Procès ayant opposé Rayman88 au Comté de Flandre

Citation :: Procès ayant opposé Rayman88 au Comté de Flandres
Rayman88 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Les preuves étant jugées suffisantes, je déclare l'accusé "Coupable de trouble à l'ordre public pour enfrein à un décret comtal".

Si l'inculpé n'est en effet pas de la première pluie, celui-ci est assez grand que pour savoir lire les courriers de la maréchaussée (Envoyés à plusieurs reprises), y répondre et entamer les démarches nécéssaires afin de ne plus se trouver dans l'illégalité.

Je me montrerais néanmoins plus clément dans mon jugement que si j'avais à faire à un voyageur expérimenté. L'accusé ne purgera pas de peine de prison mais sera redevable d'une amende plus lourde en contre-partie, celle-ci s'élevera à trente écus.

Justice fût rendue à Bruges, devant Dieu et au nom des Flandres, le premier jour du mois de septembre de l'an mil quatre cent cinquante-huit;
Baron Karl-Heinz, Juge des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Rayman88 en date du 29 Août de l�an de grâce 1458.

Il lui est reproché d�avoir pénétrer sur le territoire flamand sans laisser passer. Après plusieurs courriers de relances, la Maréchaussée n�a toujours aucune nouvelle de l�intéressée qui ne semble point prétendre sortir du territoire flamand malgré la fermeture des frontières. Le procès est donc obligatoire. On ne peut pas laisser ce contrevenant impuni.

Voici les preuves : Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : Rayman88, habitant de Craon (Anjou) => Courrier envoyé par Eloelo le 25/08/1458 => Relance envoyée par Eloelo le 27/08/1458 => Mise en procure le 29/08/1458.

Ces faits vont a l'encontre du décret comtal suivant.

*Elle s�empara d�un morceau de vélin et lu le décret en question*

Au peuple du comté des Flandres,
A tous les voyageurs des Royaumes,

Par la présente, Nous, Xiangying van Berkin, Comtesse des Flandres, rappelons devant le Très Haut, et sous le regard d�Aristote, que les frontières du territoire flamand sont et resterons fermées jusqu'à nouvel ordre.

Étant donné le récent contrôle du n�ud entre Tournai & Cambrai par les autorités artésiennes, et étant donné le nombre important de brigands se trouvant dans les provinces voisines, tout étranger devra demander un laissez-passer au Prévôt des Maréchaux, meneer Eloelo van Kempen. Nous faisons également savoir que toute personne n'ayant pas de laissez-passer devra quitter le territoire flamand sous 48 heures, par la frontière la plus proche, sous peine d'être poursuivie par la justice flamande pour trouble à l'ordre public.

Cette disposition est effective dès à présent.

Qu'on se le dise !

Fait au château de Brugge en ce 1er Aout de l'an de grâce 1458,
Par Sa Grandeur Xiangying van Berkin
Comtesse des Flandres.

Hors toute infraction a un décret comtal est passible de poursuite comme cité dans les textes des lois flamandes.

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner le Prévôt des Maréchaux, Messire Eloelo Van Kempen.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 29 Août de l'an de grâce 1458,
A Tournai
Par Quiou Deswaard
Procureur des Flandres.Première plaidoirie de la défense

Je n'excuserai mon comportement que par le fait que je suis nouveau dans "les royaumes renaissant" et que par consequant je ne maitrise pas tout . . .
aussi, je me balade dans la carte afin la de découvrir . . .

je reste dans votre ville, jusque jugement soit rendu

cordialementRéquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Parce que la sécurité du territoire flamand est primordiale, l�on ne peut laisser un étranger vadrouiller sur nos terres sans LP. La Maréchaussée, en la personne du Prévôt des Maréchaux, a prévenu à plusieurs reprises l�Accusé ici présent qu�il était dans l�inégalité.
C�est pourquoi je demande une sanction exemplaire qui équivaut à 1 jour de prison et une amende de 5 écus.

Réquisitoire de l�Accusation établi le 31 Août de l�an de Grâce 1458,
A Tournai,
Par Quiou Deswaard,
Alors Procureur des Flandres.Dernière plaidoirie de la défense

j'accepte votre jugement tel qu'il soit, en demandant une certaine clémence, compte tenu des faits qui me son reproché.

En espérant vos bonne grâces, je vous salut.L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :

*Le Prévôt des Maréchaux se leva et se dirigea vers la barre afin de témoigner. Après avoir salué les membres de la Cour, Eloelo prit la parole.*

Votre Honneur,

Tout comme l'a précisé mevrouw le Procureur, l'accusé est arrivé en Flandres depuis plusieurs jours, et ce sans avoir reçu de laissez-passer. Plusieurs courriers lui ont été envoyés par moi-même, lui signalant la fermeture des frontières. Et malgré tout ceci, meneer Rayman faisait le sourd et ne donnait aucun signe de vie, refusant donc de quitter le sol flamand. Nous avons alors été obligé de déposer plainte auprès de la Procure afin que la Justice flamande puisse punir ce contrevenant qui a l'air de se ficher de nos lois.

Ce sera tout. Dank u pour m'avoir écouté.

*L'Anversois revint s'asseoir et attendit avec impatience le verdict final du Juge.*

Fait à Doornik le 30 Aout de l'an 1458,
Par meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres.