Procès ayant opposé Skal au Comté de Flandre

Sujet: Procès ayant opposé Skal au Comté de Flandre Sam 4 Sep 2010 - 17:17

Citation :: Skal était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Meneer Cadfael. Ca n'est pas la première fois que vous portez plainte pour diffamation, alors qu'il n'y a pas lieu de diffamation. Dois-je vous rapeller mes paroles lors du dernier procès ?

"Diffamer signifie tenter d'entacher l'honneur de quelqu'un en diffusant des mensonges." La définition n'a pas changé depuis quelques jours.

Je décide donc la relaxe de l'inculpé. Maître Slamjack aura très bien résumé les conséquences qui en découleront.

Justice fût rendue à Bruges, devant Dieu et au nom des Flandres, le quatre septembre de l'an mil quatre cent cinquante-huit;
Baron Karl-Heinz, Juge des Flandres.

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Skal de Mirolis en date du 15 Août de l�an de grâce 1458.

L�Accusée a accusé Cadfael91 d'avoir participé à la révolte de Duinkerke au printemps dernier et d'avoir été condamné pour cela, ce qui est faut.

Voici les preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img834/3130/procsskalcadfael91n4.png
https://2img.net/r/ihimizer/img31/2825/procsskalcadfael91n1.png
https://2img.net/r/ihimizer/img248/9272/procsskalcadfael91n2.png
https://2img.net/r/ihimizer/img442/4997/procsskalcadfael91n3.png
Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Extrait de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif des Flandres :
Du Trouble à l�Ordre Public :
- Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusée*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n »en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
La victime, Messire Cadfael91 sera appelé à témoigner.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 31 Août de l'an de grâce 1458,
A Tournai
Par Quiou Deswaard
Procureur des Flandres.Première plaidoirie de la défense

Votre honneur,

je viens juste de rentrer de retraite, depuis quand on lance des procès quand les personnes sont encore en retraite?

Cette personne à été déclarée dangereuse pendant mon mandat, soupçonné d'être complice aux brigands reconnus de l'époque, comme trotor par exemple, je suis sur que vous vous en souvenez, ça n'est point de la diffamation.
Je pense que vous avez bien mieux à faire que de vous occupez d'une affaire aussi inutile et non fondée que celle ci.

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Je demande la relaxe du Comte Skal de Mirolis. En effet, il a peut être eu la présomption de qualifier le plaignant d�avoir participé à la prise de la mairie de Dunkerque, mais, aux dires des témoins de la défense, il semblerait que ce ne soit que pure erreur si le Sire Cadfael n�ait pas figuré sur les listes des bannis.
Une faute de l�Accusé qui est facilement compréhensible, en soi. Un simple avertissement lui indiquant qu�il se doit de vérifier la véracité de ses propos avant d�affirmer une quelconque chose serait amplement suffisant à mes yeux.

*Se tournant vers le plaignant, la Procureur entama une courte déclaration à propos de doigts qui n�ont pas lieu d�être*

J�aimerai également ajouter au Sire Cadfael qu�une tenue des plus correctes est appréciée au sein de cet établissement juridique qu�est le Tribunal Flamand. La politesse entre accusé, plaignant, avocat et j�en passe y est de mise. Je vous prierai donc de réserver pour vous ce genre de signe sortant du conventionnel.

Réquisitoire de l�accusation établi en ce 2 Septembre de l�an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Quiou Deswaard,
Alors Procureur des Flandres. Dernière plaidoirie de la défense

*Skal se lève pour la seconde fois en direction du procureur et du juge des Flandres pour prendre la parole*

Madame le procureur, je suis entièrement d'accord avec votre réquisitoire et j'en attendais pas mieux, je suis désolé que vous ayez du perdre de votre temps pour une affaire inutile et non fondée.

Votre honneur, j'aimerai simplement ajouter une chose.
Je n'ai jamais eu de problème avec la justice, aucun procès, aucune condamnation, bien entendu personne n'est tout rose mais si le plaignant s'est senti rabaissé et humilié ça n'étais en rien mon but.

Cependant un plaignant qui vous montre son casier judiciaire en insistant bien sur le fait qu'il a brigandé à plusieurs reprises, c'est à se demander qui est le méchant dans cette histoire.

*Le comte de douai salua le procureur et le juge, puis les deux témoins qui ont témoigner en sa faveur avant de se rassoir et attendre le verdict.La défense a appelé Slamjack à la barre

Voici son témoignage :

*Le Baron Noir se présenta à la Cour de Justice à la demande de son ami le Comte Skal. Il salua respectueusement les honorables membres du tribunal.*

Mes hommages à la Cour.

*Slamjack examina l�acte d�accusation*

En tant qu�avocat de l�accusé, je me permets de rappeler que mon client fait partie de la Haute Noblesse Flamande. Le plaignant aurait dû être informé, dès le début du procès, du risque qu�il encourait en déposant plainte contre un Noble si celui-ci était relaxé. Il se pourrait que, sachant cela, le plaignant décide maintenant de retirer sa plainte.

*Le Bâtonnier consulta les preuves exposées*

Votre Honneur, que voit-on ? Moi je vois un ancien Comte des Flandres qui a cru, de bonne fois, avoir décrété le bannissement du plaignant suite au pillage de Dunkerque. Il n�a pas dit cela dans le but de nuire, il l�a dit parce qu�il y croyait sincèrement. D�après mon client, se fiant à ses souvenirs, il avait bel et bien condamné Cadfael91 à quitter le territoire flamand pour avoir participé à la prise d�une mairie flamande, comme il en a le pouvoir en période de loi martiale.

Mais Skal s�est trompé. Car il a omis d�inclure le nom de Cadfael91 dans la liste des personae non grata, alors que, selon les services de sécurité, son implication ne faisait aucun doute.

J�en veux pour preuve que le plaignant était effectivement signalé à rechercher par l�armée comtale, puisqu�il s�est fait interpeller par le commandeur Dolonov. Cela démontre que l�intéressé était bel et bien considéré, par les services de sécurité flamands, comme personae non grata. Le fait qu�il ait été statué « ennemi » par l�armée comtale, ne peut-il être considéré comme un bannissement de nos terres ? Cet ordre venait forcément du Comte, un commandeur ne prenant pas le risque de molester un individu sans que cela ne découle d�une décision comtale. L�on peut donc affirmer qu�il y a bien eu une décision de bannissement, émanant du Comte des Flandres. Et cela peut aisément être assimilé à une condamnation !

Que le plaignant invoque la diffamation, parce que l�accusé a prétendu que Cadfael91 avait été condamné pour avoir participé au pillage de Dunkerque, alors qu�en réalité, il a été condamné, de fait, au bannissement des Flandres pour avoir participé à la révolte à Dunkerque, est un non sens. Cela ne nuit en rien à son honneur, ni à sa réputation.

De par son insertion en « ennemi » de l�armée comtale, justifiée par son implication dans la révolte de Dunkerque, on peut considérer que Cadfael91 a été condamné. Et l�affirmer en place publique, alors que son nom a été précédemment lié des dizaines de fois à ces faits de pillage, n�est en rien une atteinte à son honneur.

*Le Général ne put se retenir de sourire. Il fallait s�attendre à ce qu�il sorte son atout.*

Cependant, je note que les faits remontent au 15 août 1458, date à laquelle mon client se trouvait à Tournai. Il subsiste une lourde incertitude concernant le statut de cette ville durant sa période dite d�affranchissement, Votre Honneur, à tel point que le Parlement débat sur cette question et que la Pairie a été appelée à trancher. Tournai était-elle encore flamande ou pas ? Les Tournaisiens étaient-ils toujours soumis aux lois flamandes durant cette période ? A l�heure actuelle, personne n�a pu fournir une réponse claire et définitive. Je crains donc que la présente Cour de Justice ne puisse rendre un Jugement qui risquerait d�aller à l�encontre d�une décision ultérieure, quelle soit convenue au niveau comtal ou imposée au niveau supra comtal, mais je crains surtout qu�un Jugement qui irait dans un sens plutôt que dans un autre pourrait être perçu, par les autres instances consultées, comme une volonté d�outrepasser les avis extérieurs ; en ne daignant pas attendre l�avis qu�on leur a demandé, n�est-ce pas un peu se moquer des autorités supérieures ?

*Slamjack se tourna vers l�assistance et insista*

Rendre un jugement comtal maintenant serait lourd de conséquences, car en agissant ainsi, le Juge des Flandres imposerait sa manière de voir à toutes les autres instances soumises au même dilemme.

*Le Bâtonnier termina sa plaidoirie en assurant la Cour de son profond attachement au Roy de France, à la Constitution et aux lois du peuple flamand*

Mes respects, Votre Honneur.

La défense a appelé Blanche30 à la barre

Voici son témoignage :

Blanche se leva à l'appel du comte.

- Bonjour votre honneur. Je viens témoigner en tant qu'ancienne conseillère du comte Skal lors de son second mandat, c'est à dire au moment de la prise de Dunkerque. Je peux donc certifier que le sieur Cadfael était très fortement soupçonné d'avoir participé à cette action, étant lui-même un brigand reconnu en Flandres. Il expose d'ailleurs sans aucune honte les preuves de ses forfaitures.
Le fait que l'armée de Dolonov l'ait poutré démontre encore une fois que Cadfael était bien sur la liste des brigands. Cet homme est donc loin d'être un innocent, et le conseil de l'époque l'avait bien rangé parmi les personnes dangereuses.
Quant au comte Skal, il n'a jamais eu de problème avec la justice, et a parlé en toute bonne fois en place publique. Si le nom de Cadfael n'apparaît pas dans les décrets, il s'agit d'une simple erreur. En effet, suite aux discussions entre le comte Skal et ses conseillers de l'époque, ce nom aurait dû s'y trouver.
Je vous remercie, votre honneur, d'avoir bien voulu m'écouter.

La jeune fille se rassit à sa place, attendant avec impatience la suite des événements.
L'accusation a appelé Cadfael91 à la barre

Voici son témoignage :

A moi

Bien.
Tout ça est très intéressant et instructif.

Puisque vous me demandez de témoigner, je vais me contenter de vous relater les faits, et rien que les faits.
Je ne suis ni juge ni procureur, mais tout ce que nous venons d'entendre va me conduire à entrer plus en détail dans cette affaire.

On va commencer par le commencement et l'essentiel.

Je suis citoyen des Flandres comme l'indique la loi.
J'y ai ma propriété et j'ai le droit de porter plainte si je suis victime d�un délit ou d�un crime décrit dans les lois du Comté.
J'ai aussi le devoir de participer à la bonne marche de la communauté, en payant l'impôt et en servant dans l'armée si le besoin s'en fait sentir.
Je suis à jour de tous les impôts.
Y compris les 150 écus que les habitants de Dunkerque ont du payer après le pillage du mois de mai et y compris les pénalités pour retard dont je n'ai pas été remboursé.
Je me suis rendu à Bruges pour rejoindre l'OST Flamand afin d'aller reprendre la ville de Tournai qui avait fait cessession.
Ce voyage s'est fait en groupe, et arrivé aux portes de la capitale, j'ai été attaqué et blessé mortellement, ainsi qu'un grand nombre d'autres compagnons de route.
De là, un certain nombre d'habitants du Comté s'est rassemblé sur la grande place et a débattu du sujet pour comprendre ce qui s'était passé.
Lors de ce débat, le Comte Skal a pris la parole avec un autre homme et a précisé que je suis un pilleur de ville et que c'est pour cela que l'armée a tenté de tuer mes compagnons de route et moi.

Ces propos sont diffamatoires et les mots prononcés par Skal ont déjà eu des conséquences, mortelles pour certains, qui sont l'exemple type d'un trouble à l'ordre public.

Sa Grandeur le Comte Skal ..... notez bien que j'utilise la formule de politesse requise par la loi .... sa Grandeur Skal, donc, ne nie en rien les faits comme viens de vous le confirmer son avocat.
C'est à dire qu'il a bien dit en place publique que j'étais un pilleur de bourgs.
Son avocat viens même de dire, je le cite : son - mon - nom a été précédemment lié des dizaines de fois à ces faits de pillage.
Madame le procureur,
Monsieur le Juge,
Ne vous faites pas embobiner par ces beaux discours.
Je l'ai déjà dit et je le répète, tout cela est faux et par la même correspond tout à fait à des propos diffamatoires.

Alors, on va commencer par examiner mon casier judiciaire pour compter la longue liste des villes que j'ai pillé.
.... là, il sort de dessous sa cape une sacoche dans laquelle se trouve plusieurs grands parchemins ....
- Le 1er janvier 1458 : brigandage contre Diakon - coupable - 3 jours de prison
Ce n'est pas un pillage de mairie.
- 08/03/1458 - Dunkerque - Escroquerie - Procès =15 écus d'amende + 3 jours travaux à la mine
A priori, un pillage de ville n'est pas une escroquerie. Je continue donc.
- 03/04/1458, Dunkerque. TOP bois : conciliation = 1 pain à 10.10 écus.
Crime affreux s'il en est, j'ai vendu du bois ..... on continue ....
- Le 14 avril 1458 : brigandage contre Quick et Woodland - coupable - 100 écus et 1 jour de prison
Toujours pas de ville en ruine.
- 12 mai 1458 : 3 jours de prisons pour avoir vendu une hache sur le marché de Bruges.
Détail intéressant, les archives judiciaires notent bien que un groupe composé de, entre autres, un certain Skal, ont tentés de me tuer le 05 mai. Je ne souhaite pas vous amener vers des terrains aussi glissants que le tente la défense mais bon, autant noter ce point.
Quoi qu'il en soit, une vente de hache n'est pas un pillage de Mairie. Poursuivons.
- Le 09 juin 1458 : condamnation à 10 jours de prison et 100 écus d'amende pour non restitution de butin.
Toujours et encore pas de ville en ruine.

................................................................
....... Cadfael laisse passer un ange dans la salle jusqu'à que le silence se fasse ......

Et c'est tout.
Pas de dizaines, ni même une seule fois de prise de ville.

Donc, j'insiste, je n'ai jamais participé à aucun pillage de ville, comme le prouve mon casier judiciaire et contrairement à ce que dit encore l'accusé et sa défense.
Ces propos sont donc diffamatoires.
C'est une atteinte à l'ordre public.

Ceci étant établi,
Je continue à vous exposer les faits qui m'ont conduits à porter plainte contre sa Grandeur le Comte Skal.
Mon nom, comme l'a dit l'accusé en place publique et comme son avocat, là encore, l'a confirmé, a été placée en liste des ennemis du Comté.
Or, comme le sait très bien la défense, il est totalement illégal de mettre en liste noir des noms de personne sans jugement.
J'en veux pour preuve deux faits et rien que des faits :
- les débats actuels du parlement des Flandres sur ce sujet, dans lesquels d'ailleurs l'avocat présent de l'accusé dit bien clairement lui même que cela est illégal.
- L'arrêt du 27 juillet 1458 promulgué par la chancellerie de France qui dit clairement dans son quatrième alinéa qu'il est conseillé de n�utiliser le statut de persona non grata que comme avertissement, nominativement, dans la défense d�un territoire et avec des conséquences militaires, dans l�aggravation des faits postérieurs à la définition dudit statut et dans l�interdiction de rassemblement conséquent.
Les mots clés importants dans l'affaire qui nous intéresse sont "avertissement nominativement" et en "aggravation de faits postérieurs".
Avertissement Nominativement : il ne m'a jamais été communiqué que j'étais sur liste noire.
Aggravation de faits postérieurs : bin j'ai jamais été condamné à un quelconque pillage.

Maintenant,
Nous pouvons observer d'autres faits.
L'accusé est un noble de haut rang.
Si sa défense nous a rappelé l'un des pouvoirs que ce statu dans la société apporte, je vous rappellerai quelques unes des obligations qui vont de pair :
- Tout noble se doit de ne pas mésestimer les actes de chacun et de ne pas oublier ses devoirs envers ses habitants.
Sa grandeur Skal m'a mésestimer en tenant des propos diffamatoires.
Il a des devoirs envers ses habitants et en tant que Comte, pour l'affaire qui nous préoccupe, il a oublié ses devoirs envers ses habitants.
J'en veux pour preuve les morts et blessés ces jours derniers aux portes de la capitale.

Autre fait,
Il s'agit d'un ancien Comte.
Je dis cela au cas où le procès aille en appel ou bien si la question vous en viens à l'esprit.
L'immunité du Comte ne profite que pendant son exercice comme cela est clairement dit dans le code des lois.
Or, ici, devant nous, derrière la place des accusés, nous sommes bien devant l'ancien Comte, pas celui qui est en exercice.
Cet homme est donc justiciable, et pas nécessairement en haute cours de justice.
Les basse et moyenne cours peuvent aussi juger en la matière.

Autrement,
La défense vous a parlé bien longtemps et a précisé dans sa déclaration que j'étais de facto banni car mon nom est sur liste noire.
Sur ce point je pose simplement deux questions :
- l'accusé est il en train de dire que mon nom figure sur la liste des personnes bannies ???
Je parle de la liste qui a été présentée en accusation bien entendu ...... il brandit la preuve pour qu'elle soit lisible par tous (allez lire au début, j'ai la flemme de voir c'est quel lien - lol)
La réponse est non, bien entendu.
- Qui de la poule ou de l'�uf est venue la première au monde ?

La réponse est que sa grandeur le Comte Skal s'est prêtée à des propos diffamatoires à mon encontre en place publique, qu'il a pris des décisions jadis qui ont eu de meurtrières conséquences maintenant et qu'ici au tribunal, il ne nie même pas les faits et que ceci est bel et bien un trouble à l'ordre public.

Alors, pour conclure,
Je peux être accusé par la suite à mon tour mais je ne retirerai pas ma plainte.
Au nom de moi même, citoyen des Flandres, et, si je puis me permettre, au nom des autres citoyens qui eux se sont faits tués, je demande la condamnation de sa Grandeur Skal, comte des Flandres qui ne joui pus d'immunité, pour fait de trouble à l'ordre publique.
Étant noble, je demande aussi qu'il y ai circonstance aggravante de reconnu et une peine exemplaire à son encontre.

Je ne suis pas le plus honnête des habitants de ce Comté, ça c'est vrai.
L'accusation vous a montré un beau brouillard dans lequel il souhaiterait vous perdre, tout comme il y a caché Tournai à la vue du Comté.
Ne vous laissez pas berner.
Rendez la justice.

(HRP : et merci d'avoir tout lu jusqu'au bout, j'y ai passé ma soirée )