Quick - TOP bois (25 écus)

Bonjour sir procureur,

je viens déposer ici un dossier concernant un contrevenant qui est en récidive sur un décret municipal et qui ne désire pas payer l'amende de conciliation.

Citation :

Quick fête son anniversaire le 22 Novembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Flandres
Village : Dunkerque

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 794

Quick est boulanger.
Quick possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 26 Août 2010 à 22h31

Infraction :
Achat de 12 stéres de bois a 5.13 écus alors que c'est limité a 6 stéres par jour et par personne.

Preuve :
2010-08-26 13:20:04 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 5,13 écus à Quick.
2010-08-26 13:20:04 : Vous avez vendu 2 stères de bois pour 5,13 écus à Quick.

Témoin(s) et personne(s) impliquée(s) :
Meneer Kristof van Hoedezee, Bourgmestre de Duinkerke.

Loi enfreinte :
Extrait de l'article 2 de l'opus 2 du chapitre II du livre II :
Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Extrait du décret municipal concernant le bois :
L'achat de bois est limité à 6 stères maximum par jour et par personne.

Extrait du casier judiciaire :
- Le 23/02/1457, Antwerpen : TOP contrebande bois - Procès => relaxé
31 aout 2007, Dunkerque Top embauche illégale : affaire classé sans suite
- Le 22/08/1458, Duinkerke : TOP Achat de bois illégal : Conciliation => 25 écus d'amende.

Amende :
Calcul du chiffre d'affaire : 6*5,13 = 30,78 écus.
Montant de l'amende : 5 écus.
Application du coefficient : 5*2 = 10 écus.
Application de la majoration : 10+15 = 25 écus.
Prix des miches de pain : Le prix forfaitaire du pain à Duinkerke est de 6,50 écus.
Quick devra donc acheter 3 miches de pain à 12,95 écus et 1 miche de pain à 12,15 écus.

Citation :: Courrier envoyé le 22/08/1458 :
Goeden dag à vous meneer Quick,

Il est apparu aux forces de la Maréchaussée flamande que vous avez acheté 12 stères de bois au prix unitaire de 5,13 écus, alors que l'achat est limité à 6 stères par jour et par personne.

Je vous rappelle que le Comté des Flandres ainsi que la Mairie de Duinkerke ont fixé certaines lois à respecter, afin d'éviter tout procès pour trouble à l'ordre public :

- Extrait de l'article 2 de l'opus 2 du chapitre II du livre II :
Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Extrait du décret municipal concernant le bois :
L'achat de bois est limité à 6 stères maximum par jour et par personne.

Je me vois donc dans l'obligation de vous faire parvenir une amende s'élevant à 25 écus.
Cependant, il nous est impossible de vous demander directement de l'argent, c'est pourquoi nous sommes obligés de vous faire payer cette amende sous la forme d'un produit consommable. Et donc, pour vous acquitter de cette amende, nous avons mis en vente 3 miches de pain à 12,95 écus et 1 miche de pain à 12,15 écus, que je vous prie de bien vouloir acheter. Bien entendu, vous pourrez ensuite consommer ledit pain.

Les miches de pain seront mises en vente au marché dans la journée. Vous disposerez de 4 jours pour payer cette amende.
Passé ce délai, nous considérerons que vous refusez la conciliation et nous devrons vous mettre en procès. Vous avez donc tout intérêt à payer dès que possible cette amende.

Cordialement,
Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux.

Citation :: Expéditeur : Quick
Date d'envoi : 28/08/2010 - 10:50:04
Titre : Re: marechaussée
Bonjour,

Comme il est bien stipulé dans la loi, l'achat de bois est limité à 6 stères par jour.

Etant donné que la veille, il ne m'avait pas été possible d'acheter mes 6 stères car ils faisaient défaut sur le marché (que notre maire manipule en refusant de mettre du bois en vente par moment), il était donc logique que je puisse les acheter le lendemain.

Dès lors, j'estime n'avoir enfreint aucune loi et je ne m'acquitterai pas de cette amende.

Bien à vous,

Quick

Courrier envoyé le 29 aout

Citation :: Goeden dag à vous meneer Quick,

Ja, c'est encore moi !
Le Maréchal Fannaick m'a montré la réponse que vous lui avez faite après qu'elle vous ait demandé de payer une amende suite à une nouvelle infraction de votre part.

Bref. Si nous suivons ce que vous lui disiez, un Boulanger qui part en retraite durant une semaine aura le droit d'acheter 42 stères de bois dès son retour ? C'est n'importe quoi. J'estime que le décret municipal qui a été mis en place par le Bourgmestre est très clair : 6 stères par jour, maximum. N'essayez pas de nous sortir une quelconque excuse, vous avez clairement enfreint une nouvelle fois ce décret, et ce malgré l'amende que vous aviez payé il y a à peine quelques jours. Vous en êtes maintenant à votre quatrième infraction (Toutes infractions confondues). Je vous prie de faire attention la prochaine fois, car nous ne serons pas indulgents et vous risquez d'être poursuivi par la Justice flamande au bout de la sixième infraction (Ou si vous refusez la conciliation qui vous a été proposée par Maréchal Fannaick).

Je vous demande de bien vouloir acheter 3 miches de pain à 12,95 écus et 1 miche de pain à 12,15 écus afin de régler votre amende.

Dank u pour votre compréhension.

Eloelo van Kempen,
Prévôt des Maréchaux.

Quick a écrit:

Citation :: Jusqu'à preuve du contraire, je n'étais pas en retraite et j'estime que je n'ai pas à être pénalisé par la mauvaise gestion du maire de Dunkerke qui décide seul qui peut travailler ou non.

Dès lors, s'il m'empêche d'acheter mes 6 stères de bois un jour, il est normal que je les achète le lendemain.

J'estime donc n'avoir commis aucune infraction et il est hors de question que je paie une amende.

En ce qui concerne, les autres infractions auxquelles vous faites allusion, je suppose que vous voulez parler de mon achat de bois en Artois. Et là encore, vous pouvez pensez ce que vous voulez, je n'ai jamais commis d'infraction. Relisez les textes de loi et pas entre les lignes comme vous semblez le faire.

Mais peut-être pourrais-je vous servir de conseiller en matière de législation, cela vous éviterait de commettre des bourdes monumentales ...

Eloelo a écrit:

Citation :: Comme je vous l'ai déjà dit, si vous trouvez que le Bourgmestre ne gère pas correctement la Mairie, vous n'avez qu'à vous présenter vous-même aux élections municipales ou ne plus voter pour Kristof. Nous, en tant que Maréchaux, notre devoir est de faire appliquer la loi, point.

Mon exemple du Boulanger en retraite ne vous plaît pas ? Alors disons qu'il n'était pas en retraite, mais plutôt qu'il y avait une pénurie de bois : Stocks municipaux vides durant 6 jours. Si nous suivons ce que vous aviez dit, ce Boulanger aurait donc le droit d'acheter 42 stères dès que la Mairie aura importé du bois ? Soyez sérieux s'il vous plaît.

Je ne veux pas savoir si le Maire a oublié de mettre en vente du bois tel ou tel jour, ça ne me regarde pas. La loi est très claire. Par contre, rien ne vous empêche d'aller râler en Halle ; pourquoi ne le faîtes-vous pas au lieu de vous en prendre à un membre de la Maréchaussée qui ne fait que son travail ?

Vous avez jusqu'au 31 Aout 1458 à 20h pour vous décider. Passé ce délai, vous pourrez être poursuivi par la Justice flamande en cas de non paiement de l'amende.

Eloelo van Kempen,
Prévôt des Maréchaux.

Quick a écrit:

Citation :: Tout d'abord, sachez que je n'ai jamais voté pour Kristof et que je n'ai certainement pas l'intention de le faire.

L'exemple de la pénurie de bois est encore un mauvais exemple. En effet, pour justement éviter une pénurie de pain qui est une denrée indispensable pour nourrir la population, les boulangers doivent avoir un stock. Dès lors, si pénurie de bois il y a, il est normal qu'ils puissent reconstituer leur stock dès que du bois est disponible. Raison d'ailleurs pour laquelle j'ai acheté 40 stères de bois l'autre jour afin d'essayer de reconstituer partiellement mon stock.

Il s'agit donc d'une réserve stratégique indispensable.

Quoi qu'il en soit, la loi précise 6 stères par jour et qui doivent être interprétés comme une moyenne. Acheter 12 stères un jour sur deux n'est donc pas illégal.

Eloelo a écrit:

Citation :: Bon, très bien.
Vous irez expliquer ça au Juge.

Eloelo van Kempen,
Prévôt des Maréchaux.

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Quick en date du 30 Août de l’an de grâce 1458.

Il lui est reproché d’avoir acheté 12 stères de bois a 5.13 écus alors que ceci est limité a 6 stères par jour et par personne.

Voici les preuves : 2010-08-26 13:20:04 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 5,13 écus à Quick.
2010-08-26 13:20:04 : Vous avez vendu 2 stères de bois pour 5,13 écus à Quick.
Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Extrait de l'article 2 de l'opus 2 du chapitre II du livre II :
Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Extrait du décret municipal concernant le bois :
L'achat de bois est limité à 6 stères maximum par jour et par personne.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusée*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n »en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
*Le Bourgmestre de Dunkerque, Messire Kristof Van Hoedezee, sera appelé à témoigner.
Le Prévôt des Maréchaux, Messire Eloelo Van Kempen sera appelé à témoigner.
*L’individu est un récidiviste : - Le 23/02/1457, Antwerpen : TOP contrebande bois - Procès => relaxé
31 aout 2007, Dunkerque Top embauche illégale : affaire classé sans suite
- Le 22/08/1458, Duinkerke : TOP Achat de bois illégal : Conciliation => 25 écus d'amende.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 31 Août de l'an de grâce 1458,
A Tournai
Par Quiou Deswaard
Procureur des Flandres.