Procès ayant opposé Quick au Comté de Flandre

Sujet: Procès ayant opposé Quick au Comté de Flandre Mar 7 Sep 2010 - 7:43

Citation :: Quick était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Chacun ne peut faire sa propre interprétation de la loy: lors de votre dernier passage au tribunal Meneer Quick, je vous ai expliqué que vous ne pouviez pas acheter plus de six stères par jour, peu importe si vous en aviez acheté le jour précédent ou non.

La loy n'a pas changé depuis. Je vous invite à nouveau à consulter votre Bourgmestre si vous estimez que le décret concernant l'achat de stères de bois pourraient à vos yeux être amélioré.

En attendant, les preuves étant jugées suffisantes, je déclare l'accusé "Coupable de trouble à l'ordre public pour avoir enfreint un décret communal".

L'inculpé est redevable d'une amende de quinze écus pour avoir enfreint le décret communal, majorée de vingt écus, étant à sa troisième condamnation pour les mêmes faits.
Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus.

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Quick en date du 2 Septembre de l�an de grâce 1458.

Il lui est reproché d�avoir acheté 12 stères de bois a 5.13 écus alors que ceci est limité a 6 stères par jour et par personne.

Voici les preuves : 2010-09-02 13:10:04 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 5,13 écus à Quick.
2010-09-02 13:10:04 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 5,13 écus à Quick.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Extrait de l'article 2 de l'opus 2 du chapitre II du livre II :
Du Trouble à l�Ordre public :
| Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
Extrait du décret municipal concernant le bois :
L'achat de bois est limité à 6 stères maximum par jour et par personne.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusée*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&amp;start=0&amp;postdays=0&amp;postorder=asc&amp;highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n »en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
*Le Bourgmestre de Dunkerque, Messire Kristof Van Hoedezee, sera appelé à témoigner.
Le Prévôt des Maréchaux, Messire Eloelo Van Kempen sera appelé à témoigner.
*L�individu est un récidiviste ! Il vient d�être jugé coupable pour les mêmes faits !

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 3 Septembre de l'an de grâce 1458,
A Tournai
Par Quiou Deswaard
Procureur des Flandres.Première plaidoirie de la défense

Je n'ai plus l'intention de débattre ici sans arrêt.

J'ai droit à mes 6 stères par jour et je compte bien les obtenir avec ou sans l'accord de Messire Kristof qui semble privilégier ses amis plutôt que la collectivité.

Si je suis privé de bois un jour, je les achète le lendemain. Que je sache, j'achète du bois pour produire du pain dans l'intérêt de mes concitoyens et j'ai besoin de 6 stères TOUS les jours même si Messire Kristof essaie par tous les moyens de m'en empêcher.

Et je ne vois d'ailleurs pas auxquels "mots", le sieur Kristof fait allusion, à moins, qu'il ne veuille parler de maux, ce qui est relativement différents ...

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

L�Accusé a déjà paru devant la cour de Justice pour les mêmes faits. Il semblerait donc qu�il n�ait point compris, malgré les nombreuses explications des plus explicites, qu�il ne devait se contenter que de 6 stères de bois par jour et ce, même si la veille il n�en avait guère bénéficié. Ceci prouve donc un entêtement hors normes, malgré la précédente sanction que vous lui aviez attribué.
Je demande donc 40 écus d�amende, en plus de 2 jours en nos geôles.

Réquisitoire de l�Accusation établi le 5 Septembre de l�an de grâce 1458,
En la ville de Tournai,
Par Quiou Deswaard,
Alors Procureur des Flandres. Dernière plaidoirie de la défense

Je n'ai rien à ajouter à ma première plaidoirie !!L'accusation a appelé Kristof à la barre

Voici son témoignage :

Que dire !

Le sire a été deux fois condamné à une amende de 25 écus qui ne semble pas le dissuader.

Il prefere accuser la ville de tous les mots plutôt que d'avoir un comportement citoyen et de nous aider.

"Avant de voir ce que la mairie peux faire pour toi, voit ce que tu fais pour la mairie ^^"L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :

*Étant à Antwerpen, et n'ayant pas le temps de se rendre en la capitale flamande afin d'aller en personne témoigner au tribunal des Flandres, le Prévôt des Maréchaux dut faire son témoignage par lettre et laissa le Greffier lire à haute voix ladite lettre.*

Votre Honneur,

Je ne comprends pas pourquoi j'ai été appelé à la barre, puisque ce n'est moi qui me suis chargé de cette affaire. Toutefois, la seule chose dont je peux témoigner est la récidive de l'accusé : En effet, ce n'est pas la première fois qu'il enfreint ce décret municipal. Je vous invite à lui coller une amende égale ou supérieure à 30 écus (C'est ce qu'il aurait eu comme amende en cas de conciliation).

Que justice soit faite.

Fait à Antwerpen le 3 Septembre de l'an 1458,
Par meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres.