Quick - TOP bois - récidive (35 écus)

Bonjour sir,

je me permet de vous déranger afin de vous déposer un nouveau dossier.
Celui ci concerne encore le contrevenant QUICK. qui ne semble pas avoir compris qu'il était déjà en procès. En effet il viens de récidiver sur exactement la même infraction a savoir:
achat de plus de 6 bois alors que celui ci est réglementé par un décret municipal.

Cordialement.

Citation :

Contrevenant :
Né(e) le 31 Août 2007

Quick fête son anniversaire le 22 Novembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Flandres
Village : Dunkerque

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 794

Quick est boulanger.
Quick possède un culture du blé et un culture du blé.


Infraction :
Achat de 12 stéres de bois a 5.13 écus alors que c'est limité a 6 stéres par jour et par personne.

Preuve :
2010-09-02 13:10:04 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 5,13 écus à Quick.
2010-09-02 13:10:04 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 5,13 écus à Quick.

Loi enfreinte :
Extrait de l'article 2 de l'opus 2 du chapitre II du livre II :
Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Extrait du décret municipal concernant le bois :
L'achat de bois est limité à 6 stères maximum par jour et par personne.

Extrait du casier judiciaire :

Citation :

- Le 23/02/1457, Antwerpen : TOP contrebande bois - Procès => relaxé
31 aout 2007, Dunkerque Top embauche illégale : affaire classé sans suite
- Le 22/08/1458, Duinkerke : TOP Achat de bois illégal : Conciliation => 25 écus d'amende.

de plus un TOP bois est actuellement au tribunal

Amende :
Pas d'amende car récidive

Témoin(s) et personne(s) impliquée(s) :
Meneer Kristof van Hoedezee, Bourgmestre de Duinkerke.

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Quick en date du 2 Septembre de l’an de grâce 1458.

Il lui est reproché d’avoir acheté 12 stères de bois a 5.13 écus alors que ceci est limité a 6 stères par jour et par personne.

Voici les preuves : 2010-09-02 13:10:04 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 5,13 écus à Quick.
2010-09-02 13:10:04 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 5,13 écus à Quick.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Extrait de l'article 2 de l'opus 2 du chapitre II du livre II :
Du Trouble à l�Ordre public :
| Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
Extrait du décret municipal concernant le bois :
L'achat de bois est limité à 6 stères maximum par jour et par personne.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusée*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n »en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
*Le Bourgmestre de Dunkerque, Messire Kristof Van Hoedezee, sera appelé à témoigner.
Le Prévôt des Maréchaux, Messire Eloelo Van Kempen sera appelé à témoigner.
*L’individu est un récidiviste ! Il vient d’être jugé coupable pour les mêmes faits !

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 3 Septembre de l'an de grâce 1458,
A Tournai
Par Quiou Deswaard
Procureur des Flandres.