulter, mais il me semble que ma méfiance vu l'amende élevée que vous me demandez, est justifiée.

Ensuite, pour avoir vendu 5 sacs de maïs à 3,30 écus, que je n'ai pas miraculeusement créés mais bien acheté à 3,4écus, mon chiffre d'affaire ne s'élève pas à 20 écus mais bien à 50 deniers que j'ai perdu!

Calcul simple :

5 sacs de maïs acheté à 3,40 = 17 écus
5 sacs de maïs vendu à 3,30 = 16,5 écus

Chiffre d'affaire : 17-16,5 = 50 deniers

Je ne vois donc pas pourquoi je payerais une amende aussi élevée pour un crime si mineur. Et pour ce qui est de mon casier, vous pouvez vérifier, il est d'un vierge immaculé.

Enfin, les maïs que j'avais remis en vente à 3 écus hier étaient destinés à la mairie en guise de cadeau pour pardonner ma maladresse. Apparemment ils ne sont pas les bienvenus, je les ai donc retirés.

Voilà donc ma réponse, je refuse de payer une amende si élevée, qui arrive sans le moindre avertissement ou rappel à la loi préalable.

Cordialement,

Ithylic Lascaray

Loi enfreinte:

Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

Article 2.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.

Article 3.
Tout Marchand ambulant est exposé à la plus grande sévérité vis-à-vis de l’utilisation du rachat automatique.
Toute concordance entre l’heure de la vente en rachat automatique et l’augmentation équivalente de la bourse du Marchand Ambulant sera considérée comme preuve et relèvera du trouble à l’ordre public.
Le prévenu s’expose à une amende forfaitaire de 200 écus majorée par le montant du rachat automatique.
Cela sera considéré comme une attaque envers le Comté.

Décret municipal :
- Les marchands ambulants doivent obligatoirement se présenter à la mairie.

les témoins et les personnes impliquées :

Julien.., Calyn

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Ithylicen date du 10 octobre de l’an 1458.

Il lui est reproché d’avoir vendu 35 sacs de maïs à 3.00 écus et 16 sacs de maïs à 3.30 écus à Tournai alors qu’ilréside dans la ville de Dunkerque, alors qu’il n’avait reçu aucune autorisation.De plus il refuse toute conciliation. Le procès est par conséquent obligatoire,et le contrevenant doit être sanctionné.

Voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img121/5149/ithylicmas.png
https://2img.net/r/ihimizer/img651/7869/taopmas.png
https://2img.net/r/ihimizer/img819/7084/ithylicmamas1.png

Missive envoyée le 11/10/1458 par le Maréchal des Logis Julien :

Citation :

Sieur,
Vous avez vendu ce jour sur le marché de la ville de Tournai du maïs au prix de3,30 écus.
C'est interdit. Je vous mets en pièces jointes, les lois et arrêtés municipauxenfreints.
Nous partons du principe que vous venez d'arriver en ville et que vous n'avezpas de casier. Nous allons simplement vous mettre une amende de conciliation
Vous achèterez quatre miches de pain à 11,60 écus dans un délai de 48 heures.Passé ce délai ou si vous quittez la ville, la conciliation devient nulle et cesera le procès.
Maintenant, n'hésitez pas à demander à la police locale ou à la mairie en casde doute sur une vente ou un achat. Vous avez de plus la liste des tarifs enmairie (affichage message du maire ig) et nous serons toujours ravi de vous éviterce genre de mésaventure.
Respectueusement,
Maréchal des Logis Julien

Loi enfreinte:
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sarésidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenirgrâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.
Article 2.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôtainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ilsdisposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises surun marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du Maire avant de déposer desmatières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchandsne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations severra accusé de trouble à l’ordre public.
Article 3.
Tout Marchand ambulant est exposé à la plus grande sévérité vis-à-vis del’utilisation du rachat automatique.
Toute concordance entre l’heure de la vente en rachat automatique etl’augmentation équivalente de la bourse du Marchand Ambulant sera considéréecomme preuve et relèvera du trouble à l’ordre public.
Le prévenu s’expose à une amende forfaitaire de 200 écus majorée par le montantdu rachat automatique.
Cela sera considéré comme une attaque envers le Comté.
Décret municipal :
- Les marchands ambulants doivent obligatoirement se présenter à la mairie.

Réponse de l'infractant :

Citation :

Bonsoir messire,
Je vous écris en réponse à votre missive. J'aimerais expliquer la situation. Jepossède un mandat coffre de voyage que je remplis régulièrement grâce à du maïsque j'ai acheté directement sur votre marché à 3,4 écus.
Pour ne pas me retrouver avec un surplus de maïs dans mon sac, j'ai décidé derevendre A PERTE quelques épis à 3,30 écus pour qu'ils partent plus vite,n'étant pas au courant des arrêtés en vigueur.
https://2img.net/r/ihimizer/i/fraudek.jpg/
J'ai donc vendu 5 sacs pour 3 écus 30 deniers, ai fait une perte de 30 denierau total, pour finalement me prendre une amende de (11.60-6.40)*4= 20.8écus !!!
J'aimerai donc comprendre le calcul du montant de l'amende, et si vous n'êtespas en mesure de me le donner, je serai au regret de refuser de la payer. Eneffet, rien ne me dit que vous n'êtes pas un audacieux brigand tentant dem'escroquer.
Pour finir, j'aimerai souligner que cela n'a posé aucun soucis a personnelorsque j'ai vendu près de 35 sacs à la mairie pour seulement 3écus lors d'unetransaction précédente, faisant une perte de 14écus!
https://2img.net/r/ihimizer/i/fraude2l.jpg/

Réponse de Julien.. :

Citation :

Bonjour,
Tout d'abord que les choses soient claires : je suis Maréchal des Logis à la Brigade Tournaisiennede la Maréchausséeflamande, et non pas un vulgaire brigand. Sachez que je ne tolèrerai aucunementme voir insulter de la sorte à nouveau !
Concernant le cas qui nous occupe actuellement, je confirme que vous n'aveznullement eu l'autorisation du Bourgmestre pour écouler ce maïs. Ni les 35 sacsdu 10 octobre, ni les 16 sacs d'hier.
Quant au montant de l'amende, il est de 20 écus et non de 20 écus et 80deniers. Amende qui couvre les deux agissements, étant donné qu'il s'agit de lamême personne : vous.
Le calcul est fort simple : nous regardons votre chiffre d'affaires etinfligeons un montant déterminé suivant ledit chiffre d'affaires. Ensuite,l'amende est majorée selon votre statut social, et enfin nous ajoutons encoreun montant supplémentaire suivant votre casier judiciaire.
Je vous rappelle que vous avez jusqu'à mercredi pour vous acquitter de l'amendede conciliation. Passé ce délai, vous serez traduit en Justice.
Cordialement,
Maréchal des Logis Julien

Dernière réponse de l'infractant :

Citation :

Bonjour monsieur,
Loin de moi l'idée de vouloir vous insulter, mais il me semble que ma méfiancevu l'amende élevée que vous me demandez, est justifiée.
Ensuite, pour avoir vendu 5 sacs de maïs à 3,30 écus, que je n'ai pasmiraculeusement créés mais bien acheté à 3,4écus, mon chiffre d'affaire nes'élève pas à 20 écus mais bien à 50 deniers que j'ai perdu!
Calcul simple :
5 sacs de maïs acheté à 3,40 = 17 écus
5 sacs de maïs vendu à 3,30 = 16,5 écus
Chiffre d'affaire : 17-16,5 = 50 deniers
Je ne vois donc pas pourquoi je payerai une amende aussi élevée pour un crimesi mineur. Et pour ce qui est de mon casier, vous pouvez vérifier, il est d'unvierge immaculé.
Enfin, les maïs que j'avais remis en vente à 3 écus hier étaient destinés à lamairie en guise de cadeau pour pardonner ma maladresse. Apparemment ils ne sontpas les bienvenus, je les ai donc retirés.
Voilà donc ma réponse, je refuse de payer une amende si élevée, qui arrive sansle moindre avertissement ou rappel à la loi préalable.
Cordialement,
Ithylic Lascaray

Loi enfreinte:
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins unedenrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins unedenrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comtévendant au moins une denrée.
Article 2.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent seprésenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que lesressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposerdes marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du Maireavant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afind'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Toutcontrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.
Article 3.
Tout Marchand ambulant est exposé à la plus grandesévérité vis-à-vis de l’utilisation du rachat automatique.
Toute concordance entre l’heure de la vente en rachatautomatique et l’augmentation équivalente de la bourse du Marchand Ambulantsera considérée comme preuve et relèvera du trouble à l’ordre public.
Le prévenu s’expose à une amende forfaitaire de 200 écusmajorée par le montant du rachat automatique.
Cela sera considéré comme une attaque envers le Comté.
Décret municipal :
- Les marchands ambulants doivent obligatoirement seprésenter à la mairie.

Or toute infraction à un décret municipal est passible de poursuite judiciaire,comme précisé à l’article 4-2 du chapitre 1 du livre 2 du CorpusLégislatif des Flandres relatif à la maréchaussée :
La proposition de conciliation deviendra caduque quatre jours après l'envoi dela lettre, lequel envoi sera signalé au château de Bruges, en la Prévôté. Passé cesquatre jours, le dossier passera de la prévôté en le bureau du procureur

Ici, la conciliation fait référence à l’amende proposée par lamaréchaussée.

Il s’agiten l’occurrenced’untrouble à l’ordre public :
Op.3, Art.2 :
Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peutentraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Accusé levez vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint un décret municipal tournaisien, que vouspouvez consulter à la mairie de cette ville et le Corpus Législatif Flamand,consultable en ce lieu :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=47607604&sid=wUX8iTwuFoR2OtWt8Qg6nRSSw#47607604
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’invitera la barre comme témoin. Si vous n’enconnaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant leverdict.

Note de la Procure:
Seront appelés à témoigner les maréchaux des logis Julien et Calyn
Accusé, la Courvous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 24octobre de l’an 1458,
A Anvers,
Par Blanche l'anversoise
Procureur des Flandres