Procès ayant opposé Meek051179 au Comté de Flandre

Citation :: Meek051179 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Un individu n'a pas à purger une peine de prison là où les autres payent une - forte - amende, simplement parce qu'on l'estime dangereux: la Justice est la même pour tous, excepté les cas de récidive.

Les preuves étant jugées suffisantes, je déclare l'accusé "Coupable dez trouble à l'ordre public pour avoir enfreint un décret comtal".

L'inculpé est redevable d'une amende de trente écus. Si vous êtes flamand d'origine Meneer, vous avez déménagé des Flandres lors de votre banissement, vous n'étiez donc plus considéré comme citoyen flamand aux yeux de la loy.

Justice fût rendue à Bruges, devant Dieu et au nom des Flandres, le sept septembre de l'an mil quatre cent cinquante-huit;
Baron Karl-Heinz, Juge des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Meek051179 en date du 30 Août de l�an de grâce 1458.

L'accusé est arrivé en Flandres le 12 Août 1458 sans être muni du laissez-passer. Malgré le courrier que nous lui avons envoyé, la Maréchaussée n�a toujours aucune nouvelle de l�intéressée qui ne semble point prétendre sortir du territoire flamand malgré la fermeture des frontières. Meneer Meek a même emménagé à Duinkerke afin de nous faire croire qu'il avait la nationalité flamande au moment où il avait traversé la frontière. Le procès est donc obligatoire. On ne peut pas laisser ce contrevenant impuni.

Voici les preuves : Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : Meek051179, habitant d'Azincourt (Artois) => Courrier envoyé par Eloelo le 12/08/1458 => Devenu dunkerquois le 12/08/1458 => Mise en procure le 30/08/1458.

Ces faits vont a l'encontre du décret comtal suivant.

*Elle s�empara d�un morceau de vélin et lu le décret en question*

Au peuple du comté des Flandres,
A tous les voyageurs des Royaumes,

Par la présente, Nous, Xiangying van Berkin, Comtesse des Flandres, rappelons devant le Très Haut, et sous le regard d�Aristote, que les frontières du territoire flamand sont et resterons fermées jusqu'à nouvel ordre.

Étant donné le récent contrôle du n�ud entre Tournai & Cambrai par les autorités artésiennes, et étant donné le nombre important de brigands se trouvant dans les provinces voisines, tout étranger devra demander un laissez-passer au Prévôt des Maréchaux, meneer Eloelo van Kempen. Nous faisons également savoir que toute personne n'ayant pas de laissez-passer devra quitter le territoire flamand sous 48 heures, par la frontière la plus proche, sous peine d'être poursuivie par la justice flamande pour trouble à l'ordre public.

Cette disposition est effective dès à présent.

Qu'on se le dise !

Fait au château de Brugge en ce 1er Aout de l'an de grâce 1458,
Par Sa Grandeur Xiangying van Berkin
Comtesse des Flandres.

Hors toute infraction a un décret comtal est passible de poursuite comme cité dans les textes des lois flamandes.

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner le Prévôt des Maréchaux, Messire Eloelo Van Kempen.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 31 Août de l'an de grâce 1458,
A Tournai
Par Quiou Deswaard
Procureur des Flandres.Première plaidoirie de la défense

je n'ai pas repondu a votre lettre car je suis flamand confirmé voila plusieurs mois et que j'avais demenagé car j'etais bani 3 mois des flandres (peine que j'ai purgé) me revoila donc dans ma ville natale!!
merci de votre comprehension
et j'espere que ce proces a l'amiable
au revoir mr le juge (ou mme)Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

L�Accusé est jugé plus que dangereux par la Prévôté Flamande, bien qu�il ait purgé sa précédente peine. Je demande une peine de 3 jours en les geôles flamandes ainsi qu�une amende de 25 écus.

Réquisitoire de l�Accusation établi le 5 Septembre de l�an de grâce 1458,
En la ville de Tournai,
Par Quiou Deswaard,
Alors Procureur des Flandres.
Dernière plaidoirie de la défense

j'entends bien la sentence, mais je trouve qu'elle n'a pas lieu d'avoir, puisque vous jugez vous meme que j'ai purgé ma peine...
quel est donc le motif de mon inculpation???
vous jugez que je suis dangeureux...n'a t'on pas le droit a l'erreur et vouloir se remettre sur le droit chemin apres avoir payé ses erreurs??
ne pensez vous pas que vous ne pouvez que m'attisez la haine, en me m'envoayant en prison sans motif valable??
bref, comme j'ai dis j'accepte la peine et espere ainsi etre quitte avec la prevoté et pouvoir couler de jours heureux avec mes amis et ma familleLa défense a appelé Meek051179 à la barre

Voici son témoignage :

banni pour 3 mois???
voila une peine impitoyable...
oui javoue au moment ou j'ai traversé les flandres je n'etais pas flamand, mais je suis flamand d'origine, je rappel que...j'ai eté banni des flandres 3 mois pour une peine deja purgé...
je suis flamand d'origine et fier de l'etre
j'espere quand meme que vous serez comprendre ma defense, tout a fait legitime ( a mon avis) et que vous serez faire preuve d'indulgence a mon egard
a bientot
en vous remerciant de ce que vous ferez pour moiL'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :

*Le Prévôt des Maréchaux se leva et se dirigea vers la barre afin de témoigner. Après avoir salué les membres de la Cour, Eloelo prit la parole.*

Votre Honneur,

Tout comme l'a précisé mevrouw le Procureur, l'accusé est arrivé en Flandres depuis plusieurs jours, et ce sans avoir reçu de laissez-passer. Je lui ai moi-même envoyé un courrier lui signalant la fermeture des frontières. Mais malgré tout, meneer Meek faisait le sourd et ne donnait aucun signe de vie, refusant donc de quitter le sol flamand. Je tiens à préciser qu'il n'avait pas la nationalité flamande au moment de la traversée de nos frontières : En effet, l'accusé n'a emménagé à Duinkerke qu'après qu'il ait traversé la frontière qui se trouve au sud-ouest des Flandres et qui sépare Duinkerke de Calais-la-libre. Nous avons alors été obligé de déposer plainte auprès de la Procure afin que la Justice flamande puisse punir ce contrevenant qui a l'air de se ficher de nos lois, en espérant qu'il sera à nouveau banni pour 3 mois.

Ce sera tout. Dank u pour m'avoir écouté.

*L'Anversois revint s'asseoir et attendit avec impatience le verdict final du Juge.*

Fait à Doornik le 31 Aout de l'an 1458,
Par meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres.